Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1909 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 9
... Nombre des bataillons . Nombre des compagnies du premier ban . Nombre des compagnies du second ban . 1 4 1 - 1/2 1 1 - Observations . Fait partie du groupe de Boom . Le peloton de cavalerie sera formé en demi- escadron . Art . 2. Notre ...
... Nombre des bataillons . Nombre des compagnies du premier ban . Nombre des compagnies du second ban . 1 4 1 - 1/2 1 1 - Observations . Fait partie du groupe de Boom . Le peloton de cavalerie sera formé en demi- escadron . Art . 2. Notre ...
Pagina 11
... nombre des mutations ne dépasse pas les deux tiers de l'effectif total de l'équipage . Il devra néanmoins faire viser son rôle par le commissaire maritime chaque fois que le navire rentrera au port et chaque fois qu'il en sortira ...
... nombre des mutations ne dépasse pas les deux tiers de l'effectif total de l'équipage . Il devra néanmoins faire viser son rôle par le commissaire maritime chaque fois que le navire rentrera au port et chaque fois qu'il en sortira ...
Pagina 15
... nombre de candidats à examiner n'est pas de six au moins , c'est - à - dire s'il est inférieur à celui des membres de la commission ; lorsqu'il n'y aura pas six candidats , ceux - ci seront appelés au siège de la commission et pourront ...
... nombre de candidats à examiner n'est pas de six au moins , c'est - à - dire s'il est inférieur à celui des membres de la commission ; lorsqu'il n'y aura pas six candidats , ceux - ci seront appelés au siège de la commission et pourront ...
Pagina 25
... nombre d'heures les diman- ches du carnaval ; Vu les demandes de coiffeurs établis à Liége solli- citant la même autorisation ; Considérant qu'il y a lieu d'admettre , dans une juste mesure , le bien - fondé des nécessités particu ...
... nombre d'heures les diman- ches du carnaval ; Vu les demandes de coiffeurs établis à Liége solli- citant la même autorisation ; Considérant qu'il y a lieu d'admettre , dans une juste mesure , le bien - fondé des nécessités particu ...
Pagina 31
... Nombre de bataillons . Nombre de compagnies du 1er ban . Nombre de compagnies du 20 ban . - 1 2 2 Observations . Falt partie du groupe de Borgerhout , Art . 2. Notre Ministre de l'intérieur et de l'agri- culture ( M. F. SCHOLLAERT ) est ...
... Nombre de bataillons . Nombre de compagnies du 1er ban . Nombre de compagnies du 20 ban . - 1 2 2 Observations . Falt partie du groupe de Borgerhout , Art . 2. Notre Ministre de l'intérieur et de l'agri- culture ( M. F. SCHOLLAERT ) est ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1915 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1908 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 25 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Parole e frasi comuni
16 juillet actes adopté amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisée avons arrêté Belgique Bruxelles budget Bulgarie céruse CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chemins de fer code civil commission Congo belge conseil de famille Constitution contingent Convention déclaration DELBASTÉE dépenses discussion disposition Documents parlementaires domicile enfants mineurs établissements Etats femme frais gouvernement indemnités international Ixelles juillet juin justice l'amendement l'ar l'arrêté l'article 1er l'emploi l'enfant l'Etat l'étranger l'exécution du présent l'honorable LANTSHEERE législation Léopold M. A. HUBERT Mabille mariage civil mars Mechelynck membres ment Messieurs milice ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur modifié monnaies divisionnaires nationalité belge nationalité étrangère naturalisation ouvriers pays présent arrêté présente loi PRÉSIDENT principe projet de loi proposition de loi qualité de Belge question rapport rapporteur règlement SCHOLLAERT Séance section centrale Sénat sera seront service spéciale texte ticle tion travail travaux de peinture tutelle tuteur VERHAEGEN vicinaux vote Woeste zinc