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II. DROIT DES Grecs.

III. DROIT DES ROMAINS.

1. Introduction et Lexiques.

2. Droit romain, avant Justinien.

3. Droit de Justinien, Abbréviateurs et Commen

tateurs.

4. Droit romain après Justinien.

5. Histoire du Droit Romain.

IV. DROIT DES PEUPLES BARBARES.

V. DROIT CANONIQUE OU ECCLÉSIASTIQUE.
1. Introduction.

2. Canons, Décrétales, Bulles.

3. Corps du droit canonique et Commentateurs ge

neraux.

4. Droit public ecclésiastique.

Autorité, Discipline, Sacrements, Liturgies, etc.
Personnes ecclésiastiques, Papes, Evêques,
Curés, etc.
Biens temporels.

Juridiction ecclésiastique.

Chancellerie romaine.

5. Droit ecclésiastique de France.

Traités généraux.

Pragmatiques-Sanctions, Concordats.

Régale, Indult, etc.

Appel comme d'abus.

Assemblées du Clergé.

Ouvrages concernant les Protestants.

6. Histoire du droit canonique.

VI. DROIT FRANÇAIS.

Introduction et traités généraux.

A. Droit public.

1. Prérogative des rois de France.

2. Droits de la couronne de France sur différents

états.

3. Gouvernement de l'Etat.

a. Traités généraux ; Constitution avant 1789. Etats généraux et Assemblées nationales.

b. Constitutions depuis 1789.

c. Traités historiques sur le gouvernement de la France.

B. Droit civil.

a. Droit ancien (avant 1789.)

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1. Traités généraux et Dictionnaires.

2. Droit romain appliqué au droit français.

3. Ordonnances des rois de France, et Commentaires.
4. Coutumes.

5. Arrêts et décisions; Plaidoyers et Mémoires.

6. Traités sur toutes les matières de droit; OEuvres
des jurisconsultes.

7. Traités particuliers.

8. Procédure.

9. Jurisprudence féodale.

b. Droit moderne (depuis 1789).

Traités généraux et particuliers.

C. Droit criminel.

Traités divers.

D. Institutions judiciaires et Offices.

Offices, Tribunaux, Magistrats, Ministère public.
Avocats.

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