Journal officiel de la République française1923 |
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... compter du 6 septembre 1923 : A l'emploi d'inspecteur des pêches de 2 classe . Le patron garde - pêche de 2 classe Renaut ( Auguste ) , en service sur la Caliorne à Boulo- gne - sur - Mer . A l'emploi de patron garde - pêche de 20 ...
... compter du 6 septembre 1923 : A l'emploi d'inspecteur des pêches de 2 classe . Le patron garde - pêche de 2 classe Renaut ( Auguste ) , en service sur la Caliorne à Boulo- gne - sur - Mer . A l'emploi de patron garde - pêche de 20 ...
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... compter du 16 avril 1923 , date à laquelle est entré en application le décret susvisé du 20 mars 1923 . Fait à Paris , le 31 août 1923 . Le ministre des colonies , A SARRAUT . Le ministre des finances , CHI DE LASTEYRIE . Par décret en ...
... compter du 16 avril 1923 , date à laquelle est entré en application le décret susvisé du 20 mars 1923 . Fait à Paris , le 31 août 1923 . Le ministre des colonies , A SARRAUT . Le ministre des finances , CHI DE LASTEYRIE . Par décret en ...
Pagina 8648
... compter du 1er raud , expéditionnaire de 3 classe à l'adminis- septembre 1923 : tration centrale des travaux publics , inscrit au tableau d'avancement pour le grade de com- mis d'ordre et de comptabilité , a été nommé , tout en ...
... compter du 1er raud , expéditionnaire de 3 classe à l'adminis- septembre 1923 : tration centrale des travaux publics , inscrit au tableau d'avancement pour le grade de com- mis d'ordre et de comptabilité , a été nommé , tout en ...
Pagina 8662
... compter da i octobre 1923 , a été accords à M. le capitale de fregate Rossignol ( Georges Louis ) , da felt de Toulon . Par décret en date du 30 août 1923 , ent ( promus dans le corps de santé de la mane pour compter du 1er septembre ...
... compter da i octobre 1923 , a été accords à M. le capitale de fregate Rossignol ( Georges Louis ) , da felt de Toulon . Par décret en date du 30 août 1923 , ent ( promus dans le corps de santé de la mane pour compter du 1er septembre ...
Pagina 8723
... compter du 1er septembre 1923 , dans les conditions prévues aux articles 58 de la loi de finances du 31 mars 1903 ct 4 du décret du 1er avril 1921 . Art . 2. Le ministre des colonies est chargé de l'exécution du présent décret . Fait à ...
... compter du 1er septembre 1923 , dans les conditions prévues aux articles 58 de la loi de finances du 31 mars 1903 ct 4 du décret du 1er avril 1921 . Art . 2. Le ministre des colonies est chargé de l'exécution du présent décret . Fait à ...
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1er août 1er janvier 1er octobre 1er septembre 1re classe 28 août 2º classe 31 août adjoint administrateur affecté agent Alger avril bataillon d'ouvriers bon marché Brest bureau caisse d'épargne candidats capitaine chef Cherbourg compagnie Complément du 1er concession concessionnaire conseil d'administration conseil des directeurs d'aviation d'infanterie décédé décembre décision ministérielle département direc domicilié en dernier élève Employés principaux ex-canonnier ex-soldat garde champêtre général grade guerre habitations à bon Haute-Garonne Isère janvier Jean Joseph Journal officiel jugement en date juillet juin kilogr l'article l'Etat l'exécution du présent lieutenant à titre Lorient mars ment militaire MILLERAND ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux mois Monoblet mutuels Pas-de-Calais Pension avec jouissance présent décret président du conseil proposé Rambouillet rapport du ministre rég région République française réserve Saône-et-Loire section Seine-et-Oise sera seront société Souk-Ahras Sous-chef de service sous-lieutenant subdivision succursale tarifs teur tion tirailleurs Toulon travaux publics