(Rang du 8 février 1918.)

M. Mahé (A.-L.), du 129o rég, d'infanterie.

(Rang du 9 février 1918.)

M. Michaux (G.-H.), đu 44• rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 24 février 1918.)

M. Toussaint (E.), du 226° rég. d'infanterie. (Rang du 25 février 1918.)

M. Sevestre (M.-E.-Y.), du 70° rég, d'infan terie.

(Rang du 28 février 1918.)

M. Dionizio (L.-C.), du se rég. de tirailleurs

indigènes.

(Rang du 8 mars 1918.)

M. Cipière (F.), du 62° rég. d'infanterie.

(Rang du 4 mars 1918.)

M. Scribe (L.-G.-J.), du 320° rég, d'infanterie.

(Rang du 11 mars 1918.)

(Rang du 25 mai 1918.)

M. Vacher (F.-A.), lieutenant à titre temporaire au 74° règ. d'infanterie.

M. Le Blanc (F.-M.-A.), du 127• rég. d'infan- | (20 avril 1915). terie.

(Rang du 14 mars 1918.)

M. Schumacher (L.-R.-H.), du 65° rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 17 mars 1918.)

M. Bouillot (F.), du 31° rég. territorial d'infanterie (13 octobre 1915).

M. Bouller (J.-L.), du 101 rég. d'infanterie (15 mai 1915.)

M. Caqué (J.-M.-G.), du 149° rég. d'infanterie

M. Jourdain (G.-A.-A.), du 110° rég. d'infan- der juin 1916.)

terie.

(Rang du 26 mars 1918.)

M. Turpin (G.-V.-L.), du 106° rég, d'infanterie,

(Rang du 28 mars 1918.)

M. Chapot (A.-M.-A.), du 2a rég. de zonaves.

(Rang du 29 mars 1918.)

M. Charle (G.-F.), du 413 rég. d'infanterie (détaché aux troupes coloniales) (5 septembre 1915).

M. Chateau (F.), du 289• rég. d'infanterie (détaché aux troupes coloniales) (20 mai 1915). M. Chenard (D.-M.), du 158€ rég. d'infanterie (6 janvier 1916).

M. Cheny (L.-J.-J.), du 139° rég. d'infanterie

M. Rousseau (H.-M.-M.), du 111° rég, d'in- détaché aux troupes coloniales) (4 avril 1916).

fanterie.

(Rang du 31 mars 1918.)

M. Zwilling (C.-G.), du 204a rég. d'infanterie.

(Rang du 8 avril 1918.)

M. Meullenet (J.-A.), du 144° rég. d'infanterie.

(Rang du 12 avril 1918.) Thiébault (G.-E.), du 101* rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 15 avril 1918.)

M. Macé (J.-M.), du 140° rég. territorial d'infanterie.

M. Taillant (1.-R.), du 4° rég. de zouaves.

(Rang du 16 avril 1918.)

M. Beaufils (J.-P.), đu 269° rég. d'infanterie.

(Rang du 19 avril 1918.)

M Collin (A.-M.), du 21 rég. d'infanterie (5 janvier 1915).

M. Decroix (F.-H.-J.), du 412a rég. d'infanterie (21 septembre 1916).

M. Doria (J.-E.), du 333 rég. d'infanterie 14 novembre 1914).

M. Harpin (C.-E.), du 146 rég. d'infanterie (détaché au service aéronautique) (2 décembre 1915).

M. Buchet (J.-J.-A.), du 5o bataillon de chasseurs (22 septembre 1916).

M. Lagras (H.-M.-L.), du4e rég. de tirailleurs indigènes (12 avril 1916).

M. Legroux (T.-P.), du 430 rég. d'infanterie (29 mars 1916).

M. Le Sort (A.-H.-E.), du service aéronautique (8 octobre 1915).

M. Malphettes (J.-M.-C.-L.), du 215 rég.

M. Durand (A.-L.-M.), du 325* rég, d'infan- d'infanterie s mai 1916). terie.

(Rang du 4 mai 1918.)

M. Pigeon (D.-J.), du 274e rég. d'infanterie.

(Rang du 5 mai 1918.)

M. Dousselin (P.-L.-J.), lieutenant à titre temporaire au 2 bataillon territorial de zouaves (détaché au service d'état-major).

(Rang du 11 mai 1918.)

