Au grade de lieutenant.

(Rang du 1er décembre 1915.)

M. Mérembielle (B.), commis de 2 classe du service du Trésor et postes, passe au 61° rég. d'infanterie.

M. Bonnet (B.-H,), commis de 2 classe du service du Trésor et postes, passe au 157° rég. d'infanterie.

M. Guibert (M.), commis de 2e classe du service du Trésor et postes, passe au 157• rég. d'infanterie.

M. Cabrol (J.-M.), commis de 2 classe du service du Trésor et postes, passe au 157° rég. d'infanterie.

M. Baillarger (M.-C.), commis de 2o classe du service du Trésor et postes, passe au 157 rég. d'infanterie.

(Rang du 1er août 1916.)

M. Tasson (E.-E.), commis de 2 classe du service du Trésor et postes, passe au 157° rég. d'infanterie.

Au grade de sous-lieutenant.

(Rang du 20 septembre 1915.)

M. Wistoriky (L.-E.-J.), commis de 3 classe du service du Trésor et postes, passe au 157• rég. d'infanterie.

(Rang du 22 novembre 1915.)

M. Lestrade (P.-L-L.), commis de 3 classe du service du Trésor et postes, passe au 157• rég. d'infanterie.

Par décision ministérielle en date du 5 avril 1913, et par application du décret du 2 janvier 1915, les promotions à titre temporaire ci-après sont ratifiées :

Réserve.

Au grade de capitaine.

(Rang du 30 mars 1918.)

M. Brayelle (L.), adjudant du 110 rég. d'infanterie. Maintenu au corps.

M. Jourd'hier (E.-P.), adjudant du 31 bataillon de chasseurs. Maintenu au corps.

M. Raguin (L.-G.-P.), lieutenant de réserve du 135 rég. d'infanterie, passe au 16) rég. d'infanterie.

M. Coudert (J.-J.), lieutenant de territoriale du 135 rég. d'infanterie, passe au 169 rég, d'infanterie.

M. Choló (L.-C.), lieutenant de territoriale du 135 rég. d'infanterte, passe au 169 rég, d'infanterie.

M. de Ricard (F.-M.-J.), sous-lieutenant de réserve du 288 rég. d'infanterie, passe au 173 rég. d'infanterie.

M. Robin (G.-P.-H.), lieutenant de territorials du 47° rég. territorial d'infanterie, passe au 293* rég. d'infanterie.

Dumas (A.), lieutenant da territoriale du 120* rég. territorial d'infanterie, passe au 58 rég. d'infanterie.

M. Colonna (J.-A.), sous-lieutenant de réserve du 111a rég. d'infanterie (faisant du service au 114 rég. d'infanterie), passe au 23a rég. d'infanterie.

M. Lepoivre (A.), sous-lieutenant de territoriale du 114 rég. d'infanterie, passe au 123° rég. d'infanterie.

Au grade de sous-lieutenant.

(Rang du 28 mars 1918.)

Aubert (L.-M.), sergent au 366 rég. d'inLanterie, passe au 166 rég. d'infanterie.

M. Legrand (L.), lieutenant de réserve du 134 rég. d'infanterie, passe au 168 rég. d'inTanterie.

M. Mengardaque (P.-M.-R.) lieutenant de réserve du ha rég. d'infanterie, passe au 168 rég. d'infanterie,

terie.

M. Valeye (B.), lieutenant territorial du 134 rég. d'infanterie, passe au 128° rég. d'infanterie.

M. Breton (G.), lieutenant de réserve du 134 rég. d'infanterie, passe au 123 rég. d'infanterie.

M. Pierre (R.-L.-E.), sous-lieutenant de réserve du 56 rég. territorial d'infanterie (faisant du service au 155• rég. d'infanterie), passe au 55 rég. d'infanterie.

