Journal officiel de la République française1928 |
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... travaux dépar tementaux ( bâtiments et vicinalité ) et communaux ( vicinalité seu- lement ) . Contributions des chambres de commerce au payement des indem- nités spéciales allouées aux officiers et maitres de port chargés de la ...
... travaux dépar tementaux ( bâtiments et vicinalité ) et communaux ( vicinalité seu- lement ) . Contributions des chambres de commerce au payement des indem- nités spéciales allouées aux officiers et maitres de port chargés de la ...
Pagina 54
... travaux principai ( travaux maritimes ) . ( Inscriptions nouvelles . ) MM . Toulouse ( E. ) , ingénieur des directions de travaux principal ( artillerie navale ) . Quentin ( II.-A.-G. ) , ingénieur des direc- tions de travaux principal ...
... travaux principai ( travaux maritimes ) . ( Inscriptions nouvelles . ) MM . Toulouse ( E. ) , ingénieur des directions de travaux principal ( artillerie navale ) . Quentin ( II.-A.-G. ) , ingénieur des direc- tions de travaux principal ...
Pagina 58
... travaux d'agriculture et des laboratoires , sont fixés ainsi qu'il suit : INGÉNIEURS DES TRAVAUX D'AGRIC : LTURE PERSONNEL DES LABORATOIRES SOLDES CLASSEMENT Inspecteur général de 1re classe . Inspecteur général de 2 classe ...
... travaux d'agriculture et des laboratoires , sont fixés ainsi qu'il suit : INGÉNIEURS DES TRAVAUX D'AGRIC : LTURE PERSONNEL DES LABORATOIRES SOLDES CLASSEMENT Inspecteur général de 1re classe . Inspecteur général de 2 classe ...
Pagina 87
... travaux publics . 3o lot . Cautionnements : provisoire , 350 fr .; déf nitif , 700 fr . 13o lot . Route nationale n ° 156 . Subdivision de Levroux . DÉPARTEMENT DU PAS - DE - CALAIS PONTS ET CHAUSSÉES - SERVICE VICINAL ~ TRAVAUX DE ...
... travaux publics . 3o lot . Cautionnements : provisoire , 350 fr .; déf nitif , 700 fr . 13o lot . Route nationale n ° 156 . Subdivision de Levroux . DÉPARTEMENT DU PAS - DE - CALAIS PONTS ET CHAUSSÉES - SERVICE VICINAL ~ TRAVAUX DE ...
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... TRAVAUX PUBLICS Recherches de pétrole . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , Vu la pétition en date du 11 septembre 1926 rectifiant et remplaçant une pétition antérieure sans date ...
... TRAVAUX PUBLICS Recherches de pétrole . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , Vu la pétition en date du 11 septembre 1926 rectifiant et remplaçant une pétition antérieure sans date ...
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1er janvier 1er rég 1er tour 1re classe 20 tour 29 décembre 2º classe 31 décembre adju adjudant adjudant-chef Affecté Alger Alpes-Maritimes ans de services août Aude avril ayant sollicité l'em blessé et cité Bouches-du-Rhône bureau campagnes candidats ayant sollicité candidats classés candidats militaires d'après chars de combat classés au titre comblées par arrêté d'après la proportion dant-chef demeurant départemental des pen Effectif budgétaire Employé principal escadron du train ex-adjudant ex-caporal ex-sergent ex-soldat février Finistère GASTON DOUMERGUE giment Gironde Haute-Garonne Hérault Isère Italie Jean Journal officiel juge de paix juillet juin légion de gendarmerie lieutenant loi du 30 Maine-et-Loire Maintenu mars Marseille Membres suppléants dudit ment d'infanterie coloniale ministre née Nombre de candidats novembre Paragraphe Président proportion légale loi receveur buraliste régiment d'artillerie régiment d'infanterie coloniale rêté revenant aux candidats Rhône section septembre 1927 suppléants dudit tribunal tion Tirage tirailleurs Titres exceptionnels Vacances comblées Vacances revenant