Immagini della pagina
PDF
ePub
[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

Par arrêté en date du 14 juin 1921, M. Ville (Raymond), adjoint technique principal des ponts et chaussées de 2o classe, attaché, dans le département de la Drôme, au service ordinaire, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite (application de l'article 5, paragraphe 1er de la loi du 9-juin 1853 sur les pensions civiles), à dater du 1er juin 1921, date à laquelle cet agent a cessé ses fonctions.

Aux termes d'un arrêté en date du 18 juin 1921, M. Aliart (Henri), ingénieur des travaux publics de l'Etat de 1re classe, attaché dans le département de la Marne, au service ordinaire. a été admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite, à partir du 1er août 1921 (application de l'article 5, § 1er de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles)..

Conformément aux dispositions de l'article 28 de la loi du 31 décembre 1920, M. Allart sera maintenu en fonctions jusqu'à la délivrance de son brevet de pension.

Aux termes d'un arrêté en date du 18 juin 1921, M. Aubry (Auguste), ingénieur des travaux publics de l'Etat de 1re classe, attaché, dans le département de la Côte-d'Or, au service du canal de Bourgogne, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite à partir du 1er août 1921 (application de l'article 5, paragraphe 1er de la Joi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles).

Conformément aux dispositions de l'article 28 de la loi du 31 décembre 1920, M. Aubry sera maintenu en fonctions jusqu'à la délivrance de son brevet de pension.

Aux termes d'un arrêté en date du 18 juin 1921, M. Gacquer (Emile), éclusier de 1r classe, 1er échelon, attaché, dans le département du Nord, au service du canal de la Deule (2o section) écluse de Sainte-Hélène, poste no 88, a été admis, sur sa demande à faire valoir ses droits à la retraite, à partir du 16 juillet 1921 (application de l'article 5, § 1er de la loi du 9 juin 1853, sur les pensions civiles).

Conformément aux dispositions de l'article 28 de la loi du 31 décembre 1920, M. Gacquer, sera maintenu en fonctions jusqu'à la délivrance de son brevet de pension.

Par arrêté en date du 18 juin 1921, M. Cayrolles (Alphonse), éclusier de 1re classe, attaché, dans le département de l'Yonne, au service du canal du Nivernais, écluse et barrage de Vaux, no 78, a été admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite (applica

[blocks in formation]

Aux termes d'un arrêté du 18 juin 1921, le service de l'exploitation du port de raccordement de Vitry-le-François, sur le canal de la Marne à la Saone, est rattaché aux attributions de M. Alix, ingénieur en chef des ponts et chaussées à Chaumont.

M. Coutou, ingénieur adjoint des travaux publics de l'Etat (service des ponts et chaussées), à Vitry-le-François, demeurera chargé, sous les ordres de M. l'ingénieur en chef Alix, du service de l'exploitation de ce port.

Ces dispositions auront leur effet à dater du 1er juillet 1921.

Par arrêté du 17 juin 1921, ont été admis à faire valoir leurs droits à la retraite, à dater du 1er août 1921, par application de l'article 5, paragraphe 1er, de la loi du 9 juin 1853, les maîtres de port dont les noms suivent, savoir:

M. Bluzat (Auguste), maître de port de 1re classe au Château-d'Oléron.

M. Bouey (Félix), maître de port de 1re classe à Bordeaux.

M. Rolland (Hervé-Michel-Marie), maître de port de 1re classe à Rochefort.

M. Thobie (Aristide-Marie), maître de port de ire classe à Brest.

M. Sénéquier (Victor), maître de port de fre classe à Saint-Tropez.

M. Saget (Yves-Victor), maître de port de 2 classe à Camaret.

M. Betfort (Charles-Joachim), maître de port

de 2 classe à Marennes.

Conformément aux dispositions de l'article 28 de la loi du 31 décembre 1920, ces fonctionnaires seront maintenus en fonctions jusqu'à délivrance de leur titre de pension.

Liste des candidats admis à subir les épreuves orales du concours pour l'admission des ingénieurs et ingénieurs adjoints des travaux publics de l'Elat (service des ponts et chaus sées), comme élèves ingénieurs, à l'école nationale des ponts et chaussées.

Altiéri, Béteille, Bisch, Boulloud, Dubroca, Gauthier, Lévêque, Mure, Pichot.

Les épreuves orales auront lieu le samedi 25 juin 1921, à 8 heures du matin, et les jours suivants, à l'école nationale des ponts et chauschées, 28, rue des Saints-Pères.

