TABLE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PUISSANCES. AUTRICHE. Pages. Août.... 8. Note du Représentant de l'Autriche sur les bases du rétablissement de la paix en Orient (quatre points). 456 Décembre. 2. Traité d'alliance conclu à Vienne avec la France et 28. Memorandum des Plénipotentiaires des trois Puissances sur les bases du rétablissement de la paix en Orient. 487 Mars.... 15. Protocoles des Conférences tenues à Vienne pour le rétablissement de la paix en Orient (2o série). .. 506 Novembre. 13. Convention d'extradition des malfaiteurs conclue à 1852 Août...... 25. Arrangement provisoire conclu à Strasbourg pour 1854 Avril...... 3. Convention littéraire conclue à Carlsruhe..... Novembre 17-27. Déclaration interprétative sur le Traité d'extradition 1855 Janvier.... 22. Convention télégraphique conclue à Paris. 1852 Mai....... 8. Procès-verbal d'échange des ratifications du Traité con- 10. Convention télégraphique conclue à Paris.... 1850 Janvier.... 17. Déclaration pour proroger les délais de ratification du Traité de navigation du 17 novembre 1849. . . Avril... 15-20. Procès-verbaux de la commission mixte internatio- nale pour le transit par chemins de fer entre la France, la Belgique et la Prusse. . . . . 1851 Avril...... 8. Convention signée à Paris pour l'échange des dépê- 1852 Août...... 22. Convention signée à Paris pour la garantie récipro- BELGIQUE (SUITE). Décembre. 9. Convention signée à Bruxelles pour proroger les dé- lais de ratification des Traités du 22 août, et main- 14. Réglement conclu à Paris avec la France et les Pays-Bas, au sujet du transit international par che- mins de fer dans ses rapports avec la douane. 1854 Février.... 27. Article additionnel à la Convention du 22 août 1852 signé à Bruxelles . 27. Traité de commerce conclu à Bruxelles. Annexe : Déclaration relative aux sociétés anonymes. Avril..... 12. Déclaration explicative sur la Convention littéraire Pages. 212 1855 Juin....... 29. Articles additionnels de poste conclus à Bruxelles. Convention additionnelle sur le service des télégra- phes, signée à Paris avec la France et la Prusse. . Convention télégraphique conclue à Berlin avec la 559 Décembre. 29. 591 Convention télégraphique conclue à Paris avec l'Es- BRUNSWICK. 1852 Août...... 8. Convention signée à Brunswick pour la garantie ré- CAGNABAC. 1853 Mars...... 15. Traité de paix, d'amitié et de commerce, conclu à Cagnabac. CAGNUT. 1851 Mars...... 25. Convention signée à Elinkine pour la cession à la France de l'île de Carabane. CALÉDONIE (NOUVELLE). 1853 Septembre. 24-29. Procès-verbaux de la prise de possession de cette colonie par la France. CAZAMANCE. 1850 Février.... 4. Traité conclu pour la reconnaissance de la souverai- CHEMINS DE FER INTERNATIONAUX. 1850 Avril... 15-20. Procès-verbaux de la commission mixte des trans- ports internationaux par chemins de fer entre la France, la Belgique et la Prusse. . 1852 Décembre. 6-14. Procès-verbaux de la commission mixte franco- belge-néerlandaise. 14. Réglement international conclu à Paris entre la CHILI. 1851 Février.... 13. Loi qui supprime, en France, les surtaxes de naviga- tion au profit du pavillon Chilien. 1852 Juin....... 30. Articles additionnels au Traité de commerce et de na- CONFÉDÉRATION ARGENTINE. 1853 Juillet..... 10. Traité signé à San José de Flores, pour la libre na- CONFÉRENCES DE VIENNE. Pages. 81 195 377 1853 Décembre. 5. Protocole no 1. Rétablissement de la paix en Orient. 400 8. Note identique des Représentants de la France et de 28. Memorandum des PP. des trois puissances sur les bases du rétablissement de la paix en Orient. . 1855 Mars...... 15. Protocole no 1. (2a Série). Rétablissement de la paix 1850 Mars............ 8. Procès verbal d'échange des ratifications avec décla- DABOU. DAHOMEY. 1851 Juillet.... ler. Traité d'amitié et de commerce conclu à Abomé... Pages. 112 DANEMARCK. 1850 Juillet..... 4. Protocole no 1 de la Conférence de Londres, relative 5. Protocole dressé à Varsovie au sujet des droits de la 1852 Avril...... 28. Protocole de la Conférence de Londres sur la ques- tion de la succession au trône de Danemarck Protocole relatif au même objet. . . Traité conclu à Londres, avec l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse, la Russie et la 8. Note du Ministre de Russie à Londres sur les ré- serves énoncées dans le Protocole du 5 juin 1851. 26. Contre-note du Ministre de Danemarck à Londres. . 183 1850 Août...... 26. Convention d'extradition signée à Madrid. . . 21. Arrangement conclu à Madrid pour la nomination 1852 Avril ..... 13. Sentence arbitrale du Roi des Pays-Bas, au sujet de 1853 Novembre. 15. Convention littéraire signée à Madrid. télégraphique du 24 novembre 1854. . . . Décembre. 29. Convention télégraphique conclue à Paris avec la ESTERIAS (Cap). 1852 Septembre. 18. Traité conclu au Gabon pour la reconnaissance de la souveraineté de la France. ÉTATS-UNIS. 1852 Novembre. 30. Sentence arbitrale du Président de la République Général Armstrong. 217 237 |