Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1909 |
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... sera partagée entre les lauréats . Le premier concours aura lieu en 1910 . 4. Tous les quatre ans une somme du même import de 500 francs sera employée à la publication et à la diffusion des « liederen » couronnés . La première ...
... sera partagée entre les lauréats . Le premier concours aura lieu en 1910 . 4. Tous les quatre ans une somme du même import de 500 francs sera employée à la publication et à la diffusion des « liederen » couronnés . La première ...
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... sera fait usage de l'un ou l'autre signal spécifié ci - dessus , il doit être exhibé : Sur les navires remontants , dès qu'ils pénètrent dans la partie belge du fleuve ; Sur les navires descendants , aussitôt qu'ils quit- tent les quais ...
... sera fait usage de l'un ou l'autre signal spécifié ci - dessus , il doit être exhibé : Sur les navires remontants , dès qu'ils pénètrent dans la partie belge du fleuve ; Sur les navires descendants , aussitôt qu'ils quit- tent les quais ...
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... sera pas interrogé sur le droit naturel . Art . 2. Notre Ministre des sciences et des arts ( M. le Bon DESCAMPS ) est chargé de l'exécution du présent arrêté . 31 . ― - - Arrêté - 4 février 1909 . royal . Enseignement supérieur ...
... sera pas interrogé sur le droit naturel . Art . 2. Notre Ministre des sciences et des arts ( M. le Bon DESCAMPS ) est chargé de l'exécution du présent arrêté . 31 . ― - - Arrêté - 4 février 1909 . royal . Enseignement supérieur ...
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... sera applicable à partir de la session de juillet - août 1910 . Art . 2. Le présent arrêté sera inséré au Moni- teur . 44. - 22 février 1909.- Prorogation de la Convention télégraphique entre la Belgique , les Pays - Bas et le grand ...
... sera applicable à partir de la session de juillet - août 1910 . Art . 2. Le présent arrêté sera inséré au Moni- teur . 44. - 22 février 1909.- Prorogation de la Convention télégraphique entre la Belgique , les Pays - Bas et le grand ...
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... sera arrêté devant le pont ouvert , celui - ci sera refermé après que deux rames de bateaux qui se suivent auront franchi l'ouvrage . Art . 2. Le préposé à la manoeuvre recevra en temps utile un exemplaire de l'horaire des trains ...
... sera arrêté devant le pont ouvert , celui - ci sera refermé après que deux rames de bateaux qui se suivent auront franchi l'ouvrage . Art . 2. Le préposé à la manoeuvre recevra en temps utile un exemplaire de l'horaire des trains ...
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Parole e frasi comuni
16 juillet actes adopté amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisée avons arrêté Belgique Bruxelles budget Bulgarie céruse CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chemins de fer code civil commission Congo belge conseil de famille Constitution contingent Convention déclaration DELBASTÉE dépenses discussion disposition Documents parlementaires domicile enfants mineurs établissements Etats femme frais gouvernement indemnités international Ixelles juillet juin justice l'amendement l'ar l'arrêté l'article 1er l'emploi l'enfant l'Etat l'étranger l'exécution du présent l'honorable LANTSHEERE législation Léopold M. A. HUBERT Mabille mariage civil mars Mechelynck membres ment Messieurs milice ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur modifié monnaies divisionnaires nationalité belge nationalité étrangère naturalisation ouvriers pays présent arrêté présente loi PRÉSIDENT principe projet de loi proposition de loi qualité de Belge question rapport rapporteur règlement SCHOLLAERT Séance section centrale Sénat sera seront service spéciale texte ticle tion travail travaux de peinture tutelle tuteur VERHAEGEN vicinaux vote Woeste zinc