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M. Fabre, sous-lieutenant à titre temporaire, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est affecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais.

affecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais.

M. Valroff, sous-lieutenant, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est af fecté au 34° rég.

M. Meunier, sous-lieutenant à titre temporaire, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est affecté à un bataillon de tirail-ritoriale, en service dans un bataillon de tiM. Audrain, sous-lieutenant d'infanterie terleurs sénégalais. railleurs sénégalais, est affecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais.

M. Gadaud, sous-lieutenant à titre temporaire, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est affecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais.

M. Lèbre, sous-lieutenant à titre temporaire, en service dans un batailion de tirailleurs

M. Richelme, sous-lieutenant à titre temporaire, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est affecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais.

sénégalais, est affecté à un bataillon de tirail-raire, du dépôt du 7e rég., est affecté à un M. Arnoux, sous-lieutenant à titre tempoleurs sénegalais.

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groupe de bataillons indigènes.

M. Boussin, sous-lieutenant à titre temporaire, du dépôt du 1er rég. est affecté à un groupe de bataillons indigènes.

M. Soldaini, sous-lieutenant à titre tempo

à titre temporaire Rognon, rentrant de l'armée raire, du dépôt du 4 rég., est affecté à un

d'Orient.

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Par décision ministérielle en date du 28 mai 1918, les mutations ci-après faites dans l'infanterie coloniale ont été ratifiées ou approuvées:

M. Guérin, capitaine d'infanterie territoriale, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est affecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais.

M. Pietrucci, capitaine, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est affecté au 34e rég.

M. Lombard, capitaine, du dépôt du 4o rég., est affecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais (réserve de personnel).

M. Devèze, lieutenant, du dépôt du 4• rég., est affecté à un bataillon de marche indo-chinois.

M. David. iieutenant, du dépôt du 6° rég., est affecté à l'artillerie d'assaut.

M. Esquivillon, lieutenant, du 24 rég., est affecté à l'état-major d'une division d'infanterie coloniale.

M. de Leusse, lieutenant d'infanterie métropolitaine, du 3 rég., est affecté à l'état-major d'une brigade.

M. Bordenave, lieutenant d'infanterie territoriale, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est affecté à un bataillon de tirailleurs malgaches.

M. Bertaut, lieutenant d'infanterie territoriale, en service au 43° rég. d'infanterie territoriale, est affecté au 37° rég.

M. Arnouilh, lieutenant à titre temporaire, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est affecté au 8e rég.

M. Gougé, sous-lieutenant à titre temporaire, du dépôt du 4 rég., est affecté à un bataillon de marche indo-chinois.

M. Puccio, sous-lieutenant, du dépôt du 4 rég., est affecté à un groupe de bataillon indigènes.

1 M. Fabre, sous-lieutenant, du 54 rég., est

groupe de bataillons indigènes.

M. Lebrun, sous-lieutenant à titre temporaire, du 34 rég., est affecté à un bataillon de tirailleurs indo-chinois.

M. Ahr, sous-lieutenant à titre temporaire, du 54 rég., est affecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais.

M. Munier, sous-lieutenant à titre temporaire, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est affecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais.

M. Montchamp, sous-lieutenant à titre temporaire, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais, est affecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais.

M. Restouble, sous-lieutenant à titre temporaire, du dépôt du 6 rég., est affecté à un personnel). bataillon de tirailleurs sénégalais (réserve de

M. Lignier, sous-lieutenant à titre temporaire, du dépôt du 1er rég., est affecté au 5e rég.

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Par décision ministérielle en date du 29 mai 1918, les sous-lieutenants à titre définitif et Sous-lieutenants à titre temporaire ci-après ont été promus lieutenants à titre temporaire :

APPLICATION DE LA LOI DU 10 AOUT 1917

(A dater du 11 août 1917.)

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(A dater du 13 octobre 1917.) Régiment indigène du Gabon. (Ernest-Jean-Joseph).

(A dater du 3 mars 1918.)

M. Rose

8e rég. M. Dorgès (Charles-François) (régularisation de situation).

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(A dater du 8 mars 1918.)

En service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais. M. Ginestet (Charles - CasimirEdouard). (A dater du 30 mars 1918)

34 rég.-M. Gougé (Charles-Désiré), (A dater du 12 avril 1918.)

En service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais. M. Bonnet (Jean).

(A dater du 28 avril 1918.)

2e rég. colonial du Maroc. - M. Valette Phi lippe-Simon-Ernest).