Par arrêté du 20 juin 1921, ont été déclarés admissibles aux épreuves orales du concours ouvert, le 23 mai 1921, pour l'emploi d'inspecteur-adjoint du contrôle de l'Etat sur les che mins de fer, les candidats autorisés à prendre part aux épreuves écrites dont les noms suivent:

MM. André, Banides, Bellot, Bergognon, Boisliveau, Bonneton, Camus, Chabassol, Chavy, Clouet, Cohadon, Compignat, Cornillet, Crumière, Daure, Declomesnil, Déforges, Dibon, Ducos, Durand (Jules), Duvau, Eppe, Fouque, Fraud, Gest, Gicquel, Hamon, Kramp, Martin, Mouchan,

Mouzon, Paquet, Pech, Pichon, Plenneau, Poupy, Pouy, Raspail, Rousseau, Royer, Sirot, Teule. Thomas, Varlet, Vrinat.

[blocks in formation]
[merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

servir, en aucun cas, à transmettre des correspondances ayant un caractère personnel et actuel, même dans l'intérêt particulier du seul concessionnaire.

Art. 6. L'emploi, par le concessionnaire d'un poste d'émission, d'un poste de réception conjugué avec le précédent, entraîne pour ce concessionnaire l'obligation de se soumettre en outre aux dispositions réglementaires relatives à l'établissement et à l'usage de postes radio-électriques récepteurs et, par suite, d'adresser à l'administration des postes et des télégraphes la demande d'autorisatión correspondante.

télégraphes se réserve d'exercer, sur Art. 7. — L'administration des postes et des les postes autorisés, un contrôle permanent ou temporaire, à son gré et de la façon qui lui paraîtra la plus convenable.

En outre, le concessionnaire est soumis, dès que l'autorisation lui est notifiée, au payement du droit de contrôle prévu par l'article 44 de la loi de finances du 31 juillet 1920.

Art. 8. Les concessions accordées sont soumises de plein droit à toutes les dispositions d'actes législatifs ou réglementaires intervenus ou à intervenir en la matière. Le présent arrêté sera déposé au sous-secrétariat d'Etat des postes el des télégraphes (service central) pour être notifié à qui de droit.

Art. 9.

Paris, le 18 juin 1921.

PAUF LAFFONT.

Le sous-secrétaire d'Etat au ministère des travaux publics, chargé des porls, de la marine marchande et des pêches,

Vu le décret au 26 août 1920, sur les brevets de mécanicien de la marine marchande ; Vu le décret du 28 novembre 1920, relatif à

Si rien ne s'oppose à l'établisse-l'organisation de l'enseignement technique maritime;

ment du poste projeté, le pétitionnaire est invité à établir sur timbre, en double expédition, une demande portant engagement de se roumettre aux conditions prévues par le présent

arrêté.

Art. 3. Dès que l'autorisation accordée lui a été notifiée, le concessionnaire peut proccéder à l'installation de son poste; cette installation est faite par ses soins et à ses frais. Il en est de même, par la suite, pour l'entretien du poste.

Art. 4. Les autorisations accordées ne comportent aucun privilège et ne peuvent faire obstacle à ce que des autorisations de même nature soient accordées ultérieurement à un pétitionnaire quelconque. Elles ne peuvent être transférées à des tiers.

Les concessions sont accordées à titre essentiellement précaire et révocable.

En conséquence, l'administration des postes et des télégraphes peut, à toute époque et pour quelque cause que ce soit, suspendre ou révoquer les autorisations accordées sans qu'elle Soit tenue de payer une indemnité à quelque titre que ce soit, ni de faire connaître âu còncessionnaire les motifs de sa décision.

A la première réquisition de l'administration des postes et des télégraphes, le concessionnaire doit immédiatement mettre son poste hors d'état de fonctionner. En délai maximum d'un mois peut être accordé pour la suppression définitive du poste.

Dans le cas où il ne serait pas déféré à ses injonctions, l'administration des postes et des telegraphes pourrait faire procéder, aux frais du concessionnaire, à la mise hors d'état de fonctionnement du poste et à sa suppression. La concession peut également prendre fin, à toute époque, par la volonté du concessionnaire. Dans ce cas aussi, sont applicables les dispositions qui précèdent, concernant la mise hors d'état de fonctionnement du poste et son démontage.

Les concessions de postes émetteurs d'essais ou d'expériences étant accordées aux risques et périls des bénéficiaires, l'Etat n'est soumis à aucune responsabilité à raison des difficultés qui pourraient surgir entre un concessionnaire et des particuliers, sociétés ou compagnies, à qui l'autorisation d'utiliser des postes radio-électriques aurait été accordée, ou en général qui que ce soit et pour quelque cause que ce soit.

