Journal officiel de la République française1938 |
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... agents ne peuvent recevoir une assimilation avec le personnel de l'entrepôt réel , ni rem- plir d'une manière permanente les fonctions d'un agent titulaire . Agents temporaires et agents auxiliaires . Art . 2. Les agents temporaires ...
... agents ne peuvent recevoir une assimilation avec le personnel de l'entrepôt réel , ni rem- plir d'une manière permanente les fonctions d'un agent titulaire . Agents temporaires et agents auxiliaires . Art . 2. Les agents temporaires ...
Pagina 11677
... Agents ayant plus de 15 ans de présence : trois semaines et demie . Pendant le congé annuel , l'agent bénéf ciera ... agents titulaires bénéficient en outre de congés spéciaux à traitement entier à l'occasion d'évènements survenus dans ...
... Agents ayant plus de 15 ans de présence : trois semaines et demie . Pendant le congé annuel , l'agent bénéf ciera ... agents titulaires bénéficient en outre de congés spéciaux à traitement entier à l'occasion d'évènements survenus dans ...
Pagina 11782
... agents des brigades ( décret du 11 avril 1920 ) . Indemnité aux agents des brigades pour services en tenue civile ( décret du 1er fé- vrier 1934 ) . Indemnités aux agents conducteurs de voitures automobiles , de motocyclettes ou de ...
... agents des brigades ( décret du 11 avril 1920 ) . Indemnité aux agents des brigades pour services en tenue civile ( décret du 1er fé- vrier 1934 ) . Indemnités aux agents conducteurs de voitures automobiles , de motocyclettes ou de ...
Sommario
ca la commission qui établissent un rapport | 11445 |
Dante | 11501 |
DURÉE ET COEFFICIENTS DES ÉPREUVES | 11567 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er juillet 1er octobre 30 septembre 38 Juill administrateur agents ALBERT LEBRUN anciens combattants Annemasse Août 38 arrêté avis bureau caisse d'épargne Certificat délivré chemins de fer chômeurs ciété coloniale conseil CONTINGENTS d'administration défense nationale délégué directeur ÉDOUARD DALADIER électrique employés et ouvriers FERNAND GENTIN février formalité particulière fraternelle des employés Isère Italie janvier Jean jouissance du 1er Journal officiel juillet Juin 38 Mai 38 Mai mars Médaillés militaires ministre des finances ministre des travaux mois mutuels Association fraternelle née novembre œuvres sociales ouvriers des chemins PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouissance présent décret président de section receveur rég remb remboursables rendus aux œuvres République française retraites secours mutuels Association secours mutuels Caisse secours mutuels L'Union secrétaire septembre 1938 services civils services rendus Siège social société de secours société scolaire succursale tarifs télégraphes et téléphones teur tion travaux publics trésorier de section tuels vice-président