Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1909 |
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... premier ban . Nombre des compagnies du second ban . 1 4 1 - 1/2 1 1 - Observations . Fait partie du groupe de Boom . Le peloton de cavalerie sera formé en demi- escadron . Art . 2. Notre Ministre de l'intérieur et de l'agri- culture ...
... premier ban . Nombre des compagnies du second ban . 1 4 1 - 1/2 1 1 - Observations . Fait partie du groupe de Boom . Le peloton de cavalerie sera formé en demi- escadron . Art . 2. Notre Ministre de l'intérieur et de l'agri- culture ...
Pagina 10
... premier concours aura lieu en 1910 . 4. Tous les quatre ans une somme du même import de 500 francs sera employée à la publication et à la diffusion des « liederen » couronnés . La première publication et diffusion se fera en 1912 . 5 ...
... premier concours aura lieu en 1910 . 4. Tous les quatre ans une somme du même import de 500 francs sera employée à la publication et à la diffusion des « liederen » couronnés . La première publication et diffusion se fera en 1912 . 5 ...
Pagina 13
... PREMIER . Il est créé , à concurrence d'un capital nominal de six millions huit cent mille francs , des obligations au . porteur de la Dette publique , le produit effectif de RÈGNE DE LÉOPOLD II . 13 — Nos 23-25 . 29-30 JANVIER 1909 . -
... PREMIER . Il est créé , à concurrence d'un capital nominal de six millions huit cent mille francs , des obligations au . porteur de la Dette publique , le produit effectif de RÈGNE DE LÉOPOLD II . 13 — Nos 23-25 . 29-30 JANVIER 1909 . -
Pagina 51
... premier alinéa de l'article 5 de Notre arrêté du 25 août 1906 , est trop courte pour assurer la multiplication des cy- prins qui , au printemps , se réunissent en grand nombre pour frayer dans la partie aval de cette rivière ; Vu l'avis ...
... premier alinéa de l'article 5 de Notre arrêté du 25 août 1906 , est trop courte pour assurer la multiplication des cy- prins qui , au printemps , se réunissent en grand nombre pour frayer dans la partie aval de cette rivière ; Vu l'avis ...
Pagina 59
... PREMIER . Convention relative à la pro- cédure civile . La Convention relative à la procédure civile , con- clue à La Haye le 14 novembre 1896 , complétée par le protocole additionnel du 22 mai 1897 , a marqué la première étape dans l ...
... PREMIER . Convention relative à la pro- cédure civile . La Convention relative à la procédure civile , con- clue à La Haye le 14 novembre 1896 , complétée par le protocole additionnel du 22 mai 1897 , a marqué la première étape dans l ...
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Parole e frasi comuni
16 juillet actes adopté amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisée avons arrêté Belgique Bruxelles budget Bulgarie céruse CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chemins de fer code civil commission Congo belge conseil de famille Constitution contingent Convention déclaration DELBASTÉE dépenses discussion disposition Documents parlementaires domicile enfants mineurs établissements Etats femme frais gouvernement indemnités international Ixelles juillet juin justice l'amendement l'ar l'arrêté l'article 1er l'emploi l'enfant l'Etat l'étranger l'exécution du présent l'honorable LANTSHEERE législation Léopold M. A. HUBERT Mabille mariage civil mars Mechelynck membres ment Messieurs milice ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur modifié monnaies divisionnaires nationalité belge nationalité étrangère naturalisation ouvriers pays présent arrêté présente loi PRÉSIDENT principe projet de loi proposition de loi qualité de Belge question rapport rapporteur règlement SCHOLLAERT Séance section centrale Sénat sera seront service spéciale texte ticle tion travail travaux de peinture tutelle tuteur VERHAEGEN vicinaux vote Woeste zinc