Journal officiel de la République française1975 |
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... sera plus bref pour les SNA suivants . le Porte - aéronefs PA 75 : Il a déjà fait l'objet d'études préliminaires sous la forme d'un porte - hélicoptères PH 75. Sa construction sera mise en chantier en 1981. Il sera admis au service ...
... sera plus bref pour les SNA suivants . le Porte - aéronefs PA 75 : Il a déjà fait l'objet d'études préliminaires sous la forme d'un porte - hélicoptères PH 75. Sa construction sera mise en chantier en 1981. Il sera admis au service ...
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... sera réduite du montant du revenu réel , prestations incluses , et versée pendant un an ou jusqu'à ce que le plus jeune enfant ait atteint l'âge de trois ans . En bénéficieront 30.000 mères de famille environ ; l'institution d'un congé ...
... sera réduite du montant du revenu réel , prestations incluses , et versée pendant un an ou jusqu'à ce que le plus jeune enfant ait atteint l'âge de trois ans . En bénéficieront 30.000 mères de famille environ ; l'institution d'un congé ...
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... sera demandé , par ailleurs , aux institutrices d'accroître tout particulièrement les capacités de langage des ... sera précisé , à l'article premier du décret que l'école maternelle ne pourra rendre obligatoires les apprentissages ...
... sera demandé , par ailleurs , aux institutrices d'accroître tout particulièrement les capacités de langage des ... sera précisé , à l'article premier du décret que l'école maternelle ne pourra rendre obligatoires les apprentissages ...
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11 juillet 1958 CINQUIÈME LÉGISLATURE 1er janvier alinéa de l'article Alinéa sans modification allocations amendement Article premier ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION assistantes maternelles autorisations Avant-projet de décret bénéfice budget CINQUIÈME LÉGISLATURE SECONDE classes Claude Weber Code civil collèges conditions conforme Conseil constitutionnel crédits cycle Daniel Goulet défense deuxième alinéa écoles enfants familiales famille finances formation Gouvernement Indonésie JACQUES CHIRAC l'adoption l'aide sociale l'allocation de parent l'Assemblée Nationale l'enfant l'enseignement législation LÉGISLATURE SECONDE SESSION Loi du 11 lycées maternelles Mayotte ment mesures Ministre de l'Education modalités OCTOBRE 1958 CINQUIÈME OLIVIER STIRN parent isolé période petite remise politique pollution précise première lecture Propositions présente Convention présente loi Président prestations primaire professionnelle programme projet de décret projet de loi proposition de loi publique Rapporteur régime relatif ressources Saint-Pierre-et-Miquelon salaire scolaire section sécurité sociale Sénat en première sera Singapour SMIC SNLE taux taxe Texte adopté Texte du projet tion titre valeur ajoutée voitures de petite