M. Jouenne (C.-J.-A.), dn 79 rég. territorial d'infanterie (détaché au service de la justice militaire).

(Rang du 16 mai 1918.) M. Majoufre (L-J.-P.), đu 123° rég,

terie.

(Rang du 21 mai 1918.)

M. Maurel (J.-M.), du 281 rég. d'infanterie détaché aux troupes coloniales) (21 juin 1915). | M. Nismes (P.-L.-C.), du 83 rég. d'infanterie (20 avril 1916).

M. Piffre de Vauban (A.-M.-R.), du 16e bataillon de chasseurs (détaché à l'A. S.) (28 mars 1917).

M. Pignat (P.-J.-F.), du 340 rég. d'infanterie (détaché au service aéronautique) (6 avril 1915).

M. Poivert (H.-M.-D.), du 6° rég. d'infanterie (17 mars 1916).

d'infanterie (9 avril 1915). M. Poupinel (J.-J.-A.), du 157° rég: d'infan

M. Heiduska (R.), đủ service d'état-major.

M. Vincent (M.-P.-R.), du 158° rẻg. d'infan terie (18 avril 1916).

Armée territoriale.

M. Angot (G.-J.-G.-M.), du 115o rég. territorial d'infanterie (23 janvier 1915).

M. Baccot (J.), du 372a rég, d'infanterie (26 00 tobre 1915).

M. Bagard (X.-M.-A.), du 944• rég. d'infanterie (20 juin 1917).

M. Bayet (A.-P.-J.), du 59° rég. territorial d'in fanterie (détaché à l'état-major) (1er avri 1916)

M. Brault (A.-R.), đu 95o rég. d'infanterie (16 juillet 1915).

M. Buchet (C.-A.), du 101a rég. territorial d'infanterie (détaché" au service aéronautique (12 octobre 1914).

M. Caubin (P.-J.), du 12a rég. d'infanteris (17 mars 1916).

M. Chabert (A.), du 23a rég. territorial d'infanterie (10 avril 1916).

M. Chaumié (J.-H.-B.), du 17• rég. territorial d'infanterie (détaché à l'état-major) (3 février 1916).

M. Closet (J.-J.), du 137• rég. d'infanterie (23 février 1917).

M. Couffe (J.), à la disposition des troupes coloniales (15 octobre 1915).

M. Coulet (E.-M.-J.), du 295° rég. territorial d'infanterie (29 mars 1915).

M. Demars (G.-I.), du 248• rég. d'infanterie (21 juin 1918).

M. Désir (A.-J.), du 401 rég. d'infanteria (26 avril 1917).

M. Dorier (A.-M.-F.), du 173o rẻg. d'infanterie (10 octobre 1915).

M. Douriaux (M. F.), du 3 bataillon territorial de chasseurs (6 novembre 1914).

M. Ducreux (F.), du 16 botaillon territorial de zouaves (23 avril 1916).

M. Dumont (L.-A.), đu 8 rég. territorial d'infanterie (9 septembre 1915),

M. Dupire (C.-P.-M.-J.), du 31e bataillon de chasseurs (29 décembre 1915).

M. Dussart (A.-P.-E.), du 409a rég. d'infanterie (détaché à FA. S.) (-1 juin 1916).

M. François (J.), du ste rég. territorial d'infanterie (19 mai 1915)

M. Gauthier (J.), du 70 rég. territorial d'infanterie (9 octobre 1915)

M. Gourraud (M.-J.), du 4° rég. de zouaves (24 juillet 1917).

M. Gueydon de Dives (M.-J.-L.), du 100 rég. territorial d'infanterie (14 décembre 1915).

M. Joulin (L.), du 137° rég. d'infanterie (18 octobre 1916).

M. Lachère (E.-V.-I.), du 115 rég. d'infanterie (27 juin 1915).

M. Lanegrétié (G.), du 72a rég, territorial d'infanterie (3 févrie 1915).

M. Lévêque (L.-V.-E.), du 13o rég. territorial d'infanterie (20 mai 1915).

M. Mafarette (G.), du 23° rég. territorial d'infanterie (5 janvier 1916).

M. Montgolfier (X.-M.-E.), du 311 rég. territorial d'infanterie (détaché au service d'étatmajor) (1er septembre 1915).

M. Parentou (A.-P.), du 74° rég. territorial d'infanterial (2 avril 1916).

M. Poncet (F.), du 230° rég, d'infanterie (30 septembre 1915).

M. Porcher (E.), du 65° rég, territorial d'in fanterie (5 août 1915).

M. Roulant (G.-F.), du 10 rég, de marche de tirailleurs algériens (23 avril 1915).

M. Vincent (F.), du 30 reg. d'infanterie, détaché aux troupes coloniales(i décembre 1915)

M. Voinchet (V.), du 20° rég, territorial d'infanterie (détaché au service des chemins de fer at étapes) (29 septembre 1915).

