Journal officiel de la République française1929 |
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... Frais de location , entretien des bâtiments , mobilier , chaul- fage , éclairage , frais d'imprimés et de bureau .... Chap . 5. Bibliothèque . Frais de publications et d'impressions - Personnel . Chap . 6 . Traitements des personnels ...
... Frais de location , entretien des bâtiments , mobilier , chaul- fage , éclairage , frais d'imprimés et de bureau .... Chap . 5. Bibliothèque . Frais de publications et d'impressions - Personnel . Chap . 6 . Traitements des personnels ...
Pagina 7702
... frais de gare compris . De Montbizot au Havre , 12 fr . 25 ( * ) par tonne , frais de gare compris . De Montbizot à Bordeaux - Saint - Jean et Bor- deaux - Elat ( rive droite ) , 16 fr . ( * ) par tonne , frais de gare compris . II ...
... frais de gare compris . De Montbizot au Havre , 12 fr . 25 ( * ) par tonne , frais de gare compris . De Montbizot à Bordeaux - Saint - Jean et Bor- deaux - Elat ( rive droite ) , 16 fr . ( * ) par tonne , frais de gare compris . II ...
Pagina 8431
... Frais d'affranchissement de lettres , télé- grammes et colis . by Frais de timbre et d'enregistrement à la charge des comités départementaux , C ) Frais de timbre des contrats de prêts d'honneur et de secours remboursables . Frais d ...
... Frais d'affranchissement de lettres , télé- grammes et colis . by Frais de timbre et d'enregistrement à la charge des comités départementaux , C ) Frais de timbre des contrats de prêts d'honneur et de secours remboursables . Frais d ...
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Parole e frasi comuni
1928 Relèvement art 1er août 1er avril 1er janvier 1er juillet 1er mai 1er octobre 1re classe 29 juin 2º classe 31 décembre 9 mois agents ans 11 mois ans 6 mois ans de services bureau cahier des charges campagnes de guerre catégorie centre de mobilisation chef compter du 1er concédée par décret concession concessionnaire d'aviation déduction des sommes demeurant dispensée de l'apposition dispositions février fixant GASTON DOUMERGUE général grade Indemnité supplémentaire Indochine jouissance du 1er Journal officiel kilogr l'administration l'apposition matérielle l'Etat locale de secours LOUIS LOUCHEUR mars ment ministre des finances ministre des travaux modifié mois de services née novembre Pension avec jouissance PIERRE FORGEOT présent décret Président prévues publié au Journal receveur rég région Relèvement art remb remboursement République française réserve sance du 1er secours mutuels agricoles sera seront services civils Services militaires Siège social société sommes perçues tarifs tion tirage travaux publics veuve