M. Berthon (G.), lieutenant territorial du 157 rég. d'infanterie, passe au 173° rég, d'infanterie.

M. Demaison (J.-A.), lieutenaut de réserve, du 157 rég. d'infanterie, passe au 173° rég, d'infanterie.

M. Gourdon (J.-H.), lieutenant de réserve du 157 rég.d'infanterie, pase au 173° rég. d'infanterie.

M. Dorier (A.), sous-lieutenant territorial du 157 rég. d'infanterie, passe au 173a rég. d'infanfanterie.

M. Girardot (0.), lieutenant territorial da 112 rég. d'infanterie, passe au 35° rég, d'infanterie.

M. Gauche (M.), sous-lieutenant de réserva au 112 rég. d'infanterie, passe au 35° rég. d'interie,

M. Jausas (C.), lieutenant de réserve du 114 rég. d'infanterie, passe au 60 rég. d'infanterie.

M. Berrut (P.). sous-lieutenant de réserve du 114 rég. d'infanterie, passe au 60° rég. d'infanterie.

M. Crozet (M.), lieutenant de réserve du 114 rég. d'infanterie, passe au 60* rég. d'infanterie.

M. Balland (J.-F.), lieutenant de territoriale, du 114 rég. d'infanterie, passe au 60a rég. d'infanterie.

M. Girardin (L.-L.), sous-lieutenant de territoriale, du 250 rég. territorial d'infanterie (faisant du service au 15° bataillon de chasseurs à pied), passe au 2 bataillon de chasseurs à pied.

M. Valette (A.-J.), sous-lieutenant de réserve, du 49 rég. territorial d'infanterie (faisant du service au 35 rég. d'infanterie), passe au 55° bataillon de chasseurs.

M. Berthelon (B.), lieutenant de réserve, du 155 rég. d'infanterie, passe au 59° bataillon de chasseurs.

Armée territoriale.

M. Le Cacher de Bonneville (M.-H.-J.), lieutanant-colonel territorial du 75 rég. territorial d'infanterie, passe au 5 rég. territorial d'infanterie.

M. Rossin (A.-V.-A.), lieutenant de territoriale, du 55 rég. territorial d'infanterie, passe au 24• rég. territorial d'infanterie.

M. Mandy (B.), lieutenant de territoriale. du 55 rég. territorial d'infanterie, passe au 24o rég. territorial d'infanterie.

M. Bouvier (L.), sous-lieutenant de territoriale, du 55 rég. territorial d'infanterie, passe au 24 rég. territorial d'infanterie.

M, Hupeau (G.-M,-A.), sous-lieutenant de territoriale du 55 rég, ferritorial d'infanterie, passe au 24 rég. territorial d'infanterie.

M. Pasquelin (L.), lieutenant de territoriale du 30 rég. territorial d'infanterie, passe au 26 rég. territorial d'infanterie.

M. Peltier (E,-F.), sous-lieutenant territorial du 94 rég. territorial d'infanterie, passe au 28 rég. territorial d'infanterie.

M. Rolland (J.-A.), lieutenant territorial du 94 rég. territorial d'infanterie, passe au 28 rég. territorial d'infanterie.

M. Rousset (A,), lieutenant territorial du 98 rég. territorial d'infanterie, passe au 28 rég. territorial d'infanterie.

M. Jourfier (A.-A.-M.-G.), capitaine territorial du 134 rég. territorial d'infanterie, passe au 34 rég. territorial d'infanterie.

M. Bellot (A.-B.), lieutenant territorial du 30• rég. territorial d'infanterie, passe au 34 rég. territorial d'infanterie.

M. Darcissac (J.), lieutenant territorial du 75a rég. territorial d'infanterie, passe au 45 rég. territorial d'infanterie.

M. Talin (V.-P.), sous-lieutenant territorial du 27 rég. territorial d'infanterie, passe au 46 rég. territorial d'infanterie.

M. Goubault (J.-J.), lieutenant territorial du 120 rég. territorial d'infanterie, passe au 47 rég. territorial d'infanterie.

M. Gautier (F.), sous-lieutenant territorial du service de la justice militaire, passe au 60° rég. territorial d'infanterie. Détaché au service de la justice militaire.

M. Carnot (L.-H.-S.), lieutenant-colonel territorial du 123 rég. territorial d'infanterie, passe au 71° rég. territorial d'infanterie.

M. Douillot (J.), capitaine territorial du 48. rég. territorial d'infanterie, passe au 81° rég. territorial d'infanterie.

M. Walter (R.-A.-T.), capitaine territorial du 41 rég, territorial d'infanterie, passe au 81 rég. territorial d'infanterie.

M. Delarue (G.-E.), chef de bataillon territorial du 41 rég. territorial d'infanterie, passe au 83 rég. territorial d'infanterie.

M. Logerot (B.-E.), lieutenant-colonel territorial du 115 rég. territorial d'infanterie, passe au 88° rég. territorial d'infanterie.

