Journal officiel de la République française1975 |
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... programme , mais 19,3 % des crédits d'investissement . En fait , de 1960 à 1964 , les autorisations de programme ouvertes ont atteint 18 milliards et demi ( 18,437,6 millions ) , soit une augmen- tation de 56 % . La part consacrée à la ...
... programme , mais 19,3 % des crédits d'investissement . En fait , de 1960 à 1964 , les autorisations de programme ouvertes ont atteint 18 milliards et demi ( 18,437,6 millions ) , soit une augmen- tation de 56 % . La part consacrée à la ...
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... programme quinquennal . Ce sont les plans du Bund qui fixent , pour l'établissement des plans relatifs à la ... programmes majeurs sont divisés en sous - programmes groupant 62.
... programme quinquennal . Ce sont les plans du Bund qui fixent , pour l'établissement des plans relatifs à la ... programmes majeurs sont divisés en sous - programmes groupant 62.
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... programme » responsables des programmes majeurs sont chargés d'élaborer les programmes , de répartir les objectifs et les ressources au sein de leur programme . Les sections de production . Les sections de production correspondent à la ...
... programme » responsables des programmes majeurs sont chargés d'élaborer les programmes , de répartir les objectifs et les ressources au sein de leur programme . Les sections de production . Les sections de production correspondent à la ...
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11 juillet 1958 CINQUIÈME LÉGISLATURE 1er janvier alinéa de l'article Alinéa sans modification allocations amendement Article premier ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION assistantes maternelles autorisations Avant-projet de décret bénéfice budget CINQUIÈME LÉGISLATURE SECONDE classes Claude Weber Code civil collèges conditions conforme Conseil constitutionnel crédits cycle Daniel Goulet défense deuxième alinéa écoles enfants familiales famille finances formation Gouvernement Indonésie JACQUES CHIRAC l'adoption l'aide sociale l'allocation de parent l'Assemblée Nationale l'enfant l'enseignement législation LÉGISLATURE SECONDE SESSION Loi du 11 lycées maternelles Mayotte ment mesures Ministre de l'Education modalités OCTOBRE 1958 CINQUIÈME OLIVIER STIRN parent isolé période petite remise politique pollution précise première lecture Propositions présente Convention présente loi Président prestations primaire professionnelle programme projet de décret projet de loi proposition de loi publique Rapporteur régime relatif ressources Saint-Pierre-et-Miquelon salaire scolaire section sécurité sociale Sénat en première sera Singapour SMIC SNLE taux taxe Texte adopté Texte du projet tion titre valeur ajoutée voitures de petite