Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1909 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 48
Pagina 331
... céruse en poudre , en morceaux ou en pains , destinée à d'autres usages , ne sont autorisés que sous des conditions et dans des limites à fixer par arrêté royal . Art . 2. La céruse destinée aux travaux de peinture ne peut être vendue ...
... céruse en poudre , en morceaux ou en pains , destinée à d'autres usages , ne sont autorisés que sous des conditions et dans des limites à fixer par arrêté royal . Art . 2. La céruse destinée aux travaux de peinture ne peut être vendue ...
Pagina 332
... céruse belges , à en juger par les lignes suivantes qui terminent une brochure parue en 1904 et intitulée : Substitution du blanc de zinc à la céruse dans la peinture en bâti- ments , brochure écrite , au nom de l'Union susdite , par M ...
... céruse belges , à en juger par les lignes suivantes qui terminent une brochure parue en 1904 et intitulée : Substitution du blanc de zinc à la céruse dans la peinture en bâti- ments , brochure écrite , au nom de l'Union susdite , par M ...
Pagina 333
... céruse . Cette réglementation est considérée par la grande majorité des entrepreneurs de peinture comme inutile , inapplicable et inefficace . La Fédération , accueillant la proposition tendante . à faire reviser ou supprimer cette ...
... céruse . Cette réglementation est considérée par la grande majorité des entrepreneurs de peinture comme inutile , inapplicable et inefficace . La Fédération , accueillant la proposition tendante . à faire reviser ou supprimer cette ...
Pagina 334
... céruse . C'est donc au remplacement com- plet de cette substance qu'il faut tendre . Et il fait parvenir à M. le Ministre de l'agriculture la réponse suivante à sa demande d'avis : Il est hautement désirable , au point de vue de l ...
... céruse . C'est donc au remplacement com- plet de cette substance qu'il faut tendre . Et il fait parvenir à M. le Ministre de l'agriculture la réponse suivante à sa demande d'avis : Il est hautement désirable , au point de vue de l ...
Pagina 335
... céruse ( 1 ) , et , pour la France , sur des extraits em- pruntés à divers travaux scientifiques et reproduits par M. Breton , membre de la Chambre des députés de France , dans son Rapport sur l'emploi des com- posés du plomb dans les ...
... céruse ( 1 ) , et , pour la France , sur des extraits em- pruntés à divers travaux scientifiques et reproduits par M. Breton , membre de la Chambre des députés de France , dans son Rapport sur l'emploi des com- posés du plomb dans les ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1915 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1908 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 25 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Parole e frasi comuni
16 juillet actes adopté amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisée avons arrêté Belgique Bruxelles budget Bulgarie céruse CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chemins de fer code civil commission Congo belge conseil de famille Constitution contingent Convention déclaration DELBASTÉE dépenses discussion disposition Documents parlementaires domicile enfants mineurs établissements Etats femme frais gouvernement indemnités international Ixelles juillet juin justice l'amendement l'ar l'arrêté l'article 1er l'emploi l'enfant l'Etat l'étranger l'exécution du présent l'honorable LANTSHEERE législation Léopold M. A. HUBERT Mabille mariage civil mars Mechelynck membres ment Messieurs milice ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur modifié monnaies divisionnaires nationalité belge nationalité étrangère naturalisation ouvriers pays présent arrêté présente loi PRÉSIDENT principe projet de loi proposition de loi qualité de Belge question rapport rapporteur règlement SCHOLLAERT Séance section centrale Sénat sera seront service spéciale texte ticle tion travail travaux de peinture tutelle tuteur VERHAEGEN vicinaux vote Woeste zinc