M. Tuech (L.), lieutenant territorial du 120° rég. territorial d'infanterie, passe au 89e rég. territorial d'infanterie.

M. Navoret (A.-C.), lieutenant territorial du 55e rég. territorial d'infanterie, passe au 97° rég. territorial d'infanterie.

M. Chevalier (A.-H.), sous-lieutenant territorial du 55 rég. territorial d'infanterie, passe au 97 róg. territorial d'infanterie.

M. Dattée (J.-A.), sous-lieutenant territorial du 55 rég. territorial d'infanterie, passe au 97 rég. territorial d'infanterie.

M. Bertel (II.-L.), lieutenant territorial du 55 róg. territorial d'infanterie, passe au 97 rég.

territorial d'infanterie.

M. Fousson (A. C.), sous-lieutenant territorial du 250 rég. territorial d'infanterie, passe au 97 rég. territorial d'infanterie.

M. Bassinot (C.-A.), lieutenant (réserve) du 101 rég, d'infanterie, passe au 101 rég. territorial d'infanterie.

M. de Coniac (H.-M.-M.), lieutenant de territerale du 75° réz territorial d'infanterie, passe au 10 rég. territorial d'infanterie.

M. Dauphin J.-M.-E; lieutenant territorial du 75 g. territorial d'infanterie, passe au 10' rég. territorial d'infanterie.

M Maltret (M-J.-E.), vienant-colonel terrtorial du 362 rég, femitonal d'infante.le, I a **pu 110% re territorial d'infanterie.

M. Bourdier (J.-P.-G.), chef de bataillon territorial du 48 rég. territorial d'infanterie, passe au 129 rég. territorial d'infanterie.

M. Raphat (A.-C.), chef de bataillon territorial du 15 rég. territorial d'infanterie, passe au 141 rég. territorial d'infanterie.

M. Tholin (J.-J.), sous-lieutenant territorial du 55 rég. territorial d'infanterie, passe au 143 rég. territorial d'infanterie.

M. Griffol (A.-L.), capitaine de territoriale du 49 rég. territorial d'infanterie, passe au 143o rég. territorial d'infanterie.

M. Galmiche (C.), lieutenant territorial du 55 rég. territorial d'infanterie, passe au 143• rég. territorial d'infanterie.

M. Lambolez (V.-V.), sous-lieutenant territorial du 55 rég. territorial d'infanterie, passe au 143 rég. territorial d'infanterie.

M. Meullenet (J.-A.), sous-lieutenant territorial du 55 rég. territorial dinfanterie, passe au 144 rég. territorial d'infanterie.

M. Testu de Balincourt (M.-C.), lieutenant territorial du 75 rég. territorial d'infanterie, passe au 222 rég. territorial d'infanterie.

M. Lemaire (E.), lieutenant territorial du 23e rég. territorial d'infanterie (faisant du service au 47 rég. territorial d'infanterie), passe au 300 rég. territorial d'infanterie.

au

M. Chalumet (A.), lieutenant territorial du 104 rég. territorial d'infanterie, passe 300 rég. territorial d'infanterie.

M. Figuet (J.-N.), sous-lieutenant territorial du 56 rég. territorial d'infanterie, passe au 6 bataillon territorial de chasseurs.

M. Bovier-Lapierre (H.-X.), lieutenant (réserve) du 74° rég. d'infanterie, affecté armée territoriale. Maintenu au corps.

M. Legras (J.-H.-M.-L.), sous-lieutenant (réserve) du 4 rég. de tirailleurs, affecté armée territoriale. Maintenu au corps.

M. Heuzé (M.-A.-J.), capitaine (réserve), du 403e rég. d'infanterie, affecté arinée territoriale. Maintenu au corps.

ARTILLERIE
NOMINATIONS

Armée polonaise.

Par décision ministérielle en date du 3 avril 1918, et par application de l'instruction ministérielle n 15-1/11 du 16 septembre 1917, est nommé au grade ci-après, dans l'armée polonaise :

Au grade de lieutenant. (13 janvier 1918.)

M. Harasimowicz (Félix).

Armée active,

Par décret du Président de la République en date du 5 avril 1918, rendu sur le rapport du président du conseil, miuistre de la guerre, est rappelé à l'activité :

M. le capitaine Peysson (Charles-HenriAlbert), en non-activité pour infirmités temporaires, rappelé à compter du 27 mars 1918. date à laquelle il a repris du service au 11e rég, ficux, mis en non-activité. d'artillerie à pied, en remplacement de M. DurPrend rang comme capitaine du 29 mars 1916.