(A dater du 7 mai 1918.) En service à l'armée d'Orient. not (Lucius).

M. Jacqui

(A dater du 20 mai 1918.) Dépôt du 23° rég. M. Braemer (Paul).

Par décision ministérielle en date du 29 mar 1918, la nomination à titre temporaire ci-après, faite par application du décret du 3 février 1917, a été ratifiée :

Au grade de sous-lieutenant.

(A dater du 8 mai 1918.)

M. Gras (Maurice), adjudant au 114e rég. territorial d'infanterie. Affecté temporairement

21 régiment. M. Jacquemart (Théophile-au 4° rég. d'infanterie coloniale du Maroc. Eugène).

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Les autorités civiles auront qualité pour accorder aux citoyens français des sauf-conduits valables par tous modes de locomotion autres que l'automobile, jusqu'à la ligne limite ci-après définie, en allant de l'Est vers l'Ouest, puis le Nord.

1° Du Russey jusqu'à Châlons-sur-Marne, ligne de démarcation fixée par l'arrêté du 15 mars 1917.

2o Pius, voie ferrée, Châlons-sur-Marne, Sommesous, Arcis-sur-Aube, cours de l'Aube jusqu'à Anglure; voie ferrée, Anglure, Romilly

sur-Seine, Nogent-sur-Seine, Longueville, Nangis, Mormant, Verneuil, Fontenay, Mortcerf; voie ferrée d'intérêt local, Mortcerf, Lagny; voie ferrée Lagny, Meaux; voie ferrée d'intérêt local, Meaux, Saint-Souplet, Saint-Mard; voie lerrée, Saint-Mard, Nanteuil-le-Haudoin, OrmoyVillers, Senlis, Creil, Mouy, Beauvais, Marseillele Petit, Granvillers, Aumale, Blangy, Eu, le Tréport, Mers-les-Bains, y compris les localités situées sur la limite fixée ci-dessus.

Les cartes de circulation permanentes déli

vrées aux citoyens français par les autorités civiles compétentes resteront valables jusqu'à la même limite.

Les cartes de circulation délivrées par les autorités civiles compétentes aux citoyens français résidant au delà de la partie de la ligne limite comprise entre Châlons et OrmoyVillers resteront valables sans visa de l'autorité militaire jusqu'à nouvel ordre.

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TABLEAU SUPPLÉMENTAIRE D'AVANCEMENT DU PER SONNEL DES AGENTS TECHNIQUES DES TRAVAUX HYDRAULIQUES POUR L'ANNÉE 1918

D

Pour l'emploi d'agent technique principal de 1ro classe. (Inscription antérieure.) M. Beaumont (V.-A.-C.), agent technique principal de 2o classe.

(Inscription nouvelle.)

M. Martinenq (F.-L.), agent technique principal de 2o classe.

Pour l'emploi d'agent technique principal
de 20 classe.
(Inscription antérieure.)

M. Suire (E.), agent technique principal de 3 classe.

(Inscriptions nouvelles.)

M. Monteggiani (J.), agent technique prin cipal de 3 classe.

M. Preire (S.), agent technique principal de 3o classe.

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« Boissel (A.-M.) ».

«

Erratum au Journal officiel du 30 mai 1918: page 4708, 1re colonne, 2 ligne du rapport au Président, au lieu de : « un décret du 23 octobre dernier a attribué », lire : « un décret du 25-octobre dernier a attribué ».

Erratum au Journal officiel du 31 mai 1918: retraite du mécanicien en chef Salaun, au lieu page 4,728, 2 colonne, 33 ligne, admission à la de Sera rayé des contrôles de l'activité le 8 juin 1918 », lire : « Sera rayé des contrôles de l'activité le 29 mai 1918 ».

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NORVÈGE

Christiania Filfabrik, Tromsogt 12, Christiania.
Gruner (M.-F.), Ovre Slotsgade 15, Christiania.

SUÈDE

Andersson (Axel), Tornea.

Sanchez Martinez (Enrique), Stockholm.

Nominations à des emplois réservés.

Par arrêté du préfet de la Meuse, en date du
24 avril 1918, l'ex-soldat Esmenjaud (Francois),
du 341 régiment d'infanterie, a été nommé
concierge l'asile d'aliénés de Fains (Meuse),
mars et
par application des lois des 21
17 avril 1916.

ment, ainsi qu'au nord-ouest et au nord de
Reims.
COMMUNIQUÉS BRITANNIQUES

31 mai 1918 (2 heures soir).
Pendant la nuit, un détachement de nos
troupes a enlevé un poste allemand au sud-
est d'Arras et a fait quelques prisonniers.
Des rencontres de patrouilles au nord-
est d'Ypres nous ont valu également quel-
ques prisonniers et une mitrailleuse.

