Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1909 |
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... gouvernement , les récipiendaires qui ont subi avec succès un examen sur certaines branches ne seront plus interrogés sur ces mêmes branches au cas où elles feraient partie du programme d'un examen ultérieur et ils pourront être ...
... gouvernement , les récipiendaires qui ont subi avec succès un examen sur certaines branches ne seront plus interrogés sur ces mêmes branches au cas où elles feraient partie du programme d'un examen ultérieur et ils pourront être ...
Pagina 24
... Gouvernement de Sa Majesté le Roi des Belges , le Gouvernement de Sa Majesté la Reine des Pays- Bas et le Gouvernement de Son Altesse Royale le Grand - Duc de Luxembourg , désirant faciliter les relations télégraphiques entre les Pays ...
... Gouvernement de Sa Majesté le Roi des Belges , le Gouvernement de Sa Majesté la Reine des Pays- Bas et le Gouvernement de Son Altesse Royale le Grand - Duc de Luxembourg , désirant faciliter les relations télégraphiques entre les Pays ...
Pagina 27
... Gouvernement du Pérou ; · Son Excellence le Président de la République du Pérou : M. le docteur Javier Prado y Ugarteche , Ministre d'État au département des Relations Extérieures ; Lesquels , ayant échangé leurs pleins pouvoirs ...
... Gouvernement du Pérou ; · Son Excellence le Président de la République du Pérou : M. le docteur Javier Prado y Ugarteche , Ministre d'État au département des Relations Extérieures ; Lesquels , ayant échangé leurs pleins pouvoirs ...
Pagina 33
... gouvernement aura fait asser- menter . Elles seront poursuivies judiciairement , confor- mément à l'article 15 du règlement du 12 février 1893 sur la police des chemins de fer vici- naux . Celles de ces contraventions à l'égard ...
... gouvernement aura fait asser- menter . Elles seront poursuivies judiciairement , confor- mément à l'article 15 du règlement du 12 février 1893 sur la police des chemins de fer vici- naux . Celles de ces contraventions à l'égard ...
Pagina 37
... gouvernement. 12 mars 1909. Arrêté royal . 62 . - NATURE LIEUX DE SITUATION des des en Prix Prix fixé arrêté pour 1908 . 1909 . ÉTABLISSEMENTS . ÉTABLISSEMENTS . Fr. c . Fr. c . Province de Limbourg . Bilsen - la - Ville . | Hospice ...
... gouvernement. 12 mars 1909. Arrêté royal . 62 . - NATURE LIEUX DE SITUATION des des en Prix Prix fixé arrêté pour 1908 . 1909 . ÉTABLISSEMENTS . ÉTABLISSEMENTS . Fr. c . Fr. c . Province de Limbourg . Bilsen - la - Ville . | Hospice ...
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Parole e frasi comuni
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