 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 882 pagine
...tous Edits , Déclarations , 'Lettres-Patentes , Réglemens , Arrêts , Ordonnances ec autres choses à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et...dérogeons par ces Présentes : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi , etc. R. au Conseil du Cap , le io Juillet ijn, Et à celui de Léogane , le lendemain.... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 pagine
...lettres et pouvoirs à ce contraires , que nous avons cassés et révoqués , cassons et révoquons par ces présentes : CAR, TEL EST NOTRE PLAISIR ; et afin que ce soit chose ferme et stable , nous y avons, fait rriettre notre scel. DONNÉ à Saint-Germain au mois d'Octobre... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - 1813 - 828 pagine
...et exécuter selon leur forme et teneur , nonobstant tous édits , déclarations et autres choses a ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : Car tel est notre plaisir. » En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. » Donnée à Marly... | |
 | Nicolas-Antoine Labbey de Billy - 1814 - 508 pagine
...déclarations , réglemens , usages et autres choses à ce contraires , auxquels , pour ce regard seulement, nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes...car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait Retire notre scel. Donné à Versailles au mois de décembre... | |
 | Nicolas Viton de Saint Allais - 1819 - 500 pagine
...quelconques, nonobstant les édits, déclarations, arrêts et règlements auxquels, pour ce regard, nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes} car tel est notre plaisir, et afin que ce «oit chose ferme et stable , à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes,... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pagine
...selon sa forme et teneur, nonobstant tous Edits, Déclarations, Arrêts, ll< glemens et autres choses à ce contraires, auxquels Nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes , aux copies desquelles collationnées par l'un de nos âmes et féaux conseillers-secrétaires, voulons... | |
 | France - 1826 - 500 pagine
...teneur , et ce , nonobstant tous édits , déclarations , lettres patentes , arrêts et réglements à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Si donnons en mandement à nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement... | |
 | France - 1822 - 570 pagine
...nosdits enfaus naturels nonobstant tous édits , ordonnances, déclarations, arrêts et réglemens , coutumes et usages à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présent es : car tel est notre plaisir. Et afm que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous... | |
 | France - 1822 - 456 pagine
...autres meubles, nonobstant tous édits , ordonnances, déclarations, usages, coutumes et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Si donnons , etc. N" 493- — EDIT (1) ponant concession de priviléges et exemptions à ceux qui se... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1825 - 850 pagine
...empêchements, nonobstant tous édits, déclarations, ordonnances, règlements, arrêts et lettres à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, pour ce re, (0 de l'ancienne maison de ce nom en Bretagne. Elle mourut veuve et sans enfants au mois... | |
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... présentes, car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre sceL Donné à Versailles au mois de mars mil six cent-quatrevingt-cinq, et de notre règne le quarante-deuxième (Signé)... 