L'ennemi a attaqué un de nos postes au
nord-est de Robecq. Quelques-uns de nos
homines manquent.

L'artillerie ennemie a été active dans les
secteurs de Villers-Bretonneux et d'Albert
et entre Festubert et la rivière Clarence.
31 mai 1918 (soir).

Rien de particulièrement intéressant à

PARTIE NON OFFICIELLE signaler sur le front britannique.

Communiqués relatifs aux opérations
militaires.

COMMUNIQUÉS FRANÇAIS

Paris, le 31 mai 1918 (14 heures). L'ennemi a prolongé son effort sur sa droite jusqu'à l'Oise par de violentes attaques dans la région de l'Ailette.

Nos troupes se sont repliées en combattant sur des positions au nord de la ligne Blérancourt-Epagny.

Dans la région de Soissons et plus au sud les attaques ennemies se sont brisées contre la résistance héroïque de nos troupes, qui ont maintenu leurs positions aux débouchés Ouest de la ville et le long de la route de Château-Thierry.

Au centre, l'ennemi a réussi à effectuer une légère avance dans la région au nord

de la Marne.

Plus à l'est, ainsi qu'au nord-ouest et au nord de Reims, tous les efforts de l'ennemi pour progresser ont été vains.

Une contre-attaque énergiquement menée par nos troupes, nous a permis de reprendre Thillois.

Paris, le 31 mai 1918, 23 heures.

A notre gauche, dans la région de la basse Ailette, les Allemands ont continué leur pression au cours de la journée. Nos troupes ont brisé toutes les attaques ennemies dans la région de Blérancourt et à l'ouest de cette localité. Une attaque ennemie qui avait réusssi à franchir l'Oise à l'est de Sempigny, a été rejetée sur la rive droite.

Le 29 courant,

Aviation (30 mai 1918).
en raison des nuages à faible hauteur et de
la mauvaise visibilité, nos aéroplanes n'ont
pu travailler efficacement que tard dans la
journée, quand le temps s'est éclairci.

Dans les combats aériens, cinq appareils
allemands ont été abattus et un autre forcé

d'atterrir désemparé. Nous n'avons perdu
aucun appareil.

Nous avons jeté cinq tonnes de bombes
pendant la journée sur les dépôts de muni-
tions et les cantonnements dans le voisinage
d'Armentières et de Bapaume.

Les bombardements ont continué pendant la nuit du 29 au 30 courant. Nous avons lancé, sans perte pour nous, seize tonnes de bombes sur les gares, dont celles de Valenciennes et de Busigny, les villes et les routes derrière les lignes ennemies et sur les docks de Bruges.

En plus des raids signalés le 29 courant, nos appareils ont violemment bombardé le triangle du chemin de fer de Metz-Sablons dans la nuit du 28 au 29. Un seul de nos appareils n'est pas rentré.

COMMUNIQUÉS AMÉRICAINS

30 mai 1918.
Au cours d'attaques contre nos nouvelles
positions près de Cantigny, l'ennemi a été
de nouveau complètement repoussé par
notre artillerie et notre infanterie. La lutte
d'artillerie continue dans cette région ainsi
qu'en Lorraine où il a été fait usage d'obus
à gaz,

Rien d'autre à signaler.

31 mai 1918 (21 heures).

En Woövre, au cours d'un raid exécuté ce matin, par nos troupes, nos détachements spéciaux ont opéré des destructions dans les positions avancées de l'ennemi, à qui patrouilles ont infligé des pertes en tués, blessés et prisonniers.

L'effort de l'ennemi s'est porté principa-
lement dans le secteur de Soissons et plus
au Sud en direction de Neuilly-Saint-nos
Front.

A l'ouest de Soissons, nos troupes ont
mené des contre-attaques vigoureuses et
arrêté toutes les tentatives de l'ennemi qui
a subi de très lourdes pertes et n'a pu effec-
tuer aucune progression de ce côté. Par
contre, il a pu gagner quelque terrain à l'ouest
de la route de Soissons à Château-Thierry
et en direction de cette ville, dépassant
Oulchy-la-Ville et Oulchy-le-Château.

