 | Montjoye - 1791 - 648 pagine
...féodales et seigneuriales, les dioits utiles et prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. I X. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps... | |
 | L. S. Balestrier de Canilhac - 1792 - 420 pagine
...et seigneuriales , les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1801 - 482 pagine
...utiles et "••"• « les prérogatives honorifiques des deux pret7 9' « miers. ordres. « 9°. Le consentement particulier du clergé « sera nécessaire...dispositions « qui pourraient intéresser la religion, la clis« cipline ecclésiastique , le régime des ordres « et corps ,séculiers et réguliers. « 10°.... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1801 - 432 pagine
...et seigneuriales , les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1801 - 426 pagine
...et seigneuriales , les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Henri Lemaire - 1816 - 450 pagine
...prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du cler1789. gé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. , X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Jean Sylvain Bailly - 1821 - 524 pagine
...soustraire au vœu national la réforme des abxis seigneuriaux, et que le consentement parti eu lier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions...objets ne sont-ils pas d'un intérêt général, et doit-1l être question d'intérêt particulier dans une Assemblée nationale ? Ceux qui ont des intérêts... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - 484 pagine
...et seigneuriales, les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - 1821 - 542 pagine
...et seigneuriales, les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis, sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - 498 pagine
...et seigneuriales, les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés, et sur... | |
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Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser la religion, la discipline ecclésiastique, le régime des ordres et corps séculiers et réguliers. 
