Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1909 |
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... Chemins de fer du Congo Supérieur aux Grands Lacs Africains et des routes pour automobiles dans l'Uele . ( Bull . off . du Congo du 15 janvier 1909. ) 2 . 6 janvier 1909 . Décret . -- ( 1 ) Le rapport du Conseil colonial sur ce décret ...
... Chemins de fer du Congo Supérieur aux Grands Lacs Africains et des routes pour automobiles dans l'Uele . ( Bull . off . du Congo du 15 janvier 1909. ) 2 . 6 janvier 1909 . Décret . -- ( 1 ) Le rapport du Conseil colonial sur ce décret ...
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... chemins de fer vicinaux est déclarée concessionnaire du prolongement jusque Grammont du chemin de fer vicinal de Meirelbeke à Herzele . ( Monit . du 5 février 1909. ) ( Voy . arr . roy , des 22 octobre 1903 et 10 août 1904. ) - 1 13. 22 ...
... chemins de fer vicinaux est déclarée concessionnaire du prolongement jusque Grammont du chemin de fer vicinal de Meirelbeke à Herzele . ( Monit . du 5 février 1909. ) ( Voy . arr . roy , des 22 octobre 1903 et 10 août 1904. ) - 1 13. 22 ...
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... chemins de fer , postes et télégraphes , Nous avons arrêté et arrêtons : Art . 1er . Par modification aux prescriptions con- cernant la route , les feux et signaux , édictées par Notre arrêté du 24 juillet 1892 , les navires en marche ...
... chemins de fer , postes et télégraphes , Nous avons arrêté et arrêtons : Art . 1er . Par modification aux prescriptions con- cernant la route , les feux et signaux , édictées par Notre arrêté du 24 juillet 1892 , les navires en marche ...
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... chemin de fer sont calculées d'après les indications kilométriques con- tenues dans le Guide officiel publié par l'administra- tion des chemins de fer de l'État , celles parcou- rues par la route ordinaire d'après le Dictionnaire des ...
... chemin de fer sont calculées d'après les indications kilométriques con- tenues dans le Guide officiel publié par l'administra- tion des chemins de fer de l'État , celles parcou- rues par la route ordinaire d'après le Dictionnaire des ...
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... chemins de fer et annexée à l'état des frais de voyage . Liquidation des indemnités . Art . 8. Les états de frais de route et de séjour sont établis en double expédition , conformément au modèle annexé au présent arrêté . L'arrêté royal ...
... chemins de fer et annexée à l'état des frais de voyage . Liquidation des indemnités . Art . 8. Les états de frais de route et de séjour sont établis en double expédition , conformément au modèle annexé au présent arrêté . L'arrêté royal ...
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Parole e frasi comuni
16 juillet actes adopté amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisée avons arrêté Belgique Bruxelles budget Bulgarie céruse CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chemins de fer code civil commission Congo belge conseil de famille Constitution contingent Convention déclaration DELBASTÉE dépenses discussion disposition Documents parlementaires domicile enfants mineurs établissements Etats femme frais gouvernement indemnités international Ixelles juillet juin justice l'amendement l'ar l'arrêté l'article 1er l'emploi l'enfant l'Etat l'étranger l'exécution du présent l'honorable LANTSHEERE législation Léopold M. A. HUBERT Mabille mariage civil mars Mechelynck membres ment Messieurs milice ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur modifié monnaies divisionnaires nationalité belge nationalité étrangère naturalisation ouvriers pays présent arrêté présente loi PRÉSIDENT principe projet de loi proposition de loi qualité de Belge question rapport rapporteur règlement SCHOLLAERT Séance section centrale Sénat sera seront service spéciale texte ticle tion travail travaux de peinture tutelle tuteur VERHAEGEN vicinaux vote Woeste zinc