Au centre, des éléments légers allemands ont atteint la rive Nord de la Marne entre Chartèves et Jaulgonne.

Sur notre droite, situation sans change

En Lorraine, l'activité de l'artillerie a
diminué.

Rien à signaler dans les autres secteurs
occupés par nos troupes.
Dans la matinée, nos aviateurs ont abattu
un appareil ennemi.

COMMUNIQUÉ DE L'ARMÉE D'ORIENT
(30 mai 1918.)

Le 30, au matin, les troupes helléniques
appuyées par l'artillerie française, se sont
portées à l'attaque des positions ennemies
très fortes du Siera di Legen (sud de Huma).

Sur toute l'étendue du front d'attaque, qui mesurait 12 kilomètres, et sur une profondeur de 2 kilomètres environ, l'infanterie a enlevé d'un seul élan, la première position ennemie, atteignant tous ses objec tifs et les dépassant même en certains points.

L'ennemi a réagi fortement par de violents tirs d'artillerie et a tenté à l'ouest du Skra, une contre attaque qui a échoué com. plètement. Plus de 1.500 prisonniers bulgares et allemands, dont 33 officiers sont actuellement dénombrés. Un important matériel, non recensé encore, est tombé entre nos mains au cours de cette brillante opération, les troupes helléniques et les troupes françaises qui ont coopéré avec elles, ont fait preuve du plus bel entrain.

Malgré les circonstances atmosphériques défavorables, l'aviation a pris une part active à la bataille en mitraillant, à faible hauteur, les réserves bulgares. Elle a, en outre, bombardé avec succès les gares de la vallée du Vardar et le terrain d'aviation de

Hudovo.

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A quinze heures. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à assurer plus complètement la répression des crimes et délits contre la sûreté extérieure de l'Etat. (Nos 214 rapet 232, année 1918. M. Etienne Flandin, porteur. Urgence déclaré.)

-

324

1re délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ratification de divers décrets prohibant certains pro and duits à la sortie des colonies et protectorats autres que la Tunisie et te Maroc. (N° 98 et 197, cot année 1918. M. Jean Morel, rapporteur.)

Suite de la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur l'organisation de l'enseignement professionnel public de l'agriculture. Nos 122, année 1914, 7 et 7 an nexe, année 1917, M. Viger, rapporteur; et n° 200, année 1917, avis de la commission des finances, M. Gustave Lhopiteau, rapporteur. Urgence déclarée.)

1re délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser l'Algérie à contracter 'un emprunt de 20,500,000 fr. pour l'acquisition de cargos dess tinés au ravitaillement en combustible des chemins de fer algériens de l'Etat (nos 141 et 199, année 1918. M. Guillaume Chastenet, rapporteur, et no 225, année 1918, avis de la M. Maurice Cocommission de la marine. lin, rapporteur).

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Les billets portant la date dudit jour et va- | (F.-V,-A.), Escouboué (P.), Fallières (C.-A.), lables pour cette séance comprennent :

1er étage. Depuis M. Magny, jusques et y compris M. Monfeuillart.

Tribunes. Depuis M. Gaudin de Villaine, jusques et y compris M. Lebert.

Les billets distribués ce jour seront valables pour la 31 séance et comprennent :

1er étage. Depuis M. Ernest Monis, jusques et y compris M. Poirson.

Tribunes.

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Depuis M. Leblond, jusques et

y compris M. Nègre.

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Réponse. La liste donnée ci-après contient les noms des deux cents principaux actionnaires qui ont formé l'assemblee generale des actionnaires de la Banque de France lors de sa dernière réunion qui a eu lieu le 31 janvier 1918:

1.

Académie des sciences, Acres de l'Aigle (des) (R.-A.-E.), Amboix de Larbont (d') (D.H.-A.), Archier (L.-A.), Arrivière (P.-C.-J.). Assistance publique de Paris, Auriol Roy Bry (A.-L.). Auriol Roy Bry (A.-A.), Auvray (A.-P.-M.), Bacot (J.-L.-D.), Balgueric (L.-L.-A.-II.), Beaumont (de) (S.-P.-L.-A.), Beraldi (A.-F.-H.), Berthier (de) Wagram (L.-M. P.-A.), Bertrand (L.). Bes de Berc (J.-E.-M.), Biaudos (de) (M.-R.-S.), Blangy (de) (A.-J.-G.), Blangy (de) (M.-C.-O.), Blonay (de) (R.L.-J.).