M. Willmann (L.-A.), du 43• rég. territorial d'infanterie (6 juin 1915).

Le rang d'ancienneté des lieutenants de complément dont les noms suivent est fixé comme ci-après :

Réserve.

M. Blanc (P.), du 277a rég. d'infanterie (4 avril 1918).

M. Châteauneuf (F.-C,-A.), du 160• rég, d'inlanteria (détaché aux troupes coloniales) 18 mars 1917).

M. Ducousso (M.), du 211• rég. d'infanterie 9 janvier 1917).

Armée territoriale.

M. Bossuet (H.), du 115• rég. territorial d'inlanterie (7 novembre 1916).

M. Chadeyras (A.-P.), du 66 rég. territorial l'infanterie (21 février 1917).

M. Charny (A.-E.), du 250 rég. territorial l'infanterie (11 août 1917).

M. Descotte (E.), du 119° rég. territorial d'inlanterie (16 décembre 1916).

M. Pou (F.-G.-E.), du 103 rég. d'infanterie 15 décembre 1916).

Les officiers intéressés devront être avisés le leur nouveau rang d'ancienneté par les soins des commandants de dépôt.

VÉTÉRINAIRES MILITAIRES

NOMINATIONS Réserve.

Par décision ministérielle du 20 mai 1918 et par application du décret du 12 novembre 1914, ist nommé à titre temporaire et pour la durée de la guerre :

du grade de vétérinaire aide-major de 2o classe (à titre étranger).

M. Schweitzer (Pierre), vétérinaire auxiliaire à la place de Dehibat.

Par décision ministérielle du 20 mai 1918 et par application de l'article 3 de la loi du 10 août 1917, sont nommés au grade de vétérinaire aide-major de 1re classe, à titre temporaire et pour la durée de la guerre, les vétérinaires aides-majors de 2o classe à titre temporaire ciaprès désignés :

(A dater du 20 janvier 1918.)

M. Louvot (René-Marie), du 158 rég. d'inlanterie.

(A dater du 1er mai 1918.)

M. Bernard (Max-Marcel), du ⚫ groupe de chasseurs alpins.

(A dater du 10 mai 1918.)

(A dater du 12 maí 1918.)

M. Bolnat (Georges), du 307′ rég. d'artillerie lourde.

Armée territoriale.

Par décision ministérielle du 20 mai 1918 et par application de l'article 3 de la loi du 10 août 1917, sont nommés, au grade de véterinaire aide-major de ire classe, à titre temporaire et pour la durée de la guerre, les vétérinaires aide-majors de 2 classe à titre temporaire ciaprès désignés :

(A dater du 11 août 1917.) M. Magnan (Louis-Joseph-François-Marie), au 103 rég. d'artillerie lourde.

M. le sergent du service auxiliaire Blanchot (J.-J.-L.-M.), de la 20 section de secrétaires ministère de la guerre direction de l'artillerie). 13 rég. d'artillerie (détaché au ministère de la guerre, direction de l'artillerie).

M. Maurianges (Léon-Antonin), maréchal des Maintenu. TRAIN DES ÉQUIPAGES MILITAIRES logis au 10 escadron du train. M. Schyler-Schröder (Paul-Alfred), maréchal des logis au 9 escadron du train. teuu.

NOMINATIONS

Armée active.

Main

Par décret en date du 22 mai 1918, rendu par le Président de la République, sur la proposi

(Supplément.)

tion du président du conseil, ministre de ta guerre, sont nommés dans le génie :

Au grade de sous-lieutenant.

M. Larose (Paul-Henri), lieutenant à titre temporaire au 7o bataillon.

M. Pingot (Georges-Amédée), lieutenant à titre temporaire au 5o rég.

•M. Jacquin (Maurice-Adrien), sous-lieutenant à titre temporaire au 3o rég.

