Journal officiel de la République française1932 |
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... réserve .. Versement au budget général de l'excédent des recettes sur les dépenses ..... Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance ..... Dépenses des exercices clos .... partie . - Service des essences . Recettes du ...
... réserve .. Versement au budget général de l'excédent des recettes sur les dépenses ..... Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance ..... Dépenses des exercices clos .... partie . - Service des essences . Recettes du ...
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... réserve d'in- Par arrêté ministériel en date du 2 avril fanterie du 3 bureau de recrutement 1932 , M. Gain ... réserve au 250 bataillon d'ouvriers d'artillerie . Motuelle ( F.-L.-J. ) , préposé des douanes en retraite . Avec citation à l ...
... réserve d'in- Par arrêté ministériel en date du 2 avril fanterie du 3 bureau de recrutement 1932 , M. Gain ... réserve au 250 bataillon d'ouvriers d'artillerie . Motuelle ( F.-L.-J. ) , préposé des douanes en retraite . Avec citation à l ...
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... ( réserve ) , J'ai approuvé le projet définitif du labora- toire d'hygiène de Douala , Le montant de la dépense visée ... réserve . ( Décision ministérielle du fer avril 1932. ) M. l'officier d'administration principal de réserve Le Doze ...
... ( réserve ) , J'ai approuvé le projet définitif du labora- toire d'hygiène de Douala , Le montant de la dépense visée ... réserve . ( Décision ministérielle du fer avril 1932. ) M. l'officier d'administration principal de réserve Le Doze ...
Sommario
NATURE DES TRAVAUX | 3441 |
Construction de lhôtel des douanes de Marseille | 3538 |
francs | 3566 |
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Parole e frasi comuni
13 juillet 16 avril 1er avril 1er janvier 1er octobre 23 mars 28 décembre 31 décembre 31 mars agricole ALBERT MAHIEU allocations Alpes-Maritimes août Artillerie navale autorisé budget caisse catégorie cembre centre de mobilisation chapitre chemins de fer ci-après coloniale colonies commerce concessionnaire conseil contrôle crédits d'infanterie date décem décret du 28 demeurant département Dépenses des exercices dispositions diverses douanes effectués février finances du 31 frais général Indemnités Italie jouissance du 1er jour de séjour Journal officiel juin kilogr l'administration l'article l'Etat loi de finances loi du 16 loi du 30 Lois codifiées marine Matériel ment ministre des finances modifié mois nationale navales née novembre PAUL DOUMER Pension avec jouissance Personnel présent décret Président prévues produits publique recettes rég région remb Remboursement République française section septembre sera services civils sociétés spéciaux station Subventions tarif télégraphes et téléphones timbre tion Torpilles Total travaux publics veuve