| Louis Duval - 1873 - 400 pagine
...jourd'huy, huit mars mil sept cent quatre-vingt-neuf, au bourg et paroisse de Bonnat-les-Églises, en l'assemblée convoquée au son de la cloche, en la manière accoutumée, sont comparus : M" Jean Dubrouillet, Me Jean Vinturoux, Etienne Brunet, Antoine Jeangrand, de La Courcelle,... | |
| Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (France) - 1882 - 210 pagine
...l'élection des députés aux états généraux. Aujourd'hui treize avril mil sept cent quatre vingt neuf, en l'Assemblée convoquée au son de la cloche, en la manière accoutumée, sont comparus, en personnes, les habitans de ce lieu, par devant Mr° Marin Chedeville, procureur fiscal... | |
| Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1886 - 720 pagine
...secrétaire. LIGNORELLE. Procès-verbal de nomination de députés. Cejourd'hui 15 mai 1789, en assemblée convoquée au son de la cloche, en la manière accoutumée, ont comparu en la salle, lieu accoutumé à tenir les assemblées municipales, par devant nous M' Charles Cottin,... | |
| Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1886 - 716 pagine
...secrétaire. LIGNORELLE. Procès-verbal de nomination de députés. Cejourd'hui 15 mai 1789, en assemblée convoquée au son de la cloche, en la manière accoutumée, ont comparu en la salle, lieu accoutumé à tenir les assemblées municipales, par devant nous M* Charles Cottin,... | |
| Archives départementales de la Somme - 1888 - 462 pagine
...députés à l'Assemblée du Bailliage. (1) Aujourd'hui dix-sept mars mil sept cent quatre-vingt neuf, en l'assemblée convoquée au son de la cloche en la manière accoutumée, sont comparus en l'auditoire de ce lieu par devant nous,Guilain Marquis, lieutenant de la seigneurie... | |
| Société d'émulaton de la Vendée - 1909 - 1036 pagine
...généraux jugeront indispensablement nécessaires. Fait clos et arrêté ce jour d'hui premier Mars 1789 en lassemblée convoquée au son de la cloche en la manière et au lieu accoutumés à lissue de la messe de la paroisse par Geoffroy Bourneau, syndic, Jean Bertrand,... | |
| Frédéric Mireur - 1889 - 572 pagine
...royaume en Vannée 1789. Aujourd'hui vingt-cinq du courant mois de mars mil sept cent quatre-vingt neuf, en l'assemblée convoquée au son de la cloche en la manière accoutumée, sont comparus, en l' hôtel-de-ville de ce lieu de Claviers, par devant nous, Jean Pierrugues, syndic,... | |
| Charles-Louis Chassin - 1889 - 572 pagine
...Grand, avocat au Parlement, conseiller du Roi et procureur pour Sa Majesté au môme bailliage; « En l'assemblée convoquée au son de la cloche en la manière accoutumée, a Sont comparus les habitants du Tiers État et bailliage royal de Vincennes formant la communauté... | |
| Société archéologique de Rambouillet - 1897 - 1176 pagine
...établissement, ont été attribuées au bureau de bienfaisance. PERIODE REVOLUTIONNAIRE Le 11 mars 1789, en l'assemblée convoquée au son de la cloche, en la manière accoutumée, sont comparus devant Louis Thibault, notaire et greffier du baillage de Briis : — Louis-François... | |
| Société historique et archéologique de l'Orne - 1898 - 1012 pagine
...l'église, lieu destiné pour les affaires publiques, à l'issue et sortie de la messe paroissiale, en l'assemblée convoquée au son de la cloche, en la manière accoutumée. » II s'agissait, conformément aux lettres royales données à Versailles le 24 janvier de la même... | |
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