Journal officiel de la République française1939 |
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... portant promotions dans l'ordre de la Légion d'honneur ( p . 8153 ) . Décret relatif aux nominations en 1939 au grade de sous - eutenant de cavalerie ( active ) ( p . 8155 ) . Arrêté fixant le nombre des auditeurs mili- taires qui ...
... portant promotions dans l'ordre de la Légion d'honneur ( p . 8153 ) . Décret relatif aux nominations en 1939 au grade de sous - eutenant de cavalerie ( active ) ( p . 8155 ) . Arrêté fixant le nombre des auditeurs mili- taires qui ...
Pagina 8485
... portant nominations dans le corps des sapeurs - pompiers communaux ( p . 3188 ) . Ministère des finances . Derret portant promotion dans la Légion d'honneur ( p . 8190 ) . Aportant délégation de signature ( con- trôle des dépenses ...
... portant nominations dans le corps des sapeurs - pompiers communaux ( p . 3188 ) . Ministère des finances . Derret portant promotion dans la Légion d'honneur ( p . 8190 ) . Aportant délégation de signature ( con- trôle des dépenses ...
Pagina 9557
... portant rattachement de tribunaux cantonaux dans le ressort de la cour d'appel de Colmar ( p . 9559 ) . Décret et arrêtés portant nominations ( gref- fiers et commis greffiers ) ( p . 9559 ) . Décret portant revision du tarif ...
... portant rattachement de tribunaux cantonaux dans le ressort de la cour d'appel de Colmar ( p . 9559 ) . Décret et arrêtés portant nominations ( gref- fiers et commis greffiers ) ( p . 9559 ) . Décret portant revision du tarif ...
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1er avril 1er juillet 1er mai 1er octobre 1re classe 29 juin 30 juin adjudant adjudant-chef agent technique Aisne ALBERT LEBRUN ancien soldat annuités ans de bonifications ans de services août arrêté Avril 39 Bizerte bonifications pour services Bouches-du-Rhône bureau caisse campagnes Certificat délivré CHARLES POMARET chômeurs colonies commerce convention collective d'infanterie date décembre défense nationale délégués délivré par l'office demeurant dispositions ÉDOUARD DALADIER enfants mineurs FERNAND GENTIN février formalité particulière garde champêtre Italie Jean Journal officiel jours Juin 39 kilogr l'administration l'article l'exécution du présent mars militaires ministre des finances ministre des travaux mois née Nord note en bas novembre officiers ouvriers Pas-de-Calais PAUL MARCHANDEAU PAUL REYNAUD Pension avec jouissance personnel police présent décret prévues rég région remb remboursement République française salaires septembre sera seront services aériens Siège social société sous-lieutenant syndicat tarif tion tirage travaux publics U. E. belgo-luxembourgeoise