21. Bouctot (A. - F.-G.), Boulay de la Meurthe (A.), Boulingre (V.-E.), Bourdil (F.-F.), Boutard (J.-T.-C.-J.-C.), Brecey (de) (J.-E.-A.-M.), Bretesche (de la) (J.-M.-G.), Briand (C.-E.-G.), Bruslé de Valsuzenay (G.-E.-R.), Cabaud (C.J.-C.), Caisse de réserve des employés de la Banque de France, Calary de Lamazière (M.-L.E.-R., Cambon (J.-M.), Carbonel (A.-E.-V.-R.), Carnot (C.-E.-J.), Caruel de Saint Martin (C.J.-D., Castries (de) (A.-M.-G.), Cazaubon (A.J.-F.), Chodron de Courcel (L.-B.-A.), Clouard (P.-E.)

41.- Coëne (de) (J.J.), Cognacq (T.-E.), Collas (A.-P,), Combes (R.-G.-M.-A.), Compagnie l'Abeille, Compagnie d'assurancs générales sur la vie, Compagnie La Foncière, Compagnie des mines d'Anzin, Compagnie Le Phénix. Compagnie La Prévoyante, Compagnie La Réunion française, Compagnie L'Union, Compagnie L'Urbaine, Compagnie des wagons-foudres de Marseille, Cramail (A.-M.-R.), Dampierre (de) (A.-M.-II.), Daney de Marcillac (L.-A.-C.), Danloux-Dumesnil (M.-P.-R.), Defremicourt (A), Defresne (P.-P.-C.)

61.Delaporte (L.-M.-J.), Demarne (D.-E.-A), Derolland (J.-F.-B,), Dervaux (A.-F.-P.-E), Dervillé (S.), Desaché (M.-G.-V.-G.), Desbordes (C.-P.), Dessaux fils, Deutsh (de la Meurthe) (H.), Devin (D.-C.), Didier (L.-M.), Dubos (J.-F.-P.-B.), Dumesnil (F.-L.), Duplaquet (J.-A), Duplaquet

Fauque de Jonquières (P.-M.-L.), Faure (J.), Fessart (A.-C.),

81. Fleury (de) (A.-M.-G.), Fillot (J.-B.-N.), Foisil (L.-H.-J.), Fontaine (E.-T.), Fosseux (de) (M.-E.-H.), Foye (G.-M.), Gérard (M.-H.-F.), Gillet et fils, Girard (J.-M.-S.), Gobin (G.-E.-A.), Gouin (G.), Gouvion Saint-Cyr (de) (M.-J.), Greffulhe (H.-J.-C.-E.), Guerlain (G.), Guerre (M.-E.-E.), Haguenot (E.-M.-H.), Haillaust (G.), Heine (G.), Hemerdinger (E.-M.), Henrion (J.-F.).

101. Hervé-Gruyer (M.-J.-C.-A.), Hottinguer (R.), Houbigant (G.-L.-A.), Houst (V.-J.), Hubin (F.), Hurand (P.), Iurissel (H.-E.), Kahn (P.-A.), La Croix (de) (H.-J.-U.), La Selle (de) (J.-P.-M.-R.), la ville de Paris, Lebaudy (J.-M.-P.), Lefebvre (V.-A.-F.), Le Saché (G.-E), Lesage (M.-A.-E.). Lescot (A.-N.), Lesparda (de) (P.), Levis-Mirepoix (de) (A.-C.-F.-M.), Loménie (de) (P.-C.-M.-L.), Ludre (de) (F.-L.-M.-R.).

121.

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Mac-Carthy (D.-J.-P.), Maingard (A.H.-A.), Manonviller (O.-A.), Martin (0.-E.-J.-B.), Martin du Nord (M.-H.-F.), Masquelier (G.-A.-E.), Masson (M.-A.), Maupeou (de) (M.-C.-R.-L.), Meller (A.-F.-J.), Mérillon (L.-J.-P.-R.-J.), MiDiscussion du projet de loi adopté par chelez (P.-M.-V.-E.), Mollard (A.-G.-J.), Mon- le Sénat, relatif aux conditions de recrutement raisse (A.), Morin (E.-C.-A.-F.), Mougue d'Algue- et d'avancement des juges de paix (no 136). Mun (de) (J.-M.-B.), Mutuelle générale française, (Rapport fait au cours de la précédente législa Neuflize (de) (J.-F.-A.), Noé (A.-J.-A.), Olry-Roe-ture et repris le 25 juin 1914, par application de derer (L.). l'article 36 du règlement. M. Fernand Brun, rapporteur. Séance du 17 mai 1918,) Sous réserve qu'il n'y ait pas débat. Application des articles 97 à 99 du réglement.)