Art. 5. Les postes concédés ne peuvent être utilisés que pour des recherches scientifiques ou des essais d'appareils; ils ne peuvent

Vu l'arrêté du 20 décembre 1920, relatif au fonctionnement des écoles nationates de na

vigation maritime;

Vu l'arrêté du 13 mai 1921, fixant les programmes des examens de théorie et de pratique d'élève officier mécanicien;

Vu l'avis du sous-secrétaire d'Etat de l'enseignement techique en date du 17 juin 1921,

Arrête :

[ocr errors]

Art. 1er. L'enseignement préparatoire aux examens d'élève officier mécanicien de la marine marchande est donné dans les trois écoles nationales de navigation maritime du Havre, de Nantes et de Marseille, en liaison avec les écoles pratiques d'industrie de ces ports.

Cet enseignement est ouvert aux élèves de nationalité française âgés de seize ans révolus au 31 décembre de l'année de l'admission, qui ont satisfait à l'examen d'entrée dont le programme est annexé au présent arrêté (annexe 1); il comprend deux années scolaires de trois trimestres; l'ouverture des cours a lieu dans les premiers jours d'octobre immédiatement après la clôture des examens d'entrée, et prend fin le 15 juillet de l'année suivante.

Pourront être admis directementen deuxième année d'études les candidats qui auront satisfait à l'examen spécial dont le programme est annexé au présent arrêté (annexe II).

[ocr errors]

Art. 2. Les demandes d'admission aux cours préparatoires à l'examen d'élève officier mécanicien doivent être présentées conformément aux dispositions de l'article 21 de l'arrêté du 20 décembre 1920, relatives aux demandes d'admission au cours préparatoire à l'examen d'élève officier de la marine marchande; toutefois, les conditions d'acuité visuelle exigées pour le certificat médical (pièce 5° énumérée dans cet article 21) des élèves mécaniciens, sont réduites à un cinquième pour chacun des deux yeux, au minimum, et sans que l'insuffisance d'acuité de l'un des yeux puisse être compensée par la supériorité de l'autre.

Art. 3. Les examens d'entrée prévus à l'article 1 ci-dessus sont subis au siège même de l'école, à la date du 1er octobre (le 2 si le 1er est un dimanche), aux heures fixées par le directeur de l'école nationale de navigation maritime, après accord avec le directeur de l'école pratique d'industrie.

La commission d'examen, présidée alternativement, d'une année à l'autre, par le directeur de l'école nationale de navigation maritime et par le directeur de l'école pratique d'indus

trie, comprend deux professeurs appartenant au personnel de ces écoles et désignés, l'un par le directeur de l'école pratique d'industrie l'autre par le directeur de l'école nationale de navigation maritime.

Art. 4. Sont approuvés les programmes annexés au présent arrêté pour les examens d'entrée aux cours préparatoires à l'examen d'élève officier mécanicien dé la marine mar chande ainsi que les dispositions qui y font suite concernant l'importance relative des épreuves et les nombres de points exigés pour l'admission.

Art. 5. La faculté ouverte par le 3e paragraphe de l'article 1er du présent arrêté ne sera accordée, pour la première fois, qu'au début de l'année scolaire 1922-1923. Fait à Paris, le 18 juin 1921.

[blocks in formation]

A. Arithmétique. - Numération. - Opérations sur les nombres entiers: énoncé des principaux théorèmes relatifs à la multiplication et à la division. - Calcul mental rapide.

Caractères de divisibilité par 2, 5, 9, 3, 4 et 25; preuves par 9. Nombres premiers; décomposition d'un nombre en facteurs premiers: p. g. c. d. et p. p. m. c. Nombres premiers entre eux.

Fractions ordinaires et décimales; nombres décimaux, propriétés; opérations: reduction des fractions ordinaires en décimales et réciproquement.

Puissances et racines; extraction de la ra cine carrée d'un nombre quelconque à une approximation donnée,

Système métrique; unités et mesures 16gales.

Rapports et proportions; propriétés. — Gran. deurs directement et inversement proportionnelles. Règle de trois, d'intérêt, d'escompte commercial; rentes; partages proportionnels et règles de société. Mélanges et alliages. Algèbre. - Calcul algébrique. - DéfiniOperations simples. Fractions algébriques; simplification et opérations. — Valeur numérique d'une expression. - Opérations sur les puissances. Calcul des radicaux du second degré. Exposant zéro, négatif, fraction. naire.

B. tions.

Résolution de l'équation du premier degré à une inconnue, et des systèmes d'équation du' premier degré à deux ou plusieurs inconnues (une seule méthode au choix du candidat).. Problèmes simples du premier degré (sans discussion). - Inégalités du premier degré, mule de résolution sans démonstration ni disEquation du second degré; usage de la forcussion, exercices simples.

C. Géométrie, Livre I. Lignes, angles; polygones; égalité des triangles; perpendiculaires et obliques; égalité des triangles rectangles; principales propriétés des triangles; parallélogrammes rectangles, losanges.

