Journal officiel de la République française1938 |
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... cours , au cabotage ou aux grandes pêches mari- times . Art . 6. Les officiers de marine de ré- serve , titulaires du brevet de lieutenant au long cours et qui justifient de soixante mois de navigation effective , dont vingt- quatre ...
... cours , au cabotage ou aux grandes pêches mari- times . Art . 6. Les officiers de marine de ré- serve , titulaires du brevet de lieutenant au long cours et qui justifient de soixante mois de navigation effective , dont vingt- quatre ...
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... cours , seront de plein droit résiliées sur des cours de com- pensation basés sur la moyenne des cours co- tés aux calls de clôture des huit derniers jours Ouvrables qui auront précédé le jour du décret de mobilisation ou la fermeture ...
... cours , seront de plein droit résiliées sur des cours de com- pensation basés sur la moyenne des cours co- tés aux calls de clôture des huit derniers jours Ouvrables qui auront précédé le jour du décret de mobilisation ou la fermeture ...
Pagina 11996
... cours d'une même ses- sion . Art . 13. Si les candidats réunissent les conditions d'âge et de navigation réglemen- taires , ils peuvent être autorisés à subir à la fois , au cours d'une même session , plusieurs examens , à condition ...
... cours d'une même ses- sion . Art . 13. Si les candidats réunissent les conditions d'âge et de navigation réglemen- taires , ils peuvent être autorisés à subir à la fois , au cours d'une même session , plusieurs examens , à condition ...
Sommario
ca la commission qui établissent un rapport | 11445 |
Dante | 11501 |
DURÉE ET COEFFICIENTS DES ÉPREUVES | 11567 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er juillet 1er octobre 30 septembre 38 Juill administrateur agents ALBERT LEBRUN anciens combattants Annemasse Août 38 arrêté avis bureau caisse d'épargne Certificat délivré chemins de fer chômeurs ciété coloniale conseil CONTINGENTS d'administration défense nationale délégué directeur ÉDOUARD DALADIER électrique employés et ouvriers FERNAND GENTIN février formalité particulière fraternelle des employés Isère Italie janvier Jean jouissance du 1er Journal officiel juillet Juin 38 Mai 38 Mai mars Médaillés militaires ministre des finances ministre des travaux mois mutuels Association fraternelle née novembre œuvres sociales ouvriers des chemins PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouissance présent décret président de section receveur rég remb remboursables rendus aux œuvres République française retraites secours mutuels Association secours mutuels Caisse secours mutuels L'Union secrétaire septembre 1938 services civils services rendus Siège social société de secours société scolaire succursale tarifs télégraphes et téléphones teur tion travaux publics trésorier de section tuels vice-président