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Indemnité ayec jouissance du 1er mars 1928 au 15 novembre 1930. .. 806 fr. ..
GENS (Fernand-Jean-Baptiste), lieutenant de port. Services militaires, 3 ans 9
mois 11 jours , services civils, 21 ans 9 mois 10 jours. - Pension avec jouissance
du ...
Indemnité ayec jouissance du 1er mars 1928 au 15 novembre 1930. .. 806 fr. ..
GENS (Fernand-Jean-Baptiste), lieutenant de port. Services militaires, 3 ans 9
mois 11 jours , services civils, 21 ans 9 mois 10 jours. - Pension avec jouissance
du ...
Pagina 8225
Majorations pour enfants avec jouissance du 1er janvier 1928...... 1.567 fr. |
Relèvement (art. 69)............ 200 fr. , TITEUX (Louis-Auguste), commis principal.
Services militaires, 20 ans 1 mois 18 jours † rémunérés) ; services civils, 21 ans,
...
Majorations pour enfants avec jouissance du 1er janvier 1928...... 1.567 fr. |
Relèvement (art. 69)............ 200 fr. , TITEUX (Louis-Auguste), commis principal.
Services militaires, 20 ans 1 mois 18 jours † rémunérés) ; services civils, 21 ans,
...
Pagina 8541
Le père instit ieiir. - lndemnité avec jouissance du 1o janvier 1920 au 12
septembre 1933. 1.411 fT. M A R I E (Suzanne-Marie-Thérèse-GenevièveDenise
). Le père instituteur. - Inderianoté ayec jouissance du 1er janvier 1929 au 15
OctobTe ...
Le père instit ieiir. - lndemnité avec jouissance du 1o janvier 1920 au 12
septembre 1933. 1.411 fT. M A R I E (Suzanne-Marie-Thérèse-GenevièveDenise
). Le père instituteur. - Inderianoté ayec jouissance du 1er janvier 1929 au 15
OctobTe ...
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Sommario
3º Offriºrs du cadre littºral et sous officiers | 7886 |
Gabelle Alfredj maréchal des logii ciaci à | 7961 |
Paris le 10 septembre 1929 à la caserne Schorn | 7983 |
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Parole e frasi comuni
1er août 1er avril 1er janvier 1er juillet 1er mai 1er octobre 1re classe 29 juin 2e classe 30 juin 31 décembre adjudant agents ans 11 mois ans 9 mois ans de services août articles bureau cahier des charges Caisse locale catégorie centre de mobilisation chef ci-après colonies compter du 1er concédée par décret concession concessionnaire conseil d'aviation décision déduction des sommes dispositions fixant GASTON DOUMERGUE général grade HENRY CHÉRON Indemnité jouissance du 1er Journal officiel jours kilogr l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent lieutenant locale de secours mars Médaillé militaire ment ministre des finances ministre des travaux modifié mois de services obligations Pension avec jouissance personnel présent décret Président prévues proposition publié au Journal rapport du ministre receveur rég région Relèvement art remb remboursables République française réserve section seront services civils Services militaires Siège social société sommes perçues spécial tarifs tion tirage travaux publics