Livre II. Circonférence, cercle; diamètre; corde; tangente; position relative de deux circonférences; mesure des angles; segment capable; quadrilatère inscriptible. Problèmes usuels sur les deux premiers livres : usage de la règle, de l'équerre, du compas, du rappor

[blocks in formation]
[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][ocr errors][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

Epreuves écrites.

Composition française servant également d'épreuve d'orthographe (durée trois heures). Version anglaise (un dictionnaire exclusivement rédigé en langue anglaise est seul autorisé).

Composition scientifique portant sur les matières scientifiques enseignées dans la première année d'éludes conformément au programme de l'examen pour le brevet d'élève officier mécanicien, c'est-à-dire arithmétique, algèbre, géométrie, trigonométrie, mécanique (cinématique et statique seulement), physique, chimie, électricité (jusqu'à l'alinéa : moteurs des dynamos, exclusivement).

Epreuves pratiques.

Dessin industriel (croquis coté).

Essai manuel conforme à l'un des croquis tembre 1912. des planches annexées à l'arrêté du 24 sep

Epreuves orales.

Les candidats sont interrogés sur chacune des matières scientifiques composant le programme de l'examen pour 1 obtention du bredit ci-dessus pour les épreuves écrites) et sur vet d'élève officier mécanicien (comme il est la langue anglaise (notions de grammaire et vocabulaire courant).

Dispositions relatives à l'importance
des épreuves.

[blocks in formation]

Par arrêté en date du 20 juin 1921 du soussecrétaire d'Etat au ministère des travaux publics, chargé des ports, de la marine marchande et des pêches, le garde-pêche mécaniCourlis, a été licencié de son emploi par applicien de 2 classe Hellec, embarqué à bord du cation des dispositions de l'article 12 (7) du décret du 16 juin 1908, sur la réorganisation du personnel de la surveillance des pêches maritimes.

Cet agent est remplacé à bord du Courlis, par le garde-pêche mécanicien Gibert du Van

neau.

La valeur de chaque épreuve est appréciée MINISTÈRE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE suivant l'échelle de notation de 0 à 20.

Les notes sont exprimées en nombres entiers et multipliées par les coefficients ci-après :

-

I. EXAMEN D'ENTRÉE AU COURS D'ÉLEVE OFFICIER MÉCANICIEN

[blocks in formation]

(Nombre minimum de points pour l'admissibilité 110, soit une note moyenne de 10, une note zéro étant éliminatoire.)

Par arrêté du ministre du commerce et de l'industrie en date du 11 juin 1921, le tableau d'avancement de classe du personnel de la vérification des poids et mesures est arrêté conformément au tableau ci-annexé:

VERIFICATEURS DES POIDS ET MESURES
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE POUR 1921
Sont proposés:

Pour une augmentation de traitement,
(Ancienneté.)

MM. Finck, vérificateur en chef à Lyon. Deconde, vérificateur en chef à Châlonssur-Marne.

(Choix.)

MM. Finck, vérificateur en chef à Lyon. Deconde, vérificateur en chef à Châlonssur-Marne.

[blocks in formation]

MM.

[blocks in formation]

Histoire..

Géographie

Total...

Total général : 28.

(Nombre minimum de points pour l'admission 280, soit une note moyenne de 10, sans aucune note zéro, ni deux notes inférieures à 5.)

[merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

Pour la 1re classe. (Ancienneté.)

4 Denans, vérificateur à Avignon.

5 Dagnaux, vérificateur à Dijon.

7 Clément, vérificateur à Gaillac.

6 Barbaste, vérificateur à Abbeville.

8 Ardellier, vérificateur à Guéret.

9 Chanson, vérificateur à Bar-sur-Aube.

10 Labre, vérificateur à Paris.

11 Lesage, vérificateur au Havre.

12 Hamell, vérificateur à Nogent-sur-Seine.
13 Boule, vérificateur à Marmande.
14 Bourgain, vérificateur à Nevers.
15 Dufour, vérificateur à la Flèche.
16 Dô, vérificateur à Perpignan.
17 Lavillauroy, vérificateur à Bergerac,
18 Riehl, vérificateur à Corbeil.

MM.

(Choix.)

1 Denans, vérificateur à Avignon.

2 Cointat, vérificateur à Clermont.

3

3 Dagnaux, vérificateur à Dijon.

11

4 Garrigo, vérificateur à Montrouge. 5 Hamell, vérificateur à Nogent-sur-Seine,

6 Barbaste, vérificateur à Abbeville.

(Nombre minimum de points pour l'admissibilité 110, soit une note moyenne de 10, une note zéro étant éliminatoire.)

7 Lesage, vérificateur au Havre.

8 Boccard, vérificateur à Maubeuge,

1

[blocks in formation]

MM.

(Choix.)

