Journal officiel de la République française1975 |
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... sections dans le budget de la Défense . SECTIONS 1976 1977 1977-1979 1977-1982 Pour mémoire 1971-1975 Section commune 27 20,12 19,74 18,93 28,11 Terre 27,5 31,72 31,55 31,23 27,35 Marine 15,9 16,86 17,11 17,65 17,04 Air .... 20,1 21,07 ...
... sections dans le budget de la Défense . SECTIONS 1976 1977 1977-1979 1977-1982 Pour mémoire 1971-1975 Section commune 27 20,12 19,74 18,93 28,11 Terre 27,5 31,72 31,55 31,23 27,35 Marine 15,9 16,86 17,11 17,65 17,04 Air .... 20,1 21,07 ...
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... section qui justifient auprès du même em- ployeur d'une ancienneté d'au moins trois mois ont droit , sauf motif grave , à un préavis de quinze jours avant le retrait d'un enfant qui leur était confié . << Art . L 773-9 . Dans le cas d ...
... section qui justifient auprès du même em- ployeur d'une ancienneté d'au moins trois mois ont droit , sauf motif grave , à un préavis de quinze jours avant le retrait d'un enfant qui leur était confié . << Art . L 773-9 . Dans le cas d ...
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... Section I. L'organisation des formations 5 A. L'éducation maternelle et l'enseignement primaire -- B. Les formations secondaires -- Section II . - La vie scolaire A. Vivre à l'école -- 5 7 B. --- Les collèges et les lycées 9 9 10 ...
... Section I. L'organisation des formations 5 A. L'éducation maternelle et l'enseignement primaire -- B. Les formations secondaires -- Section II . - La vie scolaire A. Vivre à l'école -- 5 7 B. --- Les collèges et les lycées 9 9 10 ...
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Parole e frasi comuni
11 juillet 1958 CINQUIÈME LÉGISLATURE 1er janvier alinéa de l'article Alinéa sans modification allocations amendement Article premier ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION assistantes maternelles autorisations Avant-projet de décret bénéfice budget CINQUIÈME LÉGISLATURE SECONDE classes Claude Weber Code civil collèges conditions conforme Conseil constitutionnel crédits cycle Daniel Goulet défense deuxième alinéa écoles enfants familiales famille finances formation Gouvernement Indonésie JACQUES CHIRAC l'adoption l'aide sociale l'allocation de parent l'Assemblée Nationale l'enfant l'enseignement législation LÉGISLATURE SECONDE SESSION Loi du 11 lycées maternelles Mayotte ment mesures Ministre de l'Education modalités OCTOBRE 1958 CINQUIÈME OLIVIER STIRN parent isolé période petite remise politique pollution précise première lecture Propositions présente Convention présente loi Président prestations primaire professionnelle programme projet de décret projet de loi proposition de loi publique Rapporteur régime relatif ressources Saint-Pierre-et-Miquelon salaire scolaire section sécurité sociale Sénat en première sera Singapour SMIC SNLE taux taxe Texte adopté Texte du projet tion titre valeur ajoutée voitures de petite