M. Verrien (Léon-Ernest), lieutenant à titre temporaire au 5o rég.

M. Fallavier (Léon-Emile), sous-lieutenant à titre temporaire au 4o rég.

M. Saugez (Albert-Désiré), lieutenant à titre temperaire au 2o rég.

M. Bellenger (Louis-Joseph-Emile), sous-lieu" tenant à titre temporaire au 6o rég.

M. Florestan (Emile), sous-lieutenant à titre temporaire au 3e rég.

M. Girod (Auguste-Eugène-Alexis), lieutenant à titre temporaire au 11° rég.

M. Walter (Albert-René), sous-lieutenant à titre temporaire au 19° bataillon.

M. Augeai (Alcide-Alexis), lieutenant à titre temporaire au 8 rég.

M. Dudognon (Jean-Marie-Charles), sous-lieutenant à titre temporaire au se rég.

M. Gros (Jean-Paul), lieutenant à titre temporaire au 9 rég.

M. Maire (Paul-Frédéric), lieutenant à titre temporaire au 1er régiment.

M. Dupuis (Clément-Charles-Auguste), lieutenant à titre temporaire au 2e rég.

M. Sabourin (Camille-Pierre), sous-lieutenant

à titre temporaire au 9e rég.

M. Pellegrini (Antoine-Sébastien), sous-lieutenant à titre temporaire au 2 rég.

M. La Grève (André-Henri-Léon), lieutenant

à titre temporaire au 6o rég.

M. Girondon (André-Marius), sous-lieutenant

à titre temporaire au 4o rég.

M. Coléon (Edouard-Georges-Marcel), lieutenant à titre temporaire au 6 rég.

M. Tamisier (Emile), sous-lieutenant à titre temporaire au 4o rég.

M. Bonnier (Claude-Etienne), sous-lieutenant à titre temporaire au 4o rég.

(Rang du 8 mars 1916.)

M. Rampini (Louis-François), sous-lieutenant au 2 rég. (Rang du 5 avril 1916.)

(Rang du 24 avril 1918.)

M. Pénard (Roger-Antonin-Pascal-Joseph), lieutenant à titre femporaire au 8a rég.

M. Tourniaire (Marcel-Jean-Mathieu), sous

M. Ribier (Fortuné-Paul), sous-lieutenant au 2e rég. (Rang du 15 mai 1916.)

(Rang du 2 mai 1918.)

M. Ballan (Michel-Léon), sous-lieutenant au 21. rég. (Rang du 4 mai 1918.)

M. Cossevin (Camille-Sutter-Alexandre-Eugène), sous-lieutenant au 8° rég.

(Rang du 6 mai 1918.)

M, Picharles (Jules-Léon), sous-lieutenant au 4 rég.

M. Morin (François-Marie-Joseph), sous-lieutenant au 4 rég.

(Rang du 7 mai 1918.)

M. Zuretti (Edmond-Louis), sous-lieutenant au 29 bataillon.

M. Pic (Antoine-Francis), sous-lieutenant au 11. rég. (Rang du 8 mai 1918.)

M. Caillaux (Charles-Edmond), sous-lieutenant au 2* rég.

M. Jumier (Maurice-Marie-Paul), sous-lieutenant au 5e rég.

(Rang du 10 mai 1918.)

M. Oosterlynck (Albert-François-Pierre), lieutenant à titre temporaire au 3° rég.

M. Kleindienst (Georges-Louis), lieutenant à titre temporaire au 7o reg.

(Rang du 11 mai 1918.)

M. Ribier (Fortuné-Paul), sous-lieutenant au 2. rég.

(Rang du 15 mai 1918.)

M. Zaborski (Jean-Delphin-Emile), sous-lieutenant au 19o bataillon.

SERVICE DE SANTÉ

PROMOTIONS

Réserve et armée territoriale.

Par décret en date du 13 mai 1918, rendu par le Président de la République, sur le rap

Par décret du 18 mai 1918, rendu par le Président de la République, sur la proposition du ministre de la guerre, sont promus dans la réserve de l'armée active au grade de lieutenant, les sous-lieutenants de réserve de l'armée active du génie ci-après, savoir:

(Rang du 18 octobre 1916.)

M. Forissier (Laurent-Marius-Jean), sous-lieutenant au 28 bataillon du génie.

(Rang du 18 septembre 1917.)

M. Huret (Georges-Gabriel-Edouard-Raoul), lieutenant à titre temporaire à l'état-major particulier du génie (aux armées).

(Rang du 20 octobre 1917.)