1 Bourgeon, vérificateur à Paris.

2 Robert (A.), vérificateur à Tulle.

3 Guénot, vérificateur à Marseille.

4 Michaud, vérificateur à Montreuil-sousBois.

5 Guérin, vérificateur à Etampes.

6 Pol, vérificateur à Dreux.

7 Clayssen, vérificateur à Lesparre,

8 Crinquand, vérificateur à Paris.

9 Guichard (E.). vérificateur à Angoulême,

10 Meunier. vérificateur à Montbéliard,

11 Delsériés, vérificateur à Aurillac. 12 Veyranne, vérificateur à Valence.

13 Carpentier, vérificateur à Tourcoing.

11 Augier, vérificateur à Orange.

15 Chaillou, vérificateur à Saint-Malo,
16 Meyrigne, vérificateur à Sarlat,
17 Lacroix, vérificateur à Roubaix,

18 Lederné, vérificateur à Orléans.
49 Gay, vérificateur à Alençon,

MM.

Pour la 3 classe.
(Ancienneté.)

1 Foglia, vérificateur à Avallon.

2 Froideval, vérificateur à Bonneville.

3 Pochard, vérificateur à Rive-de-Gier.

4 Bonniot, vérificateur à Die.

5 Bonnecaze, vérificateur à Paris.

6 Jonac, vérificateur à Mantes.

Vignard, vérificateur à Figeac.

8 Delolme, vérificateur à Yssingeaux.

9 Cardinot, vérificflateur à Diepe. 10 Boulanger, vérificateur à Bar-le-Duc. 41 Cauneille, vérificateur à Montpellier. 12 Adam, vérificateur à Epinal. 13 Mérignant, vérificateur à Amiens. 14 Blanchard, vérificateur à Mâcon. 15 Bonnet (A.), vérificateur à Foix. 16 Berlon, vérificateur à Barbezieux, 17 Streff, vérificateur à Commercy. 18 Chamontin, vérificateur à Nîmes. 49 Dubois, vérificateur à Argentan. 20 Cayrol, vérificateur à Angers. 21 Cresson, vérificateur à Paris.

22 Moulin, vérificateur à Remiremont. 23 Rabaute, vérificateur à Moulins. 24 Larçon, vérificateur à Thonon 25 Harent, vérificateur à Montmorillon.

[blocks in formation]

9 Streff, vér ilcateur à Commercy. 10 Chamontin, vérificateur à Nimes, 11 Vignard, verificateur à Figeac, 12 Johac, vérificateur à Mantes. 48 Rabaute, vérificateur à Moulins, 14 Adam, vérificateur à Epinal. 15 Dubois, vérificateur à Argentaff. 16 Moulin, vérificateur à Remiremont. 17 Delolme, vérificateur à Yssingeaux, 18 Mérignant, vérificateur à Amiens. 19 Bonnet (A.), vérificateur à Foix. 20 Berton, vérificateur à Barbezieux. 24 Puech, vérificateur à Chartres, 22 Abel, vérificateur à Paris.

MM.

Pour la 40 classe, (Ancienneté.),

1 Grandelaudon, vérificateur à Ploërmel. 2 Millet, vérificateur à Belfort.

3 Liotard, vérificateur à Agen.

4 Harriet, vérificateur à Rambouillet.

5 Trocherie, vérificateur à Châteaulin,

6 Bocquet, vérificateur à Coutances.

7 Sedat, vérificateur à Saint-Marcellin.

8 Thomas, vérificateur à Saint-Denis.

9 Meissonnier, vérificateur à Villefranclie (Rhône).

10 Lancelot, vérificateur à Blois,

11 Dumas, vérificateur à Paris.

12 Isselin, vérificateur à Paris.

13 Busseron, vérificateur à Romorantin,

14 Doumerc, vérificateur à Carcassonne.

15 Berthon, vérificateur à Paris.

16 Alberny, vérificateur à Saint-Amand.
17 Peyroux, vérificateur à Mont-de-Marsan
18 Mannevy, vérificateur à Gien.

19 Leclercq, vérificateur à Cambrai.

20 Baïssas, vérificateur à Ivry-sur-Seine,

21 Castex, vérificateur à Toulouse. 22 Bergouly, vérificateur à Arles.

23 Fieux, vérificateur à Lons-le-Saunier,

24 Verdier, vérificateur à Nantes.
25 Cordoliáni, vérificateur à Paris.
26 Guichard, vérificateur à Aubusson,

[blocks in formation]

1 Jeannot, vérificateur à Château-Gontier.

2 Serré, vérificateur à Laon.

3 Bontemps, vérificateur à Chaumont,

4 Grégoire, vérificateur aux Andelys.

5 Vernay, vérificateur à Forcalquier,

6 Sauzon, vérificateur à Gap.

7 Escande, vérificateur à Murat.

8 Hémery, vérificateur à Saint-Quentin. 9 Narbonne, vérificateur à Nontron.

10 Dazet, vérificateur à Bagnères-de-Bigorre. 11 Leibig, vérificateur à Châteaudun. 12 Rousselet, vérificateur à Avranches. 13 Delawoëvre, vérificateur à Verdun. 14 Hillairet, vérificateur à Pithiviers.

