Journal officiel de la République française1920 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 7949
... conseil de guerre ) . Pantaloni ( Jean - Pascal ) , du 168e rég . d'in- fanterie . Reignier ( François - Marie - Joseph ) , E. M. P. I. , service géographique . Cherrey ( Jules - Alexandre ) , du 1990 rég . d'infanterie . Lang ( Eugène ) ...
... conseil de guerre ) . Pantaloni ( Jean - Pascal ) , du 168e rég . d'in- fanterie . Reignier ( François - Marie - Joseph ) , E. M. P. I. , service géographique . Cherrey ( Jules - Alexandre ) , du 1990 rég . d'infanterie . Lang ( Eugène ) ...
Pagina 7951
... conseil de guerre de Paris ( dé- taché au ministère de la guerre ) . M.Martz , officier d'administration de 1re classe au 1er conseil de guerre de Paris ( détaché at ministère de la guerre ) . M. Bontoux , officier d'administration de 2 ...
... conseil de guerre de Paris ( dé- taché au ministère de la guerre ) . M.Martz , officier d'administration de 1re classe au 1er conseil de guerre de Paris ( détaché at ministère de la guerre ) . M. Bontoux , officier d'administration de 2 ...
Pagina 7984
... conseil de surveillance ; 4o Résolution sur l'emploi des bénéfices et fixation du dividende ; 5 ° Election au conseil de surveillance . Les actionnaires qui désirent prendre part à l'assemblée sont tenus de déposer leurs actions au ...
... conseil de surveillance ; 4o Résolution sur l'emploi des bénéfices et fixation du dividende ; 5 ° Election au conseil de surveillance . Les actionnaires qui désirent prendre part à l'assemblée sont tenus de déposer leurs actions au ...
Pagina 7985
... conseil fédéral suisse de l'instru- ment des ratifications du Président de la République , en ce qui concerne la Tuni- sie , sur le protocole additionnel à la con- vention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et ...
... conseil fédéral suisse de l'instru- ment des ratifications du Président de la République , en ce qui concerne la Tuni- sie , sur le protocole additionnel à la con- vention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et ...
Pagina 7986
... conseil conseil d'Etat ; L'exequatur a été accordé à M. Horatio George Arthur Mackie , consul général de Sa Majesté britannique à Paris , avec juridiction sur les départements de la Seine , Seine - et- réorga - Marne , Marne , Seine ...
... conseil conseil d'Etat ; L'exequatur a été accordé à M. Horatio George Arthur Mackie , consul général de Sa Majesté britannique à Paris , avec juridiction sur les départements de la Seine , Seine - et- réorga - Marne , Marne , Seine ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
135 régiment d'infanterie 1er janvier 1er juillet 1er juin 1er mai 1er rég 1re classe 22 août 30 juin Aisne Alger août Aude avril ayant sollicité l'emploi blessés bureau candidats ayant sollicité canonnier capitaine cembre chasseurs Châteaulin commission d'artillerie d'infan date décembre déduction des sommes dévouement disparu douar Eure-et-Loir ex-soldat facteur des télé facteur des télégraphes fanterie février Finistère giment grade graphes gratification du 1er guerre avec étoile guetteurs jeune facteur Jouissance du 11 Journal officiel l'article l'hôpital auxiliaire lieutenant majoration pour enfant mars ment d'infanterie militaire Mohamed née Nombre de candidats Nombre probable novembre octobre Oran perçues à titre présente annule présentée au procureur Président probable de vacances prononcer la décla ration du décès régiment d'infanterie régiment de tirailleurs Représentant légal République à Châteaulin sance septembre 1914 service soldat sommes perçues sous-lieutenant subdivision tarifs territorial d'in tion titre de gratification travaux publics vacances annuelles