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" Les cadavres ou débris des animaux morts de la peste bovine et du charbon, ou ayant été abattus comme atteints de ces maladies, devront être enfouis avec la peau tailladée, à moins qu'ils ne soient envoyés à un atelier d'équarrissage régulièrement... "
Nouveau dictionnaire pratique de médecine, de chirurgie, et d'hygiène ... - Pagina 443
di Henri-Marie Bouley - 1889
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Procès-verbaux des séances

Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1881 - 896 pagine
...livrée à la consommation. Les cadavres ou débris des animaux morts de la peste bovine et du charbon, ou ayant été abattus comme atteints de ces maladies,...tailladée, à moins qu'ils ne soient envoyés à un atelier d'équarissage régulièrement autorisé. Les conditions dans lesquelles devront être exécutés le...
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Annuaire administratif et statistique du département du Pas-de-Calais

1882 - 526 pagine
...livrée a la consommation. Les cadavres ou débris des animaux morts de la peste bovine et du charbon, ou ayant été abattus comme atteints de ces maladies,...atelier d'équarrissage régulièrement autorisé. Les conditions dans lesquelles devront être exécutés le transport, l'enfouissement et la destruction...
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Supplément annuel au Dictionnaire de l'administration française: i-iv ...

Maurice Block - 1882 - 568 pagine
...livrée à la consommation. Les cadavres ou débris des animaux morts de la peste bovine et du charbon, ou ayant été abattus comme atteints de ces maladies,...atelier d'équarrissage régulièrement autorisé. Les conditions dans lesquelles devront être exécutés le transport, l'enfouissement ou la destruction...
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Traité de jurisprudence médicale et pharmaceutique

F. Dubrac - 1882 - 802 pagine
...livrée à la consommation. Les cadavres ou débris des animaux morts de la peste bovine et du charbon, ou ayant été abattus comme atteints de ces maladies,...atelier d'équarrissage régulièrement autorisé. déterminées par le règlement d'administration publique prévu à l'article 5. 15. La chair des animaux...
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Traité des désinfectants et de la désinfection

E. Vallin - 1882 - 830 pagine
...morts de la peste bovine et du charbon, ou ayant élé abattus comme atteints de ces maladies, doivent être enfouis avec la peau tailladée, à moins qu'ils...atelier d'équarrissage régulièrement autorisé. Les conditions dans lesquelles devront être exécutés le transport, l'enfouissement ou la destruction...
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De la police sanitaire: ouvrage contenant notamment le commentaire de la loi ...

Henri George Breuillac - 1885 - 314 pagine
...fureur de la rage, ne peut être livrée à la consommation. Les cadavres ou débris des animaux morts ou ayant été abattus comme atteints de ces maladies...atelier d'équarrissage régulièrement autorisé. Les conditions dans lesquelles devront être exécutés le transport, l'enfouissement ou la destruction...
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Dictionnaire de l'administration française: supplément général 1878 à 1884

Maurice Block - 1885 - 466 pagine
...livrée à la consommation. Les cadavres ou débris des animaux morts de la peste bovine et du charbon, ou ayant été abattus comme atteints de ces maladies,...tailladée, à moins qu'ils ne soient envoyés à un atelier d'équairissage régulièrement autorisé. Les conditions dans lesquelles devront être exécutés...
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Annales, Volume 2;Volumi 6-8

Société d'agriculture, industrie, sciences, arts et belles-lettres du département de la Loire - 1886 - 936 pagine
...livrée à la consommation. Les cadavres ou débris des animaux morts de la peste bovine et du charbon, ou ayant été abattus comme atteints de ces maladies,...atelier d'équarrissage régulièrement autorisé. Les conditions dans lesquelles devront être exécutés le transport, l'enfouissement ou la destruction...
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Dictionnaire d'agriculture, encyclopédie agricole complète, Volume 1

Jean Augustin Barral, Henry Sagnier - 1886 - 978 pagine
...être livrée à la consommation. Les cadavres des animaux abattus comme atteints de la peste bovine, devront être enfouis avec la peau tailladée, à...atelier d'équarrissage régulièrement autorisé dans des conditions déterminée» par un règlement d'administration publique. La chair des animaux...
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Théorie du Code pénal, Volume 6

Adolphe Chauveau - 1888 - 760 pagine
...à la consommation. —Les cadavres ou débris des animaux morts de la peste bovine ou du charbon, ou ayant été abattus comme atteints de ces maladies,...d'équarrissage régulièrement autorisé. — Les conditions dans lesquelles devront être exécutés le transport, l'enfouissement ou la destruction...
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