MM.

(Choix.)

1 Jeannot, vérificateur à Château-Gontier.

2 Serré, vérificateur à Laon.

3 Bontemps, vérificateur à Chaumont.

4 Grégoire, vérificateur aux Andelys,

5 Vernay, verificateur à Forcalquier.

6 Sauzon, vérificateur à Gap.

7 Escande, vérificateur à Murat.

8 Hemery, vérificateur à Saint-Quentin.

9 Narbonne, vérificateur à Nontron.

10 Dazet, vériacateur à Bagnères-de-Bigorre

11 Leibig, vérificateur à Châteaudun. 12 Rousselet, vérificateur à Avranches. 13 Delawoëvre, vérificateur à Verdun, 14 Hillairet, vérificateur à Pithiviers.

TABLEAU SPÉCIAL CONCERNANT LES VÉRIFICATEUR HORS CADRES DÉTACHÉS EN TUNISIE

Sont proposés

Pour la fre classe: M. Capieu. Pour la 3 classe: M. Bayande,

Par arrêté du ministre du commerce et de l'industrie, en date du 20 juin 1921:

Le traitément de M. Finck, vérificateur en chef des poids et mesures, à Lyon, est porté de 12,000 à 13,000 fr., à partir du 1er janvier 1921.

Les vérificateurs dont les noms suivent sont promus:

MM.

De la 2o à la 1re classes

1 Boccard, à Maubeuge, à dater du 1er janvier 1921 (ancienneté).

2 Denans, à Avignon, à dater du 1er janvier 1921 (choix).

3 Cointat, à Clermont, à dater du 1er janvier 1921 (ancienneté).

4 Dagnaux, à Dijon, à dater du 1er janvier 1921 (choix).

5 Garrigo, à Montrouge, à dater du 16 mars 1921 (ancienneté).

6 Hamell, à Nogent-sur-Seine, à dater du 1er avril 1921 (choix).

7 Barbaste, à Abbeville, à dater du 1er avril 1921 (ancienneté).

8 Lesage, au Havre, à dater du 1er avril 1921 (choix).

9 Clément, à Gaillac, à dater du 1er avril 1924 (ancienneté).

10 Chanson, à Bar-sur-Aube, à dater du 1er avril 1921 (choix).

11 Ardellier, à Guéret, à dater du 1er avril 1921 (ancienneté).

12 Do, à Perpignan, à dater du 1er avril 1921 (choix).

De la 3° à la 2o classe

1 Robert, à Tulle, à dater du 1er janvier 192£ (ancienneté).

2 Bourgeon, à Paris, à dater du 1er janvier 1921 (choix).

3 Guénot, à Marseille, à dater du 1er janvier,

1921 (ancienneté)."

4 Michaud, à Montreuil-sous-Bois, à dater du 1er janvier 1921 (choix).

5 Clayssen, à Lesparre, à dater du 16 janvier 1921 (ancienneté).

6 Guérin, à Etampes, à dater du 16 mars 1924 (choix).

7 Fousseret, à Belley, à dater du 1er avril 1921 (ancienneté).

8 Pol, à Dreux, à dater du 1er avril 1921 (choix).

9 Delseries, à Aurillac, à dater du 1er avril 1921 (ancienneté).

10 Crinquand, à Paris, à dater du 1er avril 1924 (choix).

11 Thieffry, à la Roche-sur-Yon, à dater du 1er avril 1921 (ancienneté).

12 Guichard (E.), à Angoulême, à dater du 1er avril 1921 (choix).

13 Teulon, à Alais, à dater du 1er avril 1921

[blocks in formation]
[blocks in formation]

De la 50 à la 40 classe:

1 Grandelaudon, à Ploërmel, à dater du 1er
janvier 1921 (ancienneté).

2 Millet, à Belfort, à dater du 1er janvier 1921
(choix).

3 Liotard, à Agen, à dater du 1er janvier 1921
(ancienneté).

4 Harriet, à Rambouillet, à dater du 1er jan-
vier 1921 (choix).

5 Trocherie, à Châteaulin, à dater du 16 jan-
vier 1921 (ancienneté).

6 Isselin, à Paris, à dater du 16 mars 1921
(choix).

7 Bocquet, à Coutances, à dater du 1er avril
1921 (ancienneté).

8 Thomas, à Saint-Denis, à dater du 1er avril
1921 (choix).

9 Sedat, à Saint-Marcellin, à dater du 1er avril
1921 (ancienneté).

10 Dournere, à Carcassonne, à daler du 1er avril
1921 (choix).

11 Meissonnier, à Villefranche-sur-Saône, à da-
ter du 1er avril 1921 (ancienneté).

12 Lancelot, à Blois, à dater du 1er avril 1921
(choix).

13 Dumas, à Paris, à dater du 1er avril 1921
(ancienneté).

14 Busseron, à Romorantin, à dater du 1er avril
1921 (choix).

15 Berthon, à Paris, à dater du 1er avril 1921
(ancienneté).

16 Castex, à Toulouse, à dater du 1er avril 1921
(choix).

17 Alberny, à Saint-Amand, à dater du 1er avril
1921 (ancienneté).

MM.