Par décision ministérielle en date du 9 avril 1918, et par application du décret du 12 novembre 1914, les sous-officiers désignés ciaprès, qui ont suivi avec succès le cours de perfectionnement (15a série), sont nommés au grado de sous-lieutenant d'artillerie à titre temporaire pour prendre rang du 23 mars 1918, avec entrée en solde ledit jour, et reçoivent les affectations suivantes, savoir:

Armés active.

M. Caner et. (M.-G.), du 234 rég., au 2a ré ̧. (90° batterie).

M. Delucé (P.-J.-J.-A.), du 22o rég,, au 2• rég. (90° batterie).

M. Eggly (J.-T.-D.), du 218 rég., au 38 rég. (armée d'Orient).

M. Rey (A.-G.), du 229° rég., au 38a rég. (armée d'Orient).

M. Meillier (P.-A.), du 29° rég., au 38° rég. (armée d'Orient).

M. Barry (L.-P.), du 35 rég., au 48a rég. (72
batterie).
Au 22 rég. (71e batterie).
M. Arnoult (M.-J.-A.), du 22° rég.
W. Neyrod (L.-A.), du 54o rég.
M. Galmier (II.-A.-C.), du 54a rég.
M. Gicquel (M.-A.), du 10a rég.
M. Lafond (J.-M.-E.), du 203® rég.
M. Boulanger (F.-M.), du 25° rég.
M. Rousselet (F.-P.-M.), du 34• rég.
M. Perdu (R.), du 266° rég.
M. Lacloche (J.-L.), du 211° rég.
M. Guérin (A.-M.), du 20o rég.
M. Gaulier (P.-C.-M.), du 202° rég.
M. Clément (M.-C.-M.), du 29° rég.
M. Pitalier (E.-H.-A.), du 48° rég.
M. Gurnot (E.-X.-R.), du 230° rég.
M. Cendres (G.-E.), du 218* rég.
M. Camy (L.), du 257° rég.

Au 13 rég. d'artillerie (dépôt).
M. Bidaut (F.), du 1er rég.
M. Pont (J.), du 223a rég.

M. Boucau (J.), du 13° rég.

M. Jussiaume (J.-P.-A.), du 202o rég.
M. Venot (H.-G.-M.), du 48° rég.

M. Gally (P.-A.), du 3o rég,
M. Poulleau, du 7° rég.

M. Albertus, du 256* rég.

M. Caussé (A.-E.-P.), du 267• rég.
M. Garnier (P.-A.-H.), du 13a rég.
M. Quentin (A.-M.-E.), du 43• rég.
M. Frélat (G.-H.), du 1or rég.

M. Bachelier (P.-M.-E.-F.), du 31° rég.

M. Coudenc (P.-D.-L.), du 57° rég.

M. Forget (A.-F.). du 220° rég.

Au 26 rég. (83° batterie).

M. Bellamy (J.-E.), du 51* rég.
M. Morhain (P.-E.-A.), du 41a rég.
M. Azam (II.-J.-M.), du 218° rég.
M. des Bosc, du 244o rég.

M. Brouillac (F.-F.-E.), du 257o rég.

M. Dutrey (L.), du 2e groupe d'Afrique.

M. Fargues (J.), du 243e rég.

M. Coste (P.), du 251° rég.

M. Olive (J.-J.), du 25¢ rég.

M. Laggiard (F.-A.), du 16o rég.

M. Pleyber (J.-J.-A.), du 24a rég.

M. Musson (P.-G.-M.), du 234o rég.

Au 31° rég. (86o batterie).

M. Nicolazo de Barmon (G.-L.), du 51o rég.
M. Dorlée (L.-F.), du 245o rég.

M. Balhadère (J.-E.), du 202• rég.
M. Rolland (L.-G.-L.), du 256° rég.
M. Royer (F.-L.), du 212e rég.
M. Demay (J.-E.), du 54 rég.

Au 105e rég. (650 batterie).
M. Prégermain (M.-L.), du 54° rég.
M. Cornet (J.-A.-M.), du 216o rég.
M. Paul (E.-E.), du 33° rég..
M. Wagner (J.-A.), du 34° rég.
M. Vollz (L.-1.), du 62o rég.
M. Catherine (L.-L.), du 43o rég.
M. Bruncau (M.-J.), du 268° rég.
M. Carpentier (A.-P.-C.), du 215o rég.
M. Caillou (II.), du 259¢ rég.