M. Savary (Emile-Jules-Alphonse), sous-lieutenant au 21* rég.

(Rang du 23 novembre 1917.) M. Leenhardt (Abel-Marie-Georges), lieutenant à titre temporaire, au 8o rég,

(Rang du 8 mars 1917.)

M. Rampini (Louis-François), sous-lieutenant au 2• rég. (Rang du 5 avril 1918.)

M. Basse (Henri-Jacques-Joseph), lieutenant à titre temporaire au 8o rég.

M. Férial (Lucien), sous-lieutenant au 8* róg. (Rang du 11 avril 1918.)

M. Chagnon (Paul-Gilbert), sous-lieutenant au 21° rég.

guerre, sont promus dans le cadre auxillaire du service de santé, et par décision ministérielle du même jour sont maintenus à la disposition du général commandant en chef les armées du Nord et du Nord-Est, du général gouverneur militaire de Paris et des généraux commandant les régions suivant leur situation actuelle :

Au grade de médecin aide-major de 1re classe de réserve.

Les médecins aides-majors de 2 classe de réserve:

(Pour prendre rang du 25 mars 1918.) M. Romieu (André-Jean), 16o région.

(Pour prendre rang du 26 mars 1918.) M. Hermantier (Etienne-Charles-Léopold}, 15 région.

(Pour prendre rang du 28 mars 1918.) M. Fronteau (Maurice-René-Michel), H. 0. E. 3.

(Pour prendre rang du 30 mars 1918.) M. Picard (Paul-Claude-Jean), 153 rég. d'iafanterie.

(Pour prendre rang du 2 avril 1918.) M. Hardouin (Jean-Elie). G. B. D. d'une armée.

(Pour prendre rang du 4 avril 1918.) M. Caine (Paul-Louis), 12a rég. territorial d'infanterie.

M. Cheyrou-Lagrèze (Pierre-Adrien-MariePhilippe), A. 0.

(Supplément.)

4590

M. Delon (Louis-Edmond), 119o rég. d'iníanterie.

M. Gougeon (André-Ambroise-Marie), G. M. Paris.

M. Levot (Paul), 130 bataillon de tirailleurs Indo-chinois.

M. Patou (Paul-Léon-Fernand), 17o région. M. Proux (Charles-René), ambulance autochirurgicale no 9.

(Pour prendre rang du 7 avril 1918.) M. Monthélie (Louis), groupe complémentaire chirurgical 52.

(Pour prendre rang du 8 avril 1918.) M. Moreaux (René), 20o région.

(Pour prendre rang du 12 avril 1918) M. Gay (Paul-André), ambulance 1/154. (Pour prendre rang du 19 avril 1918). M. Bordes (Jean-Henri-René), A. O..

(Pour prendre rang du 22 avril 1918:) M. Dupont (Pierre-Jean), 1er rég. de tirail

leurs.

(Pour prendre rang du 24 avril 1918 ) M. Lechaux (Jules), ambulance 16/22. (Pour prendre rang du 28 avril 1918.) M. Fontaine (Maurice-Pierre-François), ambulance 8/8.

(Pour prendre rang du 4 mai 1918.) M. Fourquier (Georges-Emile-Adrien), G.M., Paris.

(Pour prendre rang du 6 mai 1918.) M. Bac (Auguste-Adolphe), C.H.,. de Ressons. sur-Matz.

M. Roquette (Joseph-Antoine-Philippe Jean), A.0.

Au grade de médecin aide-major de 1 classe de l'armée territoriale.

Les médecins aides-majors de 2 classe de l'armée territoriale :

(Pour prendre rang du 15 septembre 1917.) M.Dubois (Armand), 12e région.

(Pour prendre rang du 15 mars 1918.) M. Angeli (Jean-Pierre-Napoléon), 3 région (Pour prendre rang du 17 mars 1918.) M. Bonifas (Félix-Prosper), H. O. E. de Bussy. M. Ribière (André), 106° R. A.. L

(Pour prendre rang du 22 mars 1918.) M. Dézanneau (Paul-Jean-Maurice), 128 rég. d'infanterie.

(Pour prendre rang du 24 mars 1918 ) M. Heck (Charles - Albert-Hector-Oscar), 70 R. A. P.

(Pour prendre rang du 26 mars 1918.) M. Cavro (Paul-Gustave-Elie-Edouard), ambulance 4/58.

(Pour prendre rang du 1er avril 1918.) M. Fonteilles (Antoine-Elie-Marie), 9 rég. de cuirassiers à pied.