De la 6e à la 50 classe.

Jeannot, à Château-Gontier, à dater du
1er janvier 1921 (ancienneté).

2 Serré, à Laon, à dater du 1er janvier 1921
(choix).

3 Bontemps, à Chaumont, à dater du
1er janvier 1921 (ancienneté).

4 Grégoire, aux Andelys, à dater du
1er janvier 1921 (choix).

5 Vernay, à Forcalquier, à dater du
1er janvier 1921 (ancienneté).

6 Sauzon, à Gap, à dater du 1er janvier 1921
(choix).

7 Escande, à Murat, à dater du 16 janvier
1921 (ancienneté).

8 IIemery, à Saint-Quentin, à dater du
16 mars 1921 (choix).

9 Narbonne, à Nontron, à dater du 1er avril
1921 (ancienneté).

10 Dazet, à Bagnères-de-Bigorre, à dater
1er avril 1921 (choix).

du

11 Leibig, à Châteaudun, à dater du 1er avril
1921 (ancienneté).

12 Rousselet, à Avranches, à dater du 1er avril
1921 (choix).

Par arrêté du ministre du commerce et de l'industrie, en date du 11 juin 1921, les garçons de bureau des poids et mesures dont les noms suivent, sont promus à dater du 1er janvier 1921 :

De la 2o à la 1ro classe,
MM. Roussel, à Amiens.
Cardoche, à Paris.

De la 38 à la 2o classe.

M. Nicolas, à Marseille.

De la 4° à la 3o classe.

MM. Pons, à Montpellier.
Plan, à Lyon.

De la Go à la 50 classe.

MM. Bardot, à Arras.
Castex, à Toulouse.

MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE

el préposés du service actif des douanes et de l'administration des caux et forêts.

M. Augé cessera ses fonctions, sur sa demande, dès la notification du présent arrêté (poste supprimé). ·

M. Planson (Alexandre-Armand), garde communal des caux et forêts domanialisé au poste non logé d'Oger (Marne), triage no 19 du cantonnement de Sézanne, est mis à la retraite.

M. Dubois (Jean), garde communal des caux et forêts domanialisé au poste non logé d'Epinac-les-Mines (Saône-et-Loire), triage n° 3 du cantonnement d'Autun, est mis à la retraite.

M. Belle (Joseph-Edmond), garde communal des eaux et forêts domanialisé au poste non logé de Nans-sous-Sainte-Anne (Doubs), triage no 56 de l'inspection de Besançon-Nord, est mis à la retraite.

M. Duhalde (Baptiste), garde communal des A la suite des épreuves écrites du coneaux et forêts domanialisé au poste de Ustacours d'admission à l'école supérieure d'en-ritz (Basses-Pyrénées), est mis à la retraite. seignement agricole et ménager de Grignon (section normale supérieure), en 1921, sont déclarées admises à subir les épreuves orales:

Miles Allart, Basset, Bru, Carrat, Charreyron, Cots (Marie-Louise), Cots (Rose), Cuisinier, Desvaux, Dubreuil, Fabre, Fau, Ferrand, Gaudineau, Gueguen, Hamy, Horremberger, Larmier, Larvaron, Leclerc, Levasseur, Lorgéét, Roussel, Ruffel, Sénéchal, Servière, Shirlin, Tournié, Vagnon, Vidou, Viseux.

Les épreuves orales auront lieu les 27 et l'agriculture (salle de l'Arcade), 78, rue de 28 juin à 8 heures du matin au ministère de Varenne, à Paris.

Par décret en date du 11 juin 1921, sont nommés conservateurs des eaux et forêts de 30 classe dans les conditions prévues aux articles 2 et 6 du décret du 13 janvier 1913, et maintenus en service détaché:

M. Forestier (Jean-Claude-Nicolas), inspecteur principal dès eaux et forêts, détaché au service des promenades de la ville de Paris.

M. Hickel (Paul-Robert), inspecteur principal des caux et forêts, détaché à la direction de l'agriculture, comme chargé de cours à l'école nationalé d'agriculture de Grignon.