M. Delaunay (R.-J.-E.), du 5° rég.
M. Oriot (F.-J.-M.), du 263o rég.

M. de Latour, du 50 rég.
M. Parpette (P.-R), du 251 rág.

Au 62. rég. (observateurs en avion.)

M. Chatin (L.-E.-L.-M.), du 54a rég.
M. Bourgeois (J.-L.-E.), du 245a rég.

M. Fontanay (J.), du 54• rég.

M. Blanchet (P.), du 5o rég.

M. Caillens (N.-M.), du 22a rég. colonial.

Au 1 rég. (centre d'instruction de l'artillerie de tranchée).

M. Giraud (A.-J.-A.), du 17e rég.
M. Thoumelin (G.-E.-M.), du 7o rég.
M. Ayrault (M.-F.-C.), du 217° rég.

M. Bourry (A.-H.-C.), du 63a rég., au 63° rég. M. Fleury (H.-A.-V.), du 213* rég.,-au 63o rég. M. Barrié (J.-E.-M.-D.-A.), du 57° rég., au 69* rég.

M. Moreton (L.-C.-G.), du 43 rég., au 63° rég.

Au 105 rég. (65• batterie)

M. Delepierre (A.-E.-D.), du 102e rég.
M. Ronot (J.-G.-H.), du 118* rég.
M. Cart (A.-R.), du 108e rég.

M. Gilles (R.-C.-M.), du 10° rég. à pied.
M. Sauvage (H.-N.-E.), du 71o rég.
M. Mahiu (E.-G.), du 102* rég.
M. Iamoneau (A.-A.-L.), du 112a rég.
M. Canavaggio (A.-J.), du 108* rég.
M. du Caurroy (H.-R.-F.), du 103° rég.
Au 105 rég. (66* batterie).
M. Blaisot (A.-P.-V.), du 120* rég.
M. Mistraud (C.-M.), du 115* rég.
M. de Villėle (M.-J.-L.-M.), du 121o rég.
M. Le Sause (N,-M.), du 102° rég.
M. Deire (M.-A.-P.), du 103a rég.
M. Offmann (A.-F.), du 103e rég.
M. Brouet (G.), du 101 rég,

Au 121 rég. (69 batterie).

M. Sacquin (M.-A.-F.), du 113e rég.
M. Bourdin (P.-J.), du 101e rég.
M. Decamps (A.), du 118° rég.

M. Perrin (A.-L.), du 107e rég.

M. Paturel (A.-E.), du 106 rég.

M. Duhamel (G.-E.-A.), du 109e rég.

M. Maillet (H.-J.', du 116o rég.

M. Marquot (N.), du 103 rég., au 115° rég. (armée d'Orient).

M. Renaux (M.-A.-M.), du 120° rég., au 115o rég. (armée d'Orient.

M. Bourgain (M.-T.-H.), du 20e rég., au 1er rég. de montagne.

M. Bataille (A.), du 261° rég., au 1er rég. de montagne.

M. Prilleux (R.-P.), du 81° rég., au 81° rég. (80 batterie).

M. Roustang (P.), du 81e rég., au 81° rég. (8 batterie).

M. Arrault (P.-M.-L.), du 30° rég., au 81o rég. (80° bataillon).

Réserve.

M. Castan (F.), du 49e rég., au 38° rég. (armée d'Orient.

M. Dupont (R.-J.-T.), du 218* rég., au 38* rég. (armée d'Orient).

M. Cornil (M.-L.-G.), du 57e rég., au 38e rég. (armée d'Orient).

Au 48 rég. (72° batterie).
M. Toye (J.-P.-M.), du 62° rég.
M. Chapon (A.), du 253° rég.
M. Jacob (P.), du 30 rég.
M. Bezault (G.-A.-J.), du 31a rég.
M. Bouix (R.), du 203 rég.
M. Guéant (J.-C.-J.), du 42o rég.
M. Vitte (A.), du 1er rég.

Au 22 rég. (71° batterie).

M. Mennesiez (C.-L.), du 49° rég.

M. Besson (A.), du 239o rég.
M. Flinois (H.-E.), du 227° rég.

M. Diot (A.-R.), du 20a rég.
M. Quesțiau (M.-H.), du 246a rég.
M. Bourdeix (M.), du 213o rég.
M. Rémy-Néris (A.-M.-F.), du 3o rég.
M. Bernard (C.-F.), du 2a rég.

