Journal officiel de la République française1932 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 73
Pagina 3927
... pendant la 9o décade , un folal de 1.857 décès , dont : 1.534 personnes domi- ciliées ou résidant à Paris ( au lieu de 1423 pendant la décade précédente , et de 1376 , moyenne décadaire correspondante des 5 dernières années ) , et de ...
... pendant la 9o décade , un folal de 1.857 décès , dont : 1.534 personnes domi- ciliées ou résidant à Paris ( au lieu de 1423 pendant la décade précédente , et de 1376 , moyenne décadaire correspondante des 5 dernières années ) , et de ...
Pagina 4360
... pendant la décade précédente ( la moyenne est 330 ) . La scarlatine a causé 3 décès , au lieu de 1 pendant la décade précédente ( la moyenne est 5 ) . Le nombre des cas nouveaux signalés par les médecins est de 85 ; il s'élevait à 118 ...
... pendant la décade précédente ( la moyenne est 330 ) . La scarlatine a causé 3 décès , au lieu de 1 pendant la décade précédente ( la moyenne est 5 ) . Le nombre des cas nouveaux signalés par les médecins est de 85 ; il s'élevait à 118 ...
Pagina 4484
... pendant six mois , à comp- ter de la date de la notification du pré- sent décret , de l'exercice de tous les droits et prérogatives attachés à la qualité de médaillé militaire et privé , en outre , pen- Est suspendu , pendant trois ans ...
... pendant six mois , à comp- ter de la date de la notification du pré- sent décret , de l'exercice de tous les droits et prérogatives attachés à la qualité de médaillé militaire et privé , en outre , pen- Est suspendu , pendant trois ans ...
Sommario
NATURE DES TRAVAUX | 3441 |
Construction de lhôtel des douanes de Marseille | 3538 |
francs | 3566 |
9 sezioni non visualizzate
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
13 juillet 16 avril 1er avril 1er janvier 1er octobre 23 mars 28 décembre 31 décembre 31 mars agricole ALBERT MAHIEU allocations Alpes-Maritimes août Artillerie navale autorisé budget caisse catégorie cembre centre de mobilisation chapitre chemins de fer ci-après coloniale colonies commerce concessionnaire conseil contrôle crédits d'infanterie date décem décret du 28 demeurant département Dépenses des exercices dispositions diverses douanes effectués février finances du 31 frais général Indemnités Italie jouissance du 1er jour de séjour Journal officiel juin kilogr l'administration l'article l'Etat loi de finances loi du 16 loi du 30 Lois codifiées marine Matériel ment ministre des finances modifié mois nationale navales née novembre PAUL DOUMER Pension avec jouissance Personnel présent décret Président prévues produits publique recettes rég région remb Remboursement République française section septembre sera services civils sociétés spéciaux station Subventions tarif télégraphes et téléphones timbre tion Torpilles Total travaux publics veuve