 | 1789 - 892 pagine
...mfine en temps de Vacations, et le contenu en il elles faire exécuter suivant sa forme et teneur : Car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel h cesdites présentes. Donné à Paris le douzième jour d'Octobre, l'an de grâce mil sept cent quatrcvingt-neuF,... | |
 | Michel Du Perray - 1733 - 632 pagine
...teneur, fans y contrevenir ni fouflrir qu'il y foit contrevenu en quelque forte & maniere que ce foit : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces Prefentes. Donné à Verfailles le 26 Juin l'an de Grace 1 686 , & de notre Regne le quarajnte-quatre.... | |
 | Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - 1755 - 594 pagine
...auxdits fleurs d'E'nambuc & du Parquet frères , tout ainfi qu'ils feroient à notre propre perfonne: CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi , nous avons fait mettre notre fcel aux"dites préfentes. DONNE' à Fontainebleau, le quinzième jour de feptembre, l'an de grâce... | |
 | Jean Jacques Piales - 1757 - 686 pagine
...& défenfes à ce contraires , auxquelles nous avons dérogé & dérogeons par ces préfentes j CAS TEL EST NOTRE,, PLAISIR : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces préfentes , fauf, en autre chofe , notre droit & l'autrui en toutes. Donné à Paris ,... | |
 | France - 1761 - 776 pagine
...auxquelles nous avons , en tant que de befoin feroit, dédérogé & dérogeons pour cet égard feulement ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR: En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Verfailles le dix* huitième jour de Septembre , l'an de grâce... | |
 | Daniel Jousse - 1769 - 604 pagine
...Réglemens, & autres chofes à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé & dérogeons parcesPréfentesî CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. Donné à Verfailles le vingtcinquieme jour de Février , l'an dé grace mil fept... | |
 | France. Parlement (Dijon) - 1771 - 44 pagine
...regiftrer, oc le contenu en icellcs garder t obferver 6c exécuter Iclon fa forme ôc teneur. CARTEL EST NOTRE PLAISIR : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fccl à cefdites préfentes. DONNÉ à Fontainebleau le onzième jour du mois d'Octobre , l'an de grâce... | |
 | Rogue - 1773 - 464 pagine
...defquelles collationnées par l'un de nos amés & féaux Confeillers & Secretaires , Voulons que foi foit ajoutée comme à l'original. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR....témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites g èS Déclaration du Roi , Préfentes.DoNNé à Verfailles le dixieme j-our de Juin , l'an... | |
 | France - 1774 - 728 pagine
...troubler & empêcher , ni s'ingérer d'imprimer ou faire imprimer ce qui concerne notre fervice:CA K. TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi, nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfaillesle vingtième jour du moisd' Avril , l'an de grâce mil fept... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1779 - 672 pagine
...exécuterpleinement , paifiblement & perpétuellement , nonobftant toutes chofes à ce contraires : CAR/TEL EST NOTRE PLAISIR; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces Préfentes. Données à Verfailles au mois de Septembre , l'an de grâce mil fept cent... | |
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CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. 
