Journal officiel de la République française1975 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 89
Pagina 19
... titre III , qui représente 58 % dans le budget 1976 , le titre V représentant 42 % ) , devrait augmenter en 1977 pour s'élever à 59 % ( 41 % pour le titre V ) . L'écart diminue ensuite pour revenir en 1978 à la situation actuelle et ...
... titre III , qui représente 58 % dans le budget 1976 , le titre V représentant 42 % ) , devrait augmenter en 1977 pour s'élever à 59 % ( 41 % pour le titre V ) . L'écart diminue ensuite pour revenir en 1978 à la situation actuelle et ...
Pagina 20
... Titre V de chaque Armée dans l'ensemble du. Air : Titre III Titre V Terre : Titre III Titre V Marine : Titre III Titre V PROGRAMMATION 1977-1982 Crédits de paiement . 6.595 53,9 5.630 46,1 Total 12.225 100 7.060 53,4 6.171 46,6 13.231 ...
... Titre V de chaque Armée dans l'ensemble du. Air : Titre III Titre V Terre : Titre III Titre V Marine : Titre III Titre V PROGRAMMATION 1977-1982 Crédits de paiement . 6.595 53,9 5.630 46,1 Total 12.225 100 7.060 53,4 6.171 46,6 13.231 ...
Pagina 19
... titre III évoluerait ainsi : DESIGNATION Evolution des crédits du titre III et du titre V. ( Milliers de MF constants 1977. ) 1977 1978 1979 1977-1979 1980 1981 1982 TOTAL Rappel échéancier indicatif 58 62,11 66,5 186,6 71,2 76,3 81,7 415,8 ...
... titre III évoluerait ainsi : DESIGNATION Evolution des crédits du titre III et du titre V. ( Milliers de MF constants 1977. ) 1977 1978 1979 1977-1979 1980 1981 1982 TOTAL Rappel échéancier indicatif 58 62,11 66,5 186,6 71,2 76,3 81,7 415,8 ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
11 juillet 1958 CINQUIÈME LÉGISLATURE 1er janvier alinéa de l'article Alinéa sans modification allocations amendement Article premier ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION assistantes maternelles autorisations Avant-projet de décret bénéfice budget CINQUIÈME LÉGISLATURE SECONDE classes Claude Weber Code civil collèges conditions conforme Conseil constitutionnel crédits cycle Daniel Goulet défense deuxième alinéa écoles enfants familiales famille finances formation Gouvernement Indonésie JACQUES CHIRAC l'adoption l'aide sociale l'allocation de parent l'Assemblée Nationale l'enfant l'enseignement législation LÉGISLATURE SECONDE SESSION Loi du 11 lycées maternelles Mayotte ment mesures Ministre de l'Education modalités OCTOBRE 1958 CINQUIÈME OLIVIER STIRN parent isolé période petite remise politique pollution précise première lecture Propositions présente Convention présente loi Président prestations primaire professionnelle programme projet de décret projet de loi proposition de loi publique Rapporteur régime relatif ressources Saint-Pierre-et-Miquelon salaire scolaire section sécurité sociale Sénat en première sera Singapour SMIC SNLE taux taxe Texte adopté Texte du projet tion titre valeur ajoutée voitures de petite