Journal officiel de la République française1975 |
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... parents isolés , de 1.500 mères adoptives et de 4.000 jeunes appelés , il est trop moléculaire pour répondre à l'inquiétude de la société devant l'évolution de la famille . La chute brutale de la natalité en 1974 a été le révélateur d ...
... parents isolés , de 1.500 mères adoptives et de 4.000 jeunes appelés , il est trop moléculaire pour répondre à l'inquiétude de la société devant l'évolution de la famille . La chute brutale de la natalité en 1974 a été le révélateur d ...
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... parents d'élèves élisent leurs représentants qui constituent un comité des parents , réuni périodiquement par le directeur de l'école . Le représentant 1908 sur le conseil des maîtres . ) de la collectivité locale intéressée assiste de ...
... parents d'élèves élisent leurs représentants qui constituent un comité des parents , réuni périodiquement par le directeur de l'école . Le représentant 1908 sur le conseil des maîtres . ) de la collectivité locale intéressée assiste de ...
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... parents d'élè- ves et les élèves forment une communauté scolaire . Chacun doit contribuer à son bon fonctionnement dans le respect des per- sonnes et des opinions . Autres dispositions actuelles Avant - projet de décret Ce comité a pour ...
... parents d'élè- ves et les élèves forment une communauté scolaire . Chacun doit contribuer à son bon fonctionnement dans le respect des per- sonnes et des opinions . Autres dispositions actuelles Avant - projet de décret Ce comité a pour ...
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Parole e frasi comuni
11 juillet 1958 CINQUIÈME LÉGISLATURE 1er janvier alinéa de l'article Alinéa sans modification allocations amendement Article premier ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION assistantes maternelles autorisations Avant-projet de décret bénéfice budget CINQUIÈME LÉGISLATURE SECONDE classes Claude Weber Code civil collèges conditions conforme Conseil constitutionnel crédits cycle Daniel Goulet défense deuxième alinéa écoles enfants familiales famille finances formation Gouvernement Indonésie JACQUES CHIRAC l'adoption l'aide sociale l'allocation de parent l'Assemblée Nationale l'enfant l'enseignement législation LÉGISLATURE SECONDE SESSION Loi du 11 lycées maternelles Mayotte ment mesures Ministre de l'Education modalités OCTOBRE 1958 CINQUIÈME OLIVIER STIRN parent isolé période petite remise politique pollution précise première lecture Propositions présente Convention présente loi Président prestations primaire professionnelle programme projet de décret projet de loi proposition de loi publique Rapporteur régime relatif ressources Saint-Pierre-et-Miquelon salaire scolaire section sécurité sociale Sénat en première sera Singapour SMIC SNLE taux taxe Texte adopté Texte du projet tion titre valeur ajoutée voitures de petite