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141.-Pallain (G.), Pannier (P.), Pécourt (L.-A.), Pelletreau (J.-H.-L.), Pensa (C.-A.-H.), Perrault (E.), Petit (C.), Petit de Beauverge (A.-H.-A.), Picard (E.-A.-A.), Pierre (de) E.-M.-J.-H.), Pins de Caucalières (de) (P.-M.-E.), Pommez (J.-B.-F.), Pontbriand (de) (O.-M.-F.-J., Potier de la Morandière (L-M.-G.), Préaudeau (de) (A.-M.), Pressy (de) (C.-B.-J.-M.), Prevel (E.-T.), Prévost (H.-F.), Pugens (J.-B.-F. M.-G.), Puget (A.-M.). Ravanne (P.-H.), Regnier de Massa (J.-L.-N.-E.). Reinach (de) (0.), Rémusat (de) (P.-C.-J.), Renault (L.), Ribère (F.-A.-C.), Robillard de Magnanville (A.-M.-J.-L.), Roland Gosselin (A.-E.), Romet (A.-C.), Rotchschild (de) (E.-J.), Rothschild (de) (E.-A.-J.), Rothschild (de) Discusssion du projet de loi portant (H.-J.-N.-C.), Rothschild de) frères. Ruel (H.-E.), renouvellement du privilège de la banque de Sabatier (G.-P.), Salanson (H.-E.), Séguier (A.-J.M.), Serey (E.-C.-M.-A.), Seynes (de) (V.-H.), Si-'Algérie et approuvant la modification des statuts de cette banque. (Nos 4172-4431. mon (L.-S.). Ribeyre, rapporteur.)

181. Société anonyme des papeterics de Rives, société anonyme des papeteries Lacroix, société d'assurances l'Orléanaise, société de secours aux familles des marins français naufragés, société du Louvre, Soubiran (E.-A.), Suchet d'Albufera (R.-N.), Sueur (T.-C.), Thomas Le Dien (P.-R.), Tracy (de) (J.-V.-F.-H.), Vagniez (J.-E.), Valabrègue (M.-G.), Vallancien (J.-F.-V.), Vanssay (de) (R.-A.-E.), Vermorel (B.-V.), Vernes et compagnie, Vulliod (de) (L.), Watel Dehaynin (A.-E), Wendel (de) (F.-A.-M.), Zaharoff (P.).

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Suite de la discussion du projet de loi portant renouvellement du privilège de la Banque de France. (Nos 4039-4429-4630-4648. M. Landry, rapporteur.)

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5. Suite de la discussion: 1o du projet de loi sur le régime de l'alcool; 2° du projet de loi portant création d'un fonds commun de contributions indirectes au profit des communes et suppression des droits d'octroi sur l'alcool et sur les boissons hygiéniques; 3° du projet de loi portant réforme du contentieux des contributions indirectes; 4 de la proposition de loi de M. Edouard Barthe attribuant à l'Etat le monopole de la fabrication de l'alcool; 5o de la proposition de loi de M. Emmanuel Brousse tendant à instituer le monopole de l'alcool d'industrie en faveur de l'Etat et à ré glementer la consommation des bissons a!cooliques; 6o de laproposition de loi de M. Henri Connevot tendant à l'établissement des monopoles du sucre, de l'alcool et du pétrole; 70 de la proposition de loi de MM. Edouard Barthe, Cabrol et Hubert Rouger relative à la suppression des taxes d'octroi. (Nos 964-992-1241-12532 34-2165-2210-2301-2943-3050-3387-3582-3736-3797

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8. Discussion de la proposition de résolution de M. Antoine Borrel (Savoie) et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission de contrôle de l'approvisionnement, de la répartition et de la consommation des essences et carburants pour automobiles dans les zones des armées et de l'intérieur. (No 3577-3976. M. Vandame, rapporteur.) 9. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier l'article 85 du livre Ier du code du travail et de la prévoyance sociale concernant les bureaux de placement et offices départementaux. (Nos 3177M. Pierre Rameil, rapporteur.) 10. - Discussion de la proposition de loi de

No 22183.- Question posée par M. Edouard 3189-3537. Anrieu, députá.

Supplément

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