M. Taillandier (M.-A.), du 221* rég.
M. Desorbay (R.-G.-G.), du 205o rég.
M. Noël (L.-P.-M.), du 261o rég.
M. Martin (A.-J.), du 20° rég.

Au 13 rég. (dépôt.)

M. Laurent (A.-R.-M.), du 44o rég.
M. Le Grignou (D.), du 266° rég.
M. Guillen (M.), du 257° rég.
M. Perrin (R.-J.-F.), du 121• rég.
M. Debuisser (V.-G.-L.), du 236* rég.
M. Bédrines (P.-J.-A.-L.), du 56° rég.
M. Clément (A.-E.-L.), du 217 rég.
M. Loreaux (M.-O.), du 210° rég.

M. Goiffon (J.-V.-C.-N.), du 262* rég.

M. Bertin (F.-F.-C.), du 40 rég., au 26o rég., 83 bataillon.

M. Rogé (L.-T.), du 214• rég., au 26° rég., 83 bataillon.

M. Montillot (A.-E.-F.), du 259a rég., au 31° rég. 86e bataillon.

Au 105 rég. (65o batterie).
M. Cadet (M.-D.-F.), du 239o rég.
M. Guillier (G.-L.), du 44° rég.
M. Fourcaud (J.-V.-M.-A.), du 58° rég.
M. Chamaillard (M.-F.-A.), du 1or rég.
M. Boisson (P.-H.), du 12 rég.

M. Zaug (J.-P.), du 62 rég.

M. Bégue (L.-H.-L.), du 61° rég.

M. Favre (A.-J.-M.), du 4° rég., au 62 rég. (observateur en avion).

M. Bouigas (P.-A.-B.), du 103a rég,, au 62• rég. (observateur en avion).

M. Fournié (R.), du 118e rég., au 62• rég. (observateur en avion).

M. Entat (A.-J.), du 28o rég., au 62 rég. (observateur en ballon).

Au 1er rég. (centre d'instruction de l'artillerie de tranchée).

M. Brongniart (A.-C.-J.), du 12o rég.
M. Bourdot (G.-P.-A.), du 253e rég.
M. Vecten (P.-L.-L.), du 40° rég.

M. Dessaigne (F.), du 11° rég.

M. Gravier (G.-A.-R.). du 250• rég.
M. Marion (H.-S.-L.), du 228° rég.

M. Moreels (H.-J.-M.), du 272* rég.
Au 63 rég.

M. Bresson (V.-L.), du 63* rég.
M. Navaillés (H.), du 63° rég.
M. Andrieu (J.), du 63o rég.
M. Mascré (R.-J.-A.), du 8o rég.
M. Dumas (C.), du 18o rég.
M. Gruer (H.-L.), du 275° rég.
M. Magnin (J.-M.), du 54o rég.
M. Bobier (P.), du 43o rég.

Au 105 rég. (65 batterie).

M. Picq (P.-M.), du 11e rég. à pied.
M. Pontfort (M.), du 110° rég.

M. Esgonnière (P.-R.-M.-P.), du 115* rég.
M. Jacob (G.), du 120 rég.

M. Robert (E.-D.), du 81o rég.

M. Vérié (P.), du 8o rég. à pied.
M. Maupin (G.-E.-M.-L.), du 105° róg.
M. Veisseire (L.), du 260° rég.

Au 105° rég. (66° batterie).
M. Sarazin (J.-E.), du 118a rég.
M. Chauvenc (H.-G.), 'du 110a rég.
M. Laporte (E.-P.-M.), du 103* rég.
M. Escrive (E.-F.-P.), du 282a rég.
M. Mězan (M.-H.), du 120° rég.

M. Fleury (E.-E.-A.), du 121o rég.

M. Imbert (C.-A.), du 83a rég.

M. Borrel (G.), du 107a rég.
M. Chevalier (C.-J.-G.), du 281° rég.
M. Pradiers (M.-J.), du 117• rég.

M. Ignace (J.), du 83* rég.

M. Corson (M.-P.-A.), du 117a rég.
M. Grenier-Boley (C.-F.-E.), du 114a rég.
M. Venot (P.), du 289 rég.

M. Lejal (A.-M.), du 8e rég. à pied.
Au 121• rég. (69 batterie.
M. Bouchy (C.), du 1Ɔ7° rég.
M. Picouet (H.), du 103° rég.
M. Masquin (C.-H.-A.), du 194a rég,
M. Genestre (A.-L.), du 105° rég.
M. Faure (R.-G.), du 118° rég.
M. Trouvé (F.-A.-L.), du 109° rég.
M. Geffray (P.), du 107° rég.

