Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1909 |
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... peinture à la chaux . La peinture à la chaux sera refaite toutes les fois que la propreté l'exigera el au moins tous les trois ans . ART . 5. La literie sera maintenue constamment en bon état de propreté . Les draps servant au couchage ...
... peinture à la chaux . La peinture à la chaux sera refaite toutes les fois que la propreté l'exigera el au moins tous les trois ans . ART . 5. La literie sera maintenue constamment en bon état de propreté . Les draps servant au couchage ...
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... peinture ) et ainsi de suite , de trois en trois ans , en alternant les deux prix . Le prix tous les trois ans sera décerné après un con- cours ouvert deux années d'avance d'après un règlement arrêté par l'Académie . Si , lors d'un ...
... peinture ) et ainsi de suite , de trois en trois ans , en alternant les deux prix . Le prix tous les trois ans sera décerné après un con- cours ouvert deux années d'avance d'après un règlement arrêté par l'Académie . Si , lors d'un ...
Pagina 255
... peinture murale , avec le concours des communes et des établissements intéressés . En- couragements à la gravure en taille - douce , à la gravure en médailles , aux publications relatives aux beaux - arts et à l'ar- chéologie subsides ...
... peinture murale , avec le concours des communes et des établissements intéressés . En- couragements à la gravure en taille - douce , à la gravure en médailles , aux publications relatives aux beaux - arts et à l'ar- chéologie subsides ...
Pagina 256
... peinture et de sculpture et musée Wiertz . Personnel traitements d'activité et de disponibilité ; frais de surveillance . : Art . 88. Musées royaux de peinture et de sculpture matériel et acquisitions ; frais d'impression des catalogues ...
... peinture et de sculpture et musée Wiertz . Personnel traitements d'activité et de disponibilité ; frais de surveillance . : Art . 88. Musées royaux de peinture et de sculpture matériel et acquisitions ; frais d'impression des catalogues ...
Pagina 258
... peinture et de sculpture . Complé- ment du prix d'acquisition du portrait de Duquesnoy par Van Dyck . Total du budget du ministère des sciences et des arts . . fr . TABLEAU A. Services du département de l'intérieur pour l'exercice 1909.
... peinture et de sculpture . Complé- ment du prix d'acquisition du portrait de Duquesnoy par Van Dyck . Total du budget du ministère des sciences et des arts . . fr . TABLEAU A. Services du département de l'intérieur pour l'exercice 1909.
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Parole e frasi comuni
16 juillet actes adopté amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisée avons arrêté Belgique Bruxelles budget Bulgarie céruse CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chemins de fer code civil commission Congo belge conseil de famille Constitution contingent Convention déclaration DELBASTÉE dépenses discussion disposition Documents parlementaires domicile enfants mineurs établissements Etats femme frais gouvernement indemnités international Ixelles juillet juin justice l'amendement l'ar l'arrêté l'article 1er l'emploi l'enfant l'Etat l'étranger l'exécution du présent l'honorable LANTSHEERE législation Léopold M. A. HUBERT Mabille mariage civil mars Mechelynck membres ment Messieurs milice ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur modifié monnaies divisionnaires nationalité belge nationalité étrangère naturalisation ouvriers pays présent arrêté présente loi PRÉSIDENT principe projet de loi proposition de loi qualité de Belge question rapport rapporteur règlement SCHOLLAERT Séance section centrale Sénat sera seront service spéciale texte ticle tion travail travaux de peinture tutelle tuteur VERHAEGEN vicinaux vote Woeste zinc