Recueil des traités de la France

1853 Avril...... 1er. Convention de poste conclue à Rome.

SAMATITE.

1851 Mars...... 25. Traité conclu à Elinkine, pour la reconnaissance de la

suzeraineté de la France.

25. Convention signée à Elinkine, pour la cession à la
France de l'île de Carabane.

SANDWICH.

1851 Mars...... 25. Déclaration interprétative de la Convention du 28 mai

1846, échangée à Honolulu.

SANTO DOMINGO.

1852 Mai....... 8. Traité d'amitié, de commerce et de navigation, conclu
à Santo Domingo

SARDAIGNE.

1850 Mai....... 1ler. Convention, signée à Turin, pour proroger le Traité de
commerce et de navigation, du 28 août 1843. . .

Novembre. 5. Traité de commerce et de navigation, conclu à Tu-

rin ..

5. Note explicative sur le Traité qui précède.
5. Convention supplémentaire pour la garantie récipro-
que des œuvres d'esprit et d'art, conclue à Turin.

9. Convention de poste conclue à Paris.

18. Loi sanctionnant la prorogation du Traité conclu à
Turin, le 1er mai.

1851 Février.... 6. Procès-verbal, avec déclaration interprétative, dressé
à Turin, lors de l'échange des ratifications du Traité
de commerce conclu le 5 novembre 1850 . . . . .
Mai....... 20. Convention additionnelle de commerce et de naviga-
tion, conclue à Turin.

Août...... 11. Note additionnelle au Traité d'extradition du 23 mai
1838, pour l'arrestation réciproque des malfaiteurs
réfugiés en Corse et dans l'ile de Sardaigne. . . .
1852 Février.... 3. Convention sanitaire internationale signée à Paris..
Annexe. Réglement sanitaire international.
4. Convention, signée à Turin, pour régler les droits, pri-
viléges et immunités des Consuls respectifs
4. Annexe. Déclaration explicative sur les droits et privi-
lèges reconnus aux élèves-consuls. . .

--

14. Traité de commerce et de navigation signé à Turin..
14. Note relative à l'exhaussement éventuel des droits
d'octroi et d'accise. ..

Mai....... 22. Procès-verbal d'échange des ratifications sur le Traité

de commerce du 14 février .

. 167

22. Annexes: 1. Déclaration relative aux bureaux de

douane français ouverts à l'importation de certains
produits Sardes . .

22. II. Note relative aux huiles d'olive.

168

1853 Février.... 26. Convention télégraphique provisoire, signée à Paris. 298
Mars...... 18. Convention définitive pour la transmission des dépê-

ches télégraphiques conclue à Paris. .

1855 Janvier.... 26. Acte d'acceptation signé à Turin, sur l'accession de
la Sardaigne au Traité d'alliance franco-anglais, du
10 avril 1854.

322

493

SARDAIGNE (SUITE).

1855 Janvier.... 26. Convention militaire conclue à Turin, avec la France
et la Grande-Bretagne.

Pages.

494

Mars...... 15. Convention signée à Constantinople avec la Turquie,
pour consacrer l'accession de la Sardaigne au
Traité d'alliance anglo-français, du 12 mars 1854. 422

Novembre. 15. Convention signée à Londres, pour consacrer l'acces-
sion de la Sardaigne et de la Turquie, à la Conven-
tion franco-anglaise, du 10 mai 1854, sur les prises

-

russes.

15. Déclaration dressée à Londres, pour consacrer l'ac-
cession de la Sardaigne et de la Turquie, à la
déclaration franco-anglaise du 10 juillet 1855, sur
le partage des trophées et du butin. .

Décembre. 29. Convention télégraphique conclue à Paris, avec la

583

584

591

France, la Belgique, l'Espagne et la Suisse

SAXE (Royale).

1850 Avril...... 28. Convention d'extradition conclue à Dresde. . . . .

SAXE-WEIMAR-EISENACH.

1853 Mai....... 17. Convention littéraire conclue à Weimar.

SCHWARTZBOURG-RUDOLSTADT.

19

366

1853 Décembre. 16. Convention littéraire conclue à Francfort

397

SCHWARTZBOURG-SONDERSHAUSEN.

1853 Décembre. 7. Convention littéraire conclue à Francfort

SUÈDE.

1854 Septembre. 1er. Convention de poste conclue à Stockholm
1855 Novembre. 21. Traité d'alliance conclu à Stockholm, avec la France
et la Grande-Bretagne

SUISSE.

394

461

585

256

1852 Décembre. 23. Convention télégraphique provisoire, signée à Berne.
1853 Juillet..... 29. Arrangement conclu à Berne, pour faciliter les échan-
ges commerciaux entre la Suisse et le pays de Gex. 379
1855 Décembre. 29. Convention télégraphique conclue à Paris, avec la Bel-
gique, l'Espagne, la France et la Sardaigne

1855 Janvier.... 9. Traité de paix et d'amitié conclu à Tonga-Tabou . . 488

TOSCANE.

1851 Mars...... 15. Convention de poste conclue à Florence
1853 Février.... 15 Traité de commerce et de navigation, conclu à Flo-

96

rence.

282

Avril...... 21. Convention sanitaire conclue à Paris
Juin... 10. Déclaration explicative échangée à Florence, au sujet
du Traité commercial du 15 février.

360

289

TRARZAS.

1853 Août...... 11. Convention conclue à Saint-Louis, au sujet des naufra-

ges.

382

1854

Mars......

63

308

396

402

1850 Décembre. 5. Tarif conventionnel de douane arrêté à Constantinople.
1853 Mars...... 5. Convention sanitaine internationale conclue à Paris.
Décembre. 12. Note identique des représentants d'Autriche, de
France et de Grande-Bretagne, sur les bases du ré-
tablissement de la paix avec la Russie. .
31. Réponse de la Sublime Porte à la note du 12.
12. Traité d'aliance conclu à Constantinople avec la
France et la Grande-Bretagne, pour la garantie de
l'intégrité et de l'indépendance de l'Empire Ottoman. 422
15. Traité conclu à Constantinople avec la Sardaigne, pour
consacrer l'accession de cette dernière puissance
au traité d'alliance franco-anglais du 12 mars. . 422
Protocoles des conférences tenues à Vienne pour le
rétablissement de la Paix avec la Russie (1" série).
Protocoles des Conférences de Vienne pour le réta-

Janvier.... 13.
Mai...... 23.
Mars.
15.
1855 Juin..
4.

blissement de la paix en Orient (2a série). . . . . . 506
27. Convention conclue à Londres avec la France et la
Grande-Bretagne, pour la garantie d'un emprunt. 556
Novembre. 15. Convention signée à Londres, pour consacrer l'acces-
sion à la Convention franco-anglaise du 10 mai 1854
sur les prises Russes. .

-

15. Déclaration dressée à Londres, pour consacrer l'acces-
sion à la déclaration franco-anglaise du 10 juil-

583

let 1855 sur le partage des trophées et du butin. 584

URUGUAY.

1855 Juillet..... 20. Article, signé à Montévidéo, pour proroger la durée
de la Convention d'amitié, de commerce et de na-
vigation du 8 avril 1836..
VÉNÉZUELA.

1853 Mars...... 23. Convention d'extradition des criminels conclue à Ca-

racas....