Immagini della pagina
PDF
ePub

RECUEIL

DES

TRAITES DE LA FRANCE

[ocr errors][ocr errors][merged small][ocr errors][merged small][ocr errors]

.

Recueil des Traités de la France, publié sous les auspices du Ministère

des Affaires Etrangères.
I. (1713-1802).
12 50 VI. (1850-1855).

12 50
II. (1803-1815)
12 50 VII. (1856-1859).

12 50 III. (1816-1830). 12 50 VIII. (1860-1863)

12 50 IV. (1831-1842) 12 50 IX. (1864-1867).

18 V. (1843-1849). 12 50 X. (1867-1872).

15 Prix de la collection complète, 10 vol. grand in-8.

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

.

100 fr.

EN COLLABORATION AVEC Y.

DE VALLAT, ANCIEN MINISTRE PLÉNIPOTENTIAIRE

Guide pratique des Consulats, publié sous les auspices du Ministère des

Affaires étrangères, 4e édition mise à jour d'après les plus récents documents officiels, 1880, 2 vol. in-8

18 fr. Formulaire des Chancelleries diplomatiques et consulaires, suivi du

tarif des Chancelleries, et du texte des principales lois, ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères, 5e édition, 1880, 2 volumes in-8.

20 fr.

ANGERS.

- IMPRIMET E BURDIN ET Cie , RUE GARNIER, 4

[blocks in formation]

77 기


9

PARIS
A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL, ÉDITEURS

Libraires de la Cour d'Appel et de l'Ordre des Avocats
G. FEDON E-L A URIEL, SUCCESSEUR

13, Rue Soufflot

1880

[ocr errors][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small]

DU SEPTIÈME VOLUME

SIXIÈME PÉRIODE

1852-1866

(SUITE)

Pages.

1856 Janvier.... 4. Danemark. Protocole de la Conférence réunie à Co-

penhague pour le rachat des péages du Sund.

1

Février.... 1. Russie-Turquie. Protocole de la Conférence réunie à

Vienne pour fixer les préliminaires de paix entre
la Russie, la Turquie et ses alliés.

21

2. Danemark. Protocole de la Conférence réunie à

Copenhague pour le rachat des péages du Sund. . 3

22. Honduras. Traité d'amitié, de commerce et de na-

vigation conclu à Paris.

10

25. Congrès de Paris. Protocole no 1, des Conférences

pour le rétablissement de la paix en Orient. . 22

28. Congrès de Paris. Protocole no 2, des Conférences

pour le rétablissement de la paix en Orient.

21

Mors......
1. Congrès de Paris. Protocole n° 3.

26

4.

no 4.

28

6.

n° 5.

29

8.

no 6.

31

10.

no 7.

34

12.

no 8.

36

14.

no 9.

38

14. Russie. Convention d'armistice, signée à Tractir, entre

les armées alliées et l'armée russe.

56

18. Congrès de Paris. Protocole no 10.

39

18.

no ll.

42

22.

no 12.

43

24.

no 13.

43

25.

no 14..

44

26. Russie. Acte de prorogation de l'armistice conclu le

14 au pont de Tractir.

58

26. Congrès de Paris. Protocole no 15.

49

27.

no 16.

51

28.

no 17.

54

29.

no 18.

55

30.

n° 19.

55

30. Russie. Traité général de paix et d'amitié conclu à

Paris avec la France, l'Autriche', la Grande-Bre-

tagne, la Prusse, la Sardaigne et la Turquie. 59

30. Russie. Convention, dite des Détroits, signée à Paris

entre les mêmes puissances

69

30. Russie-Turquie. Convention signée à Paris relative-

ment au nombre et à la force des bâtiments de

guerre que les puissances riveraines entretien-

dront dans la mer Noire

.. 71

30. Russie. Convention relative aux Iles-d'Aland signée

à Paris entre la France, la Grande-Bretagne et la

Russie.

72

[ocr errors]
[ocr errors]
« IndietroContinua »