Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1909 |
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... Belgique Belgium. J 1 I 1. tension et la clarté possibles les droits , privilèges et ... des Belges : M. Léon Guislain , chevalier de l'Ordre de Léopold , officier ... qualité de la nation la plus favorisée . Chacune des deux Hantes Parties ...
... Belgique Belgium. J 1 I 1. tension et la clarté possibles les droits , privilèges et ... des Belges : M. Léon Guislain , chevalier de l'Ordre de Léopold , officier ... qualité de la nation la plus favorisée . Chacune des deux Hantes Parties ...
Pagina 29
... Belgique Belgium. du pays , à la réquisition et aux frais des consuls , jusqu'à ce que ... Belge au Pérou ou d'un Péruvien en Belgique , les autorités locales com ... qualité pour former les inventaires et pratiquer les autres opérations ...
... Belgique Belgium. du pays , à la réquisition et aux frais des consuls , jusqu'à ce que ... Belge au Pérou ou d'un Péruvien en Belgique , les autorités locales com ... qualité pour former les inventaires et pratiquer les autres opérations ...
Pagina 32
... Belgique Belgium. - 58. 5 mars 1909. Arrêté royal . Commission des sérums . ( Monit . du - 21 mars 1909. ) Léopold II , etc. Vu la loi du 9 juillet 1858 et spé- cialement les articles 4 et 6 relatifs à la qualité des médicaments , même ...
... Belgique Belgium. - 58. 5 mars 1909. Arrêté royal . Commission des sérums . ( Monit . du - 21 mars 1909. ) Léopold II , etc. Vu la loi du 9 juillet 1858 et spé- cialement les articles 4 et 6 relatifs à la qualité des médicaments , même ...
Pagina 55
... Belgique Belgium. Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté la Reine des Pays - Bas ; Sa Majesté la Reine des Pays - Bas ... qualité des parties , l'adresse du destinataire , la na- ture de l'acte dont il s'agit doit être rédigée dans la ...
... Belgique Belgium. Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté la Reine des Pays - Bas ; Sa Majesté la Reine des Pays - Bas ... qualité des parties , l'adresse du destinataire , la na- ture de l'acte dont il s'agit doit être rédigée dans la ...
Pagina 56
... Belgique Belgium. au remboursement de taxes ou de frais de quelque nature que ce soit . Toutefois , sauf entente contraire ... qualité d'étrangers , soit du défaut de domicile ou de résidence dans le pays , aux nationaux d'un des États ...
... Belgique Belgium. au remboursement de taxes ou de frais de quelque nature que ce soit . Toutefois , sauf entente contraire ... qualité d'étrangers , soit du défaut de domicile ou de résidence dans le pays , aux nationaux d'un des États ...
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Parole e frasi comuni
16 juillet actes adopté amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisée avons arrêté Belgique Bruxelles budget Bulgarie céruse CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chemins de fer code civil commission Congo belge conseil de famille Constitution contingent Convention déclaration DELBASTÉE dépenses discussion disposition Documents parlementaires domicile enfants mineurs établissements Etats femme frais gouvernement indemnités international Ixelles juillet juin justice l'amendement l'ar l'arrêté l'article 1er l'emploi l'enfant l'Etat l'étranger l'exécution du présent l'honorable LANTSHEERE législation Léopold M. A. HUBERT Mabille mariage civil mars Mechelynck membres ment Messieurs milice ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur modifié monnaies divisionnaires nationalité belge nationalité étrangère naturalisation ouvriers pays présent arrêté présente loi PRÉSIDENT principe projet de loi proposition de loi qualité de Belge question rapport rapporteur règlement SCHOLLAERT Séance section centrale Sénat sera seront service spéciale texte ticle tion travail travaux de peinture tutelle tuteur VERHAEGEN vicinaux vote Woeste zinc