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" Turquie avait été signée le 15 du même mois par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, d'une part, et par le plénipotentiaire de la Porte ottomane, d'autre part. "
Révolution française: histoire de huit ans, 1840-1848 - Pagina 452
di Elias Regnault - 1851
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Droit des gens moderne de l'Europe, Volume 1

Johann Ludwig Klüber - 1819 - 638 pagine
...cette note ajoutez: 1 1 ° Démolition des fortifications de Huningue etc., stipulée dans le traité de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse , et de la Russie , avec la France, conclu à Paris le 20 nov. 181 5, art 3. Page 219, note a. — 3n, — *i5, lin....
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Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...

1841 - 950 pagine
...affaires de la Turquie avait été signée le 45 du même mois par les plénipotentiaires de l'Aulriche.de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, d'une part, et par le plénipotentiaire de la Porte-Ottomane, d'autre part. Les ratifications de celte convention ayant été échangées, le soussigné...
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Annuaire historique universel, Volume 9

1827 - 1014 pagine
...l'hoaueur de lui adresser le 20 juillet i8a5, en réponse aux représentations réitérées de la part de l'Autriche , de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie envers le gouvernement des Pays-Bas, à l'effet de faire révoquer les mesures prohibitives qui, en...
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Annuaire historique universel, Volume 9

1827 - 948 pagine
...l'honneur de lui adresser le 20 juillet 1 823, en réponse aux représentations réitérées de la part de l'Autriche, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie envers le gouvernement de» Pays-Bas, à l'effet de faire révoquer les mesures prohibitives qui, eu...
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L'Art de vérifier les dates depuis l'année 1770 jusqu'à nos jours: 1829

Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles, Agricole Joseph François Xavier Pierre Esprit Simon Paul Antoine marquis de Fortia d'Urban - 1829 - 504 pagine
...opérations militaires. La nouvelle convention est conclue et signée à Zurich , entre la diète suisse et les plénipotentiaires de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. La confédération adhérait à l'alliance contractée par ces quatre grandes puissances contre la...
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Journal historique et littéraire, Volume 14

1847 - 640 pagine
...Bois-le-Conitè, offre à la diète et au Sonderbund la médiation delà France, conjointement avec celle de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, aux conditions suivantes : 1° Les cantons catholiques s'adresseront au SaintSiège pour prendre des...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 pagine
...Belgique d'avec la Hollande signé à 1831 Londres par les Plénipotentiaires de FAQtriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part Pag. 390 14 Décembre. Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la...
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Recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve ...: et plusieurs autres ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1837 - 930 pagine
...Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. XI. 390. 16 Nov. Convention entre la Grande-Bretagne et la Russie, pour renouveler...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 pagine
...d'avec la Hollande signé à Fff 1831 Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag- 390 14 Décembre. Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne,...
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Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des ...

Georg Friedrich Martens - 1837 - 832 pagine
...Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. . XI. 390. i Nov. Convention entre la Grande-Bretagne et la Russie, pour...
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