M. Béraud (H.-E.-J.), du 107 rég.

M. Debray (M.-E.), du 105° rég.

M. Jacquemet (L.-L.-G.), du 110° rég.
M. Labat (E.-L.-F.), du 117° rég.

M. Auroy (E.-M.-E.), du 109° rég., au 2o rég. (90° batterie).

M. Gourjon (J.-P.-P.), du 126 rég. au 2o rég. (90° batterie).

M. Septier (J.-M.-G.), du 10° rég. à pied, an 115 rég. (armée d'Orient).

Au 85 rég. (3o groupe).

M. Austric (P.), du 286• rég.

M. Nigay (P.-L.-E.), du 5o rég. à pied.
M. Hambert (M.-R.), du 9o rég. à pied.
M. Chevry (R.-E.-L.), du 6* rég. à pied.
M. Charlon (A.), du 88° rég.

M. Broutin (G.-L.), du 11° rég. à pied.
M. Dhé (P.-A.-J.), du 7° rég. à pied.
M. Granier (E.-E.), du 82o rég.

M. Blanc (M.-R.-E.), du 3o rég. à pied.
Au 1er rég. de montagne,

M. Bard (R.-M.), du 1er rég. de montague. M. Martine (P.-J.-M.-D.), du 2a rég. de montagne.

M. Déclemy (A.-J.-E.-E.), du 256° rég.

Au 81 rég. (80° batterie).

M. Thimonier (M.-A.), du 81° rég.

M. Jeauffreau de Lagérie (J.-M.-J.), du 31° rég.
M. Dauphin (E.-P.), du 81° rég.

Au 77° rég. (104° batterie).
M. Thomann (R.-C.), du 78o rég.
M. Camman (L.-F.), du 73a rég.
M. Arnould (M.-E.-L.), du 8o rég. à pied.
M. Cribier (J.-M.-L.-G.), du 235o rég.

Armée territoriale.

M. Piot (C.-M.), du 287 rég., au 105° rég. (65 batterie).

M. La Proste (M.-C.-H.), dú 231• rég., au 105° rég. (65 batterie).

M. Boscage (A.-J.-F.), du 102o rég., au 105• rég. (66 batterie).

M. Ungauer (P.-M.), du 120• rég., au 105° rég. (66° batterie).

M. Calon (P.) du 106′ rég., au 105a rég. (66* batterie).

M. Gottrand (H.-L.), du 8a rég. à pied, au 115 rég. (arméè d'Orient).

ARTILLERIE COLONIALE

Armée active.

M. Cousson (A.-A.), du 2o rég. colonial au 2. rég. colonial (dépôt).

Réserve.

M. Chapelle de Jumilhac (0.-F.), du 3° rég. colonial, au 3o rég. colonial (dépôt).

Les sous-lieutenants affectés à un dépôt da l'intérieur seront envoyés en renfort aux armées dans des batteries à l'exclusion des unités de ravitaillement au plus tard le 15 avril

Fait à Paris, le 5 avril 1918.

R.. POINCARÁ.

Par le Président de la République : Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts,

L. LAFFERRE.

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics et des transports,

Vu la proposition du gouverneur général de l'Algérie ;

Vu la loi et le décret du 11 juin 1863 approuvant la convention passée le 1er mai précédent, entre l'Etat et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, pour l'exécution et l'exploitation de diverses lignes en Algérie; ensemble cette convention et le cahier des charges y

annexé ;

Vu, notamment, le paragraphe 7 de l'article 8 de ladite convention, lequel est. ainsi conçu:

<< Toutefois, après l'expiration de ce délai de cinq ans, la compagnie pourra être autorisée, s'ily a lieu, par décrets délibérés en conseil d'Etat, à ajouter auxdits comptes, pour l'exercice du droit de partage des bénéfices, les dépenses faites pour l'exécution le travaux qui seraient reconnus être de premier établissement >> ;

Vu le décret du 20 septembre 1863 déterminant les justifications à fournir par la compagnie en ce qui concerne l'application de la garantie d'intérêt accordée par l'Etat our lesdites lignes, et notamment l'article 5 udit décret;

Vu le projet présenté, le 8 octobre 1917, ar la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, au sujet Le l'exécution de travaux ayant pour objet 'assurer la sécurité de la ligne d'Algerran contre les inondations de l'Oued-elLébir, aux abords du k. 56;

