Journal officiel de la République française1936 |
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... Arrêté modifiant le mode de recrutement des professeurs techniques adjoints des éco- les nationales professionnelles et des écoles pratiques ( rectificatif ) ( p . 1590 ) . Ministère des travaux publics . ' Arrêté portant nomination au ...
... Arrêté modifiant le mode de recrutement des professeurs techniques adjoints des éco- les nationales professionnelles et des écoles pratiques ( rectificatif ) ( p . 1590 ) . Ministère des travaux publics . ' Arrêté portant nomination au ...
Pagina 1825
... Arrêté relatif à l'ouverture des sessions d'exa- men du baccalauréat de l'enseignement secondaire en 1936 ( p . 1828 ) . . Arrêté déclarant vacantes des chaires de fa- cultés ( p . 1829 ) . Arrêté fixant pour l'exercice 1936 le budget ...
... Arrêté relatif à l'ouverture des sessions d'exa- men du baccalauréat de l'enseignement secondaire en 1936 ( p . 1828 ) . . Arrêté déclarant vacantes des chaires de fa- cultés ( p . 1829 ) . Arrêté fixant pour l'exercice 1936 le budget ...
Pagina 2369
... ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES Présidence du conseil . Décret modifiant le décret du 16 janvier 1925 concernant l'organisation du conseil national économique ( p . 2370 ) . Arrêté modifiant l'arrêté du 9 avril 1925 sur la représentation de ...
... ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES Présidence du conseil . Décret modifiant le décret du 16 janvier 1925 concernant l'organisation du conseil national économique ( p . 2370 ) . Arrêté modifiant l'arrêté du 9 avril 1925 sur la représentation de ...
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15 novembre 1er février 1er mars 1re classe 22 janvier Affecté ALBERT LEBRUN Algérie août avril bataillon Bouches-du-Rhône brigade bureau de recrutement centre de mobilisation chômeurs colonne contrôle général date Déc décembre décret demeurant dus aux œuvres extrait du Journal Italie Janv janvier Jean Joseph jouissance du 1er Journal officiel juin l'art musi l'art musical l'article l'éducation physique laires Lyon Rhône Marcel maréchal des logis mars ment ministre des finances mobilisation d'infanterie nº mois née Nord Obl remb octobre œuvres d'éducation populaire œuvres postsco œuvres postscolaires œuvres sco œuvres scolaires Pension avec jouissance Président projet de loi région remboursement rendus à l'art rendus à l'éducation rendus à l'en rendus à l'enseignement rendus aux arts rendus aux lettres rendus aux œuvres scolaires et postscolaires section Seine-et-Oise Sept Septembre 1935 sergent services ren services rendus sical Siège social stagiaire télégraphes et téléphones tion tirage tirailleurs vices rendus