(Pour prendre rang du 4 avril 1918). M. Lauriat (Paul-Victor-Louis-Henri), ambulance 8/13.

M. Mauroy (Georges-Henry), ambulance 7/7. (Pour prendre rang du 5 avril 1918)

M. Fritsch (Alfred-Joseph), G.-M. Paris.
(Pour prendre rang du 8 avril 1918.)

M. Ramadier (Jacques), ambulance 11/14.
(Pour prendre rang du 16 avril 1918.)

M. Margoulin (Abraham-Armand), 10 région.
M. Vial (Frédéric-Jean), A. O.

(Pour prendre rang du 3 mai 1918)
M. Le Prieur (Thomas-Eugène),, 3° région.

publication du présent arrêté, est accordé aux candidats pour produire leurs titres.

Par arrêté du ministre de l'instruction pablique et des beaux-arts en date du 24 mai 1918, la chaire de toxicologie de l'école supérieure de pharmacie de l'université de Paris est déclarée vacante.

Un délai de cinquante jours, à dater de la publication du présent arrêté, est accordé aux candidats pour produire leurs titres.

Par arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts en date du 24 mai 1918, sont nommés sous-chefs de bureau à l'administration centrale (services de l'instruction publique): MM. Benielli (Jean), Chaintreuil (Alexandre-Adrien), rédacteurs principaux; Lecouturier (Louis-Arsène-Camille), rédacteur, et Redon, rédacteur principal.

Par arrêté du ministre de l'instruction pu

allouée à partir du 1er mai 1918 une augmen-blique et des beaux-arts en date du 9 mai 1918, tation de fraitement aux agents secondaires dont les noms suivent:

1 M. Baudoin (2a tour))

2 M.. Bourdais (3o tour).

INFANTERIE

ZONE DES ARMÉES

Par décision ministérielle en date du 21 mai 1918 prise en conformité de l'article 4, de la loi du 10 août 1917, le sergent Charlot (Louis), classe 1908, dessinateur à l'état-major de l'armée F. O., est maintenu dans son emploi actuel jusqu'au 20 août 1918.

Pour l'emploi d'agent technique de 1re classe....

4

Pour l'emploi d'agent technique de 2 classe..

2

M. Nan, expéditionnaire principal à l'administration centrale (services de l'instruction pubique), est promur à une classe supérieure.

Par arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts en date du 24 mai 1918, les fonctionnaires de l'administration centrale (services de l'instruction publique) dont les noms suivent sont promus à une classe supérieure, savoir :

MM. Rouques et Vanden Meersschaut, souschefs de bureau.

MM. Fouilloux, rédacteur principal; Mayou, Allard, Desport et Vitalis, rédacteurs.,

MM. Darnige, expéditionnaire; Crépin, commis principal d'ordre et de comptabilité; Richer, expéditionnaire; Langlet et Vignolles, commis d'ordre et de comptabilité.

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics et des transports,.

Vu le décret du 8 octobre 1901, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement d'un réseau de tramways à traction électrique, destiné au transport des voyageurs dans la ville d'Avignon et sa banlieue, et approuvé la convention passée, le 22 août 1901, entre le maire d'Avignon, au nom de la ville, et la compagnie des tramways électriques d'Avignon, pour la rétrocession dudit réseau, ensemble cette convention et le cahier des charges y annexé;

Vu le décret du 19 novembre 1908, qui a déclaré d'utilité publique la modification du tracé des deux lignes du réseau des Erratum au Journal officiel du 23 mai 1918, tramways d'Avignon, déclassé des sections page 4,528, 3 colonne, 4 ligne, au lieu de : de deux autres lignes du même réseau, et Le matelot infirmier Schoenghun (André-approuvé l'avenant à la convention du Joseph Daniel) lire Le matelot infirmier Schoengrun (André-Joseph-Daniel) ».

22 août 1901 passé, le 28 août 1908, entre le maire d'Avignon, au nom de la ville, et la compagnie susmentionnée; ensemble ledit. avenant;

Vu la délibération du conseil municipal d'Avignon en date du 29 mars 1918;

Vu le rapport du service du contrôle en date du 12 avril 1918;

Vu l'avenant aux conventions des 22 août 1901 et 28 août 1908 passé, le 27 avril 1918, entre le maire d'Avignon, au nom de la ville, et la compagnie des tramways électriques d'Avignon pour la majoration tem¬