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(Indemnité calculée compte tenu de la pension n° 97205, de 2.340 fr., et est
propre à la présente pension.) Et du 1er janvier 1928.......... . . 3.976 fr.
Relèvement (art. 69).............. 807 fr. Majoration pour enfants , avec jouissance du
1er juin 1927 ...
(Indemnité calculée compte tenu de la pension n° 97205, de 2.340 fr., et est
propre à la présente pension.) Et du 1er janvier 1928.......... . . 3.976 fr.
Relèvement (art. 69).............. 807 fr. Majoration pour enfants , avec jouissance du
1er juin 1927 ...
Pagina 8105
1.466 fr. Pension maintenue au taux de.... 1.486 fr. Pension temporaire (
indemnité). .. TOURNATORY (Rose-Emilie-Paule-Marie). Le ·père garde
domanial. - Pension temporaire avec jouissance du 11 décembre 1927 au 2
octobre 1942 605 fr.
1.466 fr. Pension maintenue au taux de.... 1.486 fr. Pension temporaire (
indemnité). .. TOURNATORY (Rose-Emilie-Paule-Marie). Le ·père garde
domanial. - Pension temporaire avec jouissance du 11 décembre 1927 au 2
octobre 1942 605 fr.
Pagina 8679
(Ne donnent pas droit à l'indemnité supplémentaire.) Et du 1er janvier 192S..........
.. 2.161 fr. 1tèlèvement (art. 69).............. 497 fr. *, | Finances (dépôts et
consignations). SIMONNET (Jean-Louis-Alexandre), commis incipal hors classe.
Services ...
(Ne donnent pas droit à l'indemnité supplémentaire.) Et du 1er janvier 192S..........
.. 2.161 fr. 1tèlèvement (art. 69).............. 497 fr. *, | Finances (dépôts et
consignations). SIMONNET (Jean-Louis-Alexandre), commis incipal hors classe.
Services ...
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Sommario
3º Offriºrs du cadre littºral et sous officiers | 7886 |
Gabelle Alfredj maréchal des logii ciaci à | 7961 |
Paris le 10 septembre 1929 à la caserne Schorn | 7983 |
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Parole e frasi comuni
1er août 1er avril 1er janvier 1er juillet 1er mai 1er octobre 1re classe 29 juin 2e classe 30 juin 31 décembre adjudant agents ans 11 mois ans 9 mois ans de services août articles bureau cahier des charges Caisse locale catégorie centre de mobilisation chef ci-après colonies compter du 1er concédée par décret concession concessionnaire conseil d'aviation décision déduction des sommes dispositions fixant GASTON DOUMERGUE général grade HENRY CHÉRON Indemnité jouissance du 1er Journal officiel jours kilogr l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent lieutenant locale de secours mars Médaillé militaire ment ministre des finances ministre des travaux modifié mois de services obligations Pension avec jouissance personnel présent décret Président prévues proposition publié au Journal rapport du ministre receveur rég région Relèvement art remb remboursables République française réserve section seront services civils Services militaires Siège social société sommes perçues spécial tarifs tion tirage travaux publics