Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Seine-et-Marne: Archives civiles. Complément des séries A à E: [articles A 65-87, B 269-775, C 292-387, D 16-20, E 1622-1963

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Impr. et librairie administratives de P. Dupont, 1875
 

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Pagina 50 - Eaux et forêts, et de premier avocat du Roi en l'amirauté de France, au siège général de la table de marbre du Palais de Rouen.
Pagina 143 - Montagne et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaires de son hôtel...
Pagina 11 - Chevalier, Conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de Justice, Police et Finances en Navarre et Béarn.
Pagina 15 - ... de plume que ce puisse être, à peine de 100 livres d'amende pour la première fois, du double pour la seconde, et pour la troisième, d'être...
Pagina 175 - Nous devons à tous nos sujets de leur assurer la jouissance pleine et entière de leurs droits. Nous devons surtout cette protection à cette classe d'hommes qui, n'ayant de propriété que leur travail et leur industrie, ont d'autant plus le besoin et le droit d'employer dans toute leur étendue les seules ressources qu'ils aient pour subsister.
Pagina 3 - Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaire de son Hôtel, Intendant de justice, police et finances en la...
Pagina 293 - Gouvernements, ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme , afin que cette déclaration , constamment présente à tous les Membres du Corps Social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs...
Pagina 146 - Modène, chevalier des ordres royaux militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem...
Pagina 42 - Cartigny, écuyer, conseiller secrétaire du Roi, maison, couronne de France et de ses finances...
Pagina 282 - Cour ordonne que le dit livre imprimé sera lacéré et brûlé en la cour du palais, au pied du grand escalier d'icelui, par l'Exécuteur de la haute-justice...

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