Vu le dossier de l'instruction à laquelle edit projet a été soumis;

Vu les décrets du 16 août 1897 et 23 août 398;

Vu la loi du 23 juillet 1904;

La section des travaux publics, de l'agrilture, du commerce, de l'industrie, des ostes et des télégraphes, du travail et de prévoyance sociale entendue,

Décrète :

Art. 1. La compagnie des chemins de er de Paris à Lyon et à la Méditerranée st autorisée à ajouter au compte général e premier établissement des lignes de son seau algérien, mais seulement pour exercice du droit de partage des bénéfices onformément à la convention du 1er mai #63, approuvée par la loi. et le décret du juin suivant, et à l'article 5 du décret du septembre 1863, les dépenses résultant è l'exécution des travaux du projet susvisé 1 8 octobre 1917, jusqu'à concurrence des mmes qui seront définitivement recones devoir être portées audit compte,

des comptes des compagnies de chemins de fer, et sans pouvoir excéder quatre mille six cents francs (4,600 fr.) en principal. Art. 2. Le ministre des travaux publics et des transports est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois.

Fait à Paris, le 31 mars 1918.

R. POINCARÉ. Par le Président de la République: Le ministre des travaux publics et des transports,

A. CLAVEILLE.

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics et des transports,

Vu la demande présentée, le 26 mai 1917, par la société anonyme d'outillage public du port de Valence, en vue d'obtenir l'autorisation d'installer, sur le port de Valence, une grue électrique et un magasin couvert pour abriter les marchandises;

président de la société, de payer une redeVu l'engagement souscrit par M. Dumont, vance annuelle de 50 fr.;

Vu le dossier de l'enquête à laquelle la demande a été soumise, notamment l'avis de la Chambre de commerce de Valence et de la Drôme du 2 octobre 1917, l'avis de la commission d'enquête du 22 du même mois, les rapports et avis des ingénieurs de la navigation des 4 et 23 août, 14 et 16 novembre 1917;

Vu l'avis du directeur des domaines du 19 janvier 1918;

Vu l'avis du préfet de la Drôme du 19 novembre 1917;

Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées du 10 décembre 1917; Le conseil d'Etat entendu,

Projets d'exécution.

Art. 3. Le permissionnaire sera tenu de soumettre au ministre des travaux publics les projets d'exécution, d'acquisition ou de modification de tous les ouvrages ou engins à installer Ces projets comprendront tous les plans, dessins ainsi que les dispositions des appareils. miner complètement les constructions à édifier et mémoires explicatifs nécessaires pour déter

Le ministre aura le droit de prescrire les assurer la liberté et la sécurité de la circulamodifications qu'il jugera convenables pour tion sur les quais ainsi que la bonne utilisation et la conservation des ouvrages du domaine public.

Art. 5. Les ouvrages établis par le permissionnaire seront entretenus en bon état par ses soins, de façon à toujours convenir parfaitement à l'usage auquel ils sont destinés.

Le permissionnaire prendra les mesures népreté les installations et appareils ainsi que cessaires pour maintenir en bon état de proleurs abords.

En cas de négligence de sa part, il y sera pourvu d'office, à la diligence des ingénieurs des ponts et chaussées, à la suite d'une mise en demeure adressée par le préfet et restée sans effet. Le montant des avances faites par l'administration sera recouvré au moyen d'états rendus exécutoires par le préfet.

Travaux intéressant les dépendances du domaine public à la charge du permissionnaire.

Art. 6. Seront à la charge du permissionnaire le rétablissement et l'entretien des pavages dans l'intervalle compris entre les rails de la voie ferrée de roulement de la grue et sur une longueur de 50 centimètres de chaque côté de la voie.

Droit des tiers.

Art. 7. Seront à la charge du permissionnaire, sauf son recours contre qui de droit, toutes les indemnités qui pourraient être dues à des tiers par suite de l'exécution, de l'entretien ou du fonctionnement de ses insiallations ou appareils.

Règlements de voirie.

Art. 8. - Le permissionnaire sera tenu de se conformer à tous les règlements de voirie existants ou à intervenir, notamment en ce qui concerne les travaux à exécuter sur la voie publique en vue de l'établissement ou de l'entretien des voies ferrées, des canalisations de toute nature et de tous autres appareils.

Ces travaux seront effectués avec la plus grande activité et avec toutes les précautions,