Journal officiel de la République française1975 |
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... moyens mis en œuvre au sein d'un cycle de procédures communes . Il s'intègre dans un système de concertation et de ... moyen terme ; - un budget classique . 1. Plan à long terme . Le PLT britannique couvre une période de dix à vingt ...
... moyens mis en œuvre au sein d'un cycle de procédures communes . Il s'intègre dans un système de concertation et de ... moyen terme ; - un budget classique . 1. Plan à long terme . Le PLT britannique couvre une période de dix à vingt ...
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... moyens , aussi bien humains que techniques , et éventuellement même dans certains secteurs pour se reconvertir . Enfin , en matière de programmes majeurs , les dotations annuelles du budget n'ont de sens que si on les replace dans une ...
... moyens , aussi bien humains que techniques , et éventuellement même dans certains secteurs pour se reconvertir . Enfin , en matière de programmes majeurs , les dotations annuelles du budget n'ont de sens que si on les replace dans une ...
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... moyens d'ex- pression française , il faut remarquer qu'elle est assez faible , même si la chanson française connaît un certain succès à la radio ( où elle occupe quotidiennement quinze à trente minutes d'antenne ) et si la télévision ...
... moyens d'ex- pression française , il faut remarquer qu'elle est assez faible , même si la chanson française connaît un certain succès à la radio ( où elle occupe quotidiennement quinze à trente minutes d'antenne ) et si la télévision ...
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11 juillet 1958 CINQUIÈME LÉGISLATURE 1er janvier alinéa de l'article Alinéa sans modification allocations amendement Article premier ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION assistantes maternelles autorisations Avant-projet de décret bénéfice budget CINQUIÈME LÉGISLATURE SECONDE classes Claude Weber Code civil collèges conditions conforme Conseil constitutionnel crédits cycle Daniel Goulet défense deuxième alinéa écoles enfants familiales famille finances formation Gouvernement Indonésie JACQUES CHIRAC l'adoption l'aide sociale l'allocation de parent l'Assemblée Nationale l'enfant l'enseignement législation LÉGISLATURE SECONDE SESSION Loi du 11 lycées maternelles Mayotte ment mesures Ministre de l'Education modalités OCTOBRE 1958 CINQUIÈME OLIVIER STIRN parent isolé période petite remise politique pollution précise première lecture Propositions présente Convention présente loi Président prestations primaire professionnelle programme projet de décret projet de loi proposition de loi publique Rapporteur régime relatif ressources Saint-Pierre-et-Miquelon salaire scolaire section sécurité sociale Sénat en première sera Singapour SMIC SNLE taux taxe Texte adopté Texte du projet tion titre valeur ajoutée voitures de petite