 Roi, et Règlement y annexé; et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs. . . qui ont accepté ladite commission, et promis de s'en acquitter fidèlement.  Bulletin - Pagina 109di Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1884Visualizzazione completa - Informazioni su questo libro
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1868 - 812 pagine
...députés qu'ils sont tenus de nommer, en conformité desdites lettres du roi et règlements y annexes, et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs Rameau, maire ; Guillier de Ghalvron, ancien officier... | |
 | 1869 - 458 pagine
...le choix des députés qu'ils sont tenus de nommer, et en conformité des dites lettres du Roi et du règlement y annexé et les voix ayant été par nous...recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs Coster, Douville , Denis, Braillard, Marchai , Miquel,... | |
 | Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1876 - 584 pagine
...députés qu'ils sont tenus de nommer en conformité desdites lettres du roi el règlements y annexés, et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des sufrages s'est réunie en faveur de Vivant Minard et François Ponsot cy présents, qui ont accepté... | |
 | Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1877 - 608 pagine
...nommer en conformité des dites lettres du roi, du règlement y annexé et de la susdite ordonnance, et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages qui ont été donnés à haute voix s'est réunie en faveur : <° De M" Serpillon, lieutenant-général... | |
 | Société académique du Cotentin (archéologie, belles-lettres, sciences et beaux-arts) Coutances - 1880 - 610 pagine
...différents cahiers dans un seul, ils ont, de notre consentement, procédé à la dite nomination, et les voix ayant été par nous recueillies, en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des dits sieurs Le Sacher de la Pallière, Lemoine de Villeneuve,... | |
 | Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (France) - 1882 - 210 pagine
...délibéré sur le choix des députés qu'ils sont tenus de nommer, en conformité desdites lettres du roi, et règlement y annexé, et les voix ayant été par...recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur de M. le marquis de Montfermeil, seigneur de lad. paroisse, et Milon,... | |
 | Société des antiquaires de la Morinie - 1883 - 516 pagine
...sur le choix des Députés qu'ils sont tenus de nommer, et en conformité des Lettres du Roi et du Règlement y annexé, et les voix ayant été par...recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs : Pierre Louis François de Laurétan, écuyer, mayeur;... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1884 - 770 pagine
...délibéré sur le choix des députés qu'ils sont tenus de nommer, en conformité des lettres patentes du Roy et règlement y annexé, et les voix ayant...recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages a été en faveur des sieurs François Gailliot et Etienne Guignot, habitants dudit Givry,... | |
 | Société Historique et Archéologique du Gâtinais, Fontainebleau - 1886 - 368 pagine
...choix des députés qu'ils sont tenus de nommer, en conformité des dites lettres du Roi et réglement y annexé, et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité s'est réunie en faveur des sieurs François-Marie Charrier de Conchard, notaire royal et syndic municipal,... | |
 | Charles-Louis Chassin - 1889 - 572 pagine
...délibéré sur le choix des députés qu'ils sont tenus de nommer en conformité desdites Lettres du Roi et Règlement y annexé, et les voix ayant été par...recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs Michel Hérault, Jean-Spire Lemaitre, Louis-François... | |
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