 | 1903 - 918 pagine
...présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destrnction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement...quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; ï' Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et de leurs dépendances, des... | |
 | 1903 - 1222 pagine
...spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou nui ont été souillés par eux et généralement des...quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; mérations quelle qu'en soil la nature, notamment les prescriptions relatives à l'alimentation en... | |
 | Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1881 - 894 pagine
...désinfection des écuries, étables, voitures ou autres moyens de transport ; la désinfection ou même la destruction des objets à l'usage des animaux malades...généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion. Un règlement d'administratiou publique déterminera celles de ces mesures... | |
 | Maurice Block - 1882 - 568 pagine
...désinfection des écuries, étables, voitures ou autres moyens de transport, la désinfection ou même la destruction des objets à l'usage des animaux malades...généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion (art. à). Un règlement d'administration publique déterminera celles de... | |
 | E. Vallin - 1882 - 830 pagine
...désinfection des écuries, élables, voitures ou autres moyens de transport, la désinfection ou même la destruction des objets à l'usage des animaux malades...généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion. Un règlement d'administration publique déterminera celles de ces mesures... | |
 | 1882 - 526 pagine
...désinfection des écuries, étables, voitures ou autres moyens de transport, la désinfection ou même la destruction des objets à l'usage des animaux malades...généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion. Un règlement d'administration publique déterminera celles de ces mesures... | |
 | F. Dubrac - 1882 - 802 pagine
...marchés, du transport et de la circulation du bétail ; moyens de transport, la désinfection ou même la destruction des objets à l'usage des animaux malades ou qui ont été souillés par ••ux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion. O... | |
 | E. Vallin - 1882 - 840 pagine
...désinfection des écuries, éUbles, voitures ou autres moyen* de transport, la désinfection ou même la destruction des objets à l'usage des animaux malades ou qui ont été souillés par eus, ei généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion. L'n règlement... | |
 | Henri George Breuillac - 1885 - 314 pagine
...désinfection des écuries, étables, voitures ou autres moyens de transport, la désinfection ou même la destruction des objets à l'usage des animaux malades...généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion. Un règlement d'administration publique déterminera celles de ces mesures... | |
 | Maurice Block - 1885 - 466 pagine
...désinfection des écuries, étables, voitures ou autres moyens de transport, la désinfection ou même la destruction des objets à l'usage des animaux malades...généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion (art. 5). Un règlement d'administration publique déterminera celles de... | |
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... de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion. 