Par arrêté en date du 8 juin 1921, sont admis à faire valoir leurs droits à la retraite, par application de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles et de la loi du 25 juin 1914 sur les pensions des agents et préposés du service actif des douanes et de l'administration des eaux et forêts:

M. Villemain (Louis-Léon), garde domanial des eaux et forêts de 1re classe au poste non logé de Flavigny (Côte-d'Or).

M. Huart (Louis-Paul), brigadier domanial des eaux et forêts de 1re clsase et médaillé, à la maison forestière de Chavaudon, commune de Lusigny (Aube).

M. Maupeu (Jean), garde domanial des eaux et forêts de 1re classe et médaillé, à Sauveterre (Basses-Pyrénées).

M. Barrouquère (Jean-Marie), garde domanial des eaux et forêts de 1re classe, à Thèze (Basses-Pyrénées).

M. Lasbarcilles (Bernard), brigadier domanial des eaux et forêts de 30 classe et médaillé, à Saint-Pé-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées).

M. Majoureau (Jean-Pierre), garde domanial des eaux et forêts de ire classe et médaillé, à Saint-Pé-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées).

M. Soulé (Jean), garde domanial des eaux et forêts de 1re classe, à Ferrières (HautesPyrénées).

L'état des services destiné à servir de base à la liquidation de la pension de ces sept proposés sera arrêté au 15 juillet 1921.

M. Augé (Firmin), garde domanial des eaux et forêts de 1re classe, au poste non logé d'Auzat (Ariège), est admis à faire valoir ses droits à la retraite par application de la loi du 9 juin 1853 su les pensions civiles et de la lli du 25 juin 1914 sur les pensions des agents

M. Mengelle (Etienne), garde communal des (Basses-Pyrénées), est mis à la retraite. eaux et forêts domanialisé au poste d'Anglet

M. Lolou (Clément), garde communal des jacq (Basses-Pyrénées), est mis à la retraite, eaux et forêts domanialisé au poste de Béné

M. Courtade (Hippolyte), garde communai des eaux et forêts domanialisé au poste de Gavarnie (Hautes-Pyrénées), est mis à la retraite.

M. Mengelle (Jean-François), garde communal des eaux et forêts domanialisé au poste de Lamarque (Hautes-Pyrénées), est mis à la retraite.

M. Dulem (Augustin-Bernard), garde communal des eaux et forêts domanialisé au poste de Générest (Hautes-Pyrénées), est mis à la retraite.

M. Haure-Placé (Pierre-Amédé), garde communal des eaux et forêts domanialisé au poste de Pontacq (Basses-Pyrénées), est mis à la retraite.

M. Ambrody (Jean-Bertrand), garde communal des eaux et forêts domanialisé au poste retraite. de Bareilles (Hautes-Pyrénées), est mis à la

M. Réoulet (Laurent), garde communal des eaux et forêts domanialisé au poste de Gèdre (Hautes-Pyrénées), est mis à la retraite.

M. Chanembaud (Félix), garde domanial des eaux et forêts à la maison forestière de la Londe, commune de Vatteville (Scine-Inférieure), poste supprimé, est appelé, en la même qualité, à la maison forestière du Parquet, même commune, triage n° 7 du cantonnement de Caudebec R. G., en remplacement de M. Tanvet, promu au grade supérieur et appelé à une autre destination.

M. Piot (Félix-Etienne-Georges), garde domanial des eaux et forêts au poste non logé d'Oigny-sur-Seine (Côte-d'Or), est appelé, sur sa demande et en la même qualité, au poste non logé de Flavigny, même département, triage no 3 du cantonnement de Saulieu, en remplacement de M. Villemain, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Robert (Joseph-Louis-Henri), garde domanial des eaux et forêts au poste non logé des Vigneaux (Hautes-Alpes), est appelé, sur sa demande et en la même qualité, au poste non logé de Prelles, même département, en remdestination. placement de M. Ange, qui a reçu une autre

M. Michel (Ernest-Marie-Maurice), garde domanial des eaux et forêts au poste non logé de Remollon (Hautes-Alpes), est appelé, en la même qualité, au poste non logé de Saix, même département, inspection de Gap-Ouest.

M. Gauthier (Calixte-Séverin), garde domanial des eaux et forêts au poste non logó de demande et en la même qualité, au poste non Champoléon (Hautes-Alpes), est appelé, sur sa logé de Savines, même département, triage no 10 du cantonnement d'Embrun.

[ocr errors]

M. Colin (Paul Alfred), brigadier domanial des eaux et forêts au poste non logé de Maîche (Doubs), est appelé, sur sa demande et cn la même qualité, au poste non logé de Baumeles-Dames, méme département, brigade no 5 du cantonnement de Besançon-Est, en remplacement de M. Kosky, qui a reçu une autre destination.

[ocr errors][merged small][ocr errors]
« IndietroContinua »