Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1909 |
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... jour , en tête du mât de misaine , un cylindre noir d'au moins 0m65 dè diamètre et d'au moins 1 mètre de hauteur ; B. De nuit , en tête du måt de misaine , un feu rouge , visible tout autour de l'horizon à une distance d'au moins 2 ...
... jour , en tête du mât de misaine , un cylindre noir d'au moins 0m65 dè diamètre et d'au moins 1 mètre de hauteur ; B. De nuit , en tête du måt de misaine , un feu rouge , visible tout autour de l'horizon à une distance d'au moins 2 ...
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... jour , ou , au pair , par voie de tirages au sort . Les titres amortis sont détruits dans la forme et les conditions à déter- miner par Notre Ministre des Colonies . ARTICLE 8 . Les intérêts non réclamés se prescrivent par cinq ans , à ...
... jour , ou , au pair , par voie de tirages au sort . Les titres amortis sont détruits dans la forme et les conditions à déter- miner par Notre Ministre des Colonies . ARTICLE 8 . Les intérêts non réclamés se prescrivent par cinq ans , à ...
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... jour que le départ , le dé- placement à l'aller étant de 10 kilomètres au moins et la durée du service dépassant six heures , voyage compris . Voyages qui donnent lieu à des frais de route et à des indemnités de séjour . Art . 5. Ont ...
... jour que le départ , le dé- placement à l'aller étant de 10 kilomètres au moins et la durée du service dépassant six heures , voyage compris . Voyages qui donnent lieu à des frais de route et à des indemnités de séjour . Art . 5. Ont ...
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... jour , d'être à l'usage de la troupe , et la ville de Bruxelles pourra en disposer définitivement . - - 3 février 1909. Arrêté mini- Trans- — Explosifs Favier . - 29 . stériel . port . ( Monit . du 5 février 1909. ) ( Voy , arr . min ...
... jour , d'être à l'usage de la troupe , et la ville de Bruxelles pourra en disposer définitivement . - - 3 février 1909. Arrêté mini- Trans- — Explosifs Favier . - 29 . stériel . port . ( Monit . du 5 février 1909. ) ( Voy , arr . min ...
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... jours au moins avant l'ou- verture d'une session ordinaire ou extraordinaire , un ordre du jour comprenant la liste des questions qui leur sont soumises et , s'il y a lieu , une copie des pièces sur lesquelles doit porter la ...
... jours au moins avant l'ou- verture d'une session ordinaire ou extraordinaire , un ordre du jour comprenant la liste des questions qui leur sont soumises et , s'il y a lieu , une copie des pièces sur lesquelles doit porter la ...
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Parole e frasi comuni
16 juillet actes adopté amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisée avons arrêté Belgique Bruxelles budget Bulgarie céruse CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chemins de fer code civil commission Congo belge conseil de famille Constitution contingent Convention déclaration DELBASTÉE dépenses discussion disposition Documents parlementaires domicile enfants mineurs établissements Etats femme frais gouvernement indemnités international Ixelles juillet juin justice l'amendement l'ar l'arrêté l'article 1er l'emploi l'enfant l'Etat l'étranger l'exécution du présent l'honorable LANTSHEERE législation Léopold M. A. HUBERT Mabille mariage civil mars Mechelynck membres ment Messieurs milice ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur modifié monnaies divisionnaires nationalité belge nationalité étrangère naturalisation ouvriers pays présent arrêté présente loi PRÉSIDENT principe projet de loi proposition de loi qualité de Belge question rapport rapporteur règlement SCHOLLAERT Séance section centrale Sénat sera seront service spéciale texte ticle tion travail travaux de peinture tutelle tuteur VERHAEGEN vicinaux vote Woeste zinc