Journal officiel de la République française1918 |
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Pagina 3781
... tion sommaire . On pourra , pour accomplir ces deux forma- lités , employer les deux formules suivantes : 10 Dans le corps des deux registres de décès de l'année courante on indiquera : » La mention référe { rectificative Ou additive à ...
... tion sommaire . On pourra , pour accomplir ces deux forma- lités , employer les deux formules suivantes : 10 Dans le corps des deux registres de décès de l'année courante on indiquera : » La mention référe { rectificative Ou additive à ...
Pagina 3812
... tion de traitement , à dater du 1 jan- vier 1916 ( a ) . Casassus , expéditionnaire de 3 classe , proposé pour la 2o ... tion d'émoluments , à dater du 1er jan- vier 1918 . Vandombre , proposée pour une augmenta- tion d'émoluments à ...
... tion de traitement , à dater du 1 jan- vier 1916 ( a ) . Casassus , expéditionnaire de 3 classe , proposé pour la 2o ... tion d'émoluments , à dater du 1er jan- vier 1918 . Vandombre , proposée pour une augmenta- tion d'émoluments à ...
Pagina 3843
... tion de M. Antoine Borrel ( Savoie ) et plusieurs de ses collègues , tendant à la création d'une commission de contrôle de l'approvisionne- ment , de la répartition et de la consommation des essences et carburants pour automobiles dans ...
... tion de M. Antoine Borrel ( Savoie ) et plusieurs de ses collègues , tendant à la création d'une commission de contrôle de l'approvisionne- ment , de la répartition et de la consommation des essences et carburants pour automobiles dans ...
Pagina 3867
... tion d'un membre . Jouissance du 9 mai 750 fr . MAURICE ( Marcel - Joseph - Gabriel ) , amputa- Jouissance du 9 mai tion d'un membre . ... 750 fr . 1918 ....... MERCERON ( Aristide ) , amputation d'un mem- bre . Jouissance du 9 mai 1918 ...
... tion d'un membre . Jouissance du 9 mai 750 fr . MAURICE ( Marcel - Joseph - Gabriel ) , amputa- Jouissance du 9 mai tion d'un membre . ... 750 fr . 1918 ....... MERCERON ( Aristide ) , amputation d'un mem- bre . Jouissance du 9 mai 1918 ...
Pagina 3869
... tion d'un membre . Jouissance du 9 mai 4918 ...... 750 fr . LIBESSART ( Charles - Isidore ) , amputation d'un membre . Jouiss . du 9 mai 1918. 750 fr . LONGUEMART ( Charles - Adéodat ) , amputa- tion d'un membre . Jouissance du 9 mai ...
... tion d'un membre . Jouissance du 9 mai 4918 ...... 750 fr . LIBESSART ( Charles - Isidore ) , amputation d'un membre . Jouiss . du 9 mai 1918. 750 fr . LONGUEMART ( Charles - Adéodat ) , amputa- tion d'un membre . Jouissance du 9 mai ...
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Parole e frasi comuni
17 avril 1er janvier 1er mai 1er novembre 1er octobre 1er rég 1re classe 25 avril 2º classe 30 avril 9 mai accordé une pension adjudant amputation d'un membre Ancienneté ans 7 mois août bataillon de chasseurs batterie blessures capitaine à titre caporal chef coloniale colonne compagnie d'artillerie d'infan décembre décision ministérielle Erratum au Journal escadron du train fanterie février GEORGES CLEMENCEAU grade grièvement blessé guerre HENRY SIMON Jouissance du 1er Jouissance du 9 Journal officiel jours de services juillet juin l'article l'usage d'un membre lieutenant à titre Maintenu au corps marine mars mécanicien médaille militaire ment Nombre probable novembre percepteur perte de l'usage prendre rang Prescription interrompue présent décret Président probable de vacances promu proposition de loi Quartier-maître rapport du ministre région remplacement septembre 1917 sergent soldat sous-lieutenant sous-lieutenant à titre terie territorial d'in territorial d'infanterie tion tirailleurs sénégalais titre temporaire vacances annuelles veuve