Journal officiel de la République française1933 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 84
Pagina 5727
... Indemnités . Matériel .. Archives départementales . Archives départementales . Total Traitements .. Indemnités ... III . ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - Personnel . Traile- 1.407.852 19.020 -- **** 39 888 Frais généraux de l'enseignement ...
... Indemnités . Matériel .. Archives départementales . Archives départementales . Total Traitements .. Indemnités ... III . ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - Personnel . Traile- 1.407.852 19.020 -- **** 39 888 Frais généraux de l'enseignement ...
Pagina 5729
... Indemnités aux fonctionnaires de l'enseigne- ment secondaire Remboursement aux villes d'une partie des 5678 9 Allocations pour charges de famille Indemnités et subventions diverses Matériel d'éducation physique 8. Instruction physique ...
... Indemnités aux fonctionnaires de l'enseigne- ment secondaire Remboursement aux villes d'une partie des 5678 9 Allocations pour charges de famille Indemnités et subventions diverses Matériel d'éducation physique 8. Instruction physique ...
Pagina 5739
... indemnités di- verses 29 30 31 Contrôleurs généraux et inspecteurs princi- paux du contrôle de l'exploitation commer ... indemnités diverses Inspecteurs et inspecteurs adjoints du con- trôle de l'Etat sur les chemins de fer . Traitements ...
... indemnités di- verses 29 30 31 Contrôleurs généraux et inspecteurs princi- paux du contrôle de l'exploitation commer ... indemnités diverses Inspecteurs et inspecteurs adjoints du con- trôle de l'Etat sur les chemins de fer . Traitements ...
Sommario
ANNONCES LAdministration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la teneur des annonces | 5876 |
la pétition du jugement dadjudication | 5883 |
BILANS DE SOCIÉTÉS | 5913 |
23 sezioni non visualizzate
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
16 avril 1er avril 1er janvier 1er juillet 1er juin 28 décembre 31 décembre 31 mars ALBERT LEBRUN Allocations ans 11 mois août Artillerie navale Assurances Avril 33 caisse centre de mobilisation chapitre chars de combat chemin de fer ci-après coloniale colonies d'infanterie date demeurant Dépenses des exercices diverses effectués EUGÈNE PENANCIER février frais général Idem Indemnités Italie jouissance du 1er Journal officiel kilogr l'administration l'article l'Etat l'exercice lieutenant loi de finances Loi du 17 loi du 29 loi du 30 Lois codifiées matériel ment ministre du budget mobilisateur de cavalerie modifié mois 15 jours nationale née novembre obligations octobre Pension avec jouissance personnel présent décret Président prévues Produits recettes recouvrements rég Relèvement art remb Remboursement République française réserve section septembre sera sergent sergent-chef services civils services rendus Siège social sous-lieutenant spéciaux Subventions tarif Taxe télégraphes télégraphes et téléphones timbre tion tirage tirailleurs tirailleurs sénégalais Total travaux publics