Le droit fétial et les fétiaux à Rome

PETITE ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE

Sous ce titre, nous publions une série de volumes in--18 jésus dans lesquels toutes les matières de Droit civil, pénal, commercial et administratif se trouveront traitées, à un point de vue essentiellement pratique, et sous forme de manuels se vendant séparément. Cette collection formera un véritable Répertoire général du Droit, tenu constamment au courant de la législation et de la jurisprudence les plus récentes.

Voici la liste des ouvrages déjà parus :

bles, soit judiciaires et des collocations des
créanciers, par A. ULRY, juge chargé des
ordres à Guéret. 1881, 2 vol.
7 »

Code des Théâtres, contenant un exposé | Code des Règlements d'Ordres, soit amia-
des principes juridiques, le texte des prin-
cipaux décrets, circulaires et règlements, etc.,
par CHARLES CONSTANT, avocat à la cour de
Paris, 1882, 2e édition, 1 vol.
3 50
Code de la Chasse et de la Louveterie, com-
mentaire de la loi du 3 mai 1844, modifiée par
celle du 22 janvier 1874; traité sur la louve-
terie, etc.; par P. LEBLOND, avocat à la cour
de Rouen. 1878, 2 vol.
6 »
Code municipal ou Manuel des conseillers
municipaux, contenant l'exposé de la légis-
lation municipale et les solutions pratiques
des questions qui peuvent intéresser les
communes et les conseillers municipaux, par
AMBROISE RENDU, avocat à la cour de Paris.
1879, 2 vol.
6 »
Code de l'Officier de l'état civil, avec
tables et formules, par A. ADDENET, ancien
procureur de la République. 1879, 1 vol. 3 50
Code des Propriétaires de bois et forêts,
locataires de chasses; de leur responsabilité
par suite des dégâts causés par le gros et le
petit gibier; par M. FRÉMY, juge suppléant

à Senlis. 1879, 1 vol.

2 » Codes de la Propriété industrielle, Manuels pratiques des législations française et étrangères à l'usage des inventeurs et des fabricants, par AMBROISE RENDU, avocat à la cour de Paris :

Brevets d'invention. 1879, 1 vol. 3 50 Contrefaçon des inventions brevetées. 1880, 1 vol. 3 50 Marques de fabrique. 1880, 1 vol. 3 50 Code départemental ou Manuel des conseillers généraux et d'arrondissement, commentaire pratique de la loi du 21 août 1871, et des lois relatives à l'administration départementale, au budget, à l'instruction publique, etc., par CHARLES CONSTANT, avocat à la cour de Paris. 1880, 2 vol. 7 »

Code des Réunions publiques, électorales et privées. Commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881, par CH. CONSTANT, avocat à la 2 cour de Paris. 1881, 1 vol.

>>>

Code des Établissements industriels,
contenant la législation et la jurisprudence
concernant les ateliers dangereux, insalubres
ou incommodes, etc., par СH. CONSTANT, avo-
cat à la cour de Paris. 1881, 1 vol.
3 50

Code des Juges de paix, considérés comme officiers de police judiciaire, auxiliaires du procureur de la République et délégués du juge d'instruction, par A. SCOHYERS, ancien avoué, juge de paix du canton de Courville. 1881, 1 vol.

2 »

Code rural, régime du sol, police rurale,
régime des eaux, etc.; par P. DE CROOS,
avocat à Béthune. 1882, 2 vol.
7 »

Code électoral, formation et revision an-
nuelle des listes électorales, d'après la ju-
risprudence de la cour de cassation, par
E. GREFFIER, conseiller à la cour de cas-
sation. 1882, 1 vol.
3 50

Code des Chemins vicinaux et des Routes
départementales, par A. GISCLARD, ancien
conseiller de préfecture, avocat à Périgueux.
1882, 2 vol.
7.

Code des Chemins de fer d'intérêt local,
par le même auteur. 1882, 1 vol.
3 »

Code de la Presse, commentaire de la loi
du 29 juillet 1881, par C. BAZILLE, avocat à la
cour de cassation, et CH. CONSTANT, avocat
à la cour de Paris. 1883, 1 vol.
4 »

Code des Transports de marchandises par chemins de fer, par L.-J.-D. FÉRAUD-GIRAUD, conseiller à la cour de cassation. 1883, 2 vol.

LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE ENNEMIE

SOUS PAVILLON ENNEMI

Par Charles DE BOECK

Docteur en droit, avocat à la cour d'appel.

1882. Un fort volume in-8 jésus

1881.