lité. .

111

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dits sédjadés de Gueurdès et

108 Sof et chali d'Angora, larges et étroits. la pièce de 32 pics.
109 Fil de chèvre d'Angora de toute qua-

110 Tapis de Smyrne dits d'Ouschak.

Koula et des autres pays et
tapis de Gueurdès.

Turkmen.

3175

1058

l'ocque.

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sur la valeur.

l'un.

Les droits de Douane qui doivent être perçus, suivant le Traité,
sur toutes les marchandises importées en Turquie ou exportées de
Turquie par les commerçants français, seront pris d'après les chif-
fres qui ont été fixés dans ce Tarif après déduction du 16 pour 0,0
de la valeur sur les marchandises d'exportation, et du 20 p. 0/0 sur
celles d'importation, pour les frais et pour la Douane.

Les articles non portés dans ce Tarif et ceux qui, y étant indiqués, n'ont pas été estimés et ont été laissés ad valorem, seront estimés selon le prix courant et leur valeur; ceux d'exportation payeront sur les prix du jour, après la déduction ci-dessus énoncée du 16 p. 0/0, le 9 p. 0/0 (Amedie) et le 3 p. 0/0 (Reftie) et ceux d'importation acquitteront de même, sur leur valeur, et après défalcation du 20 p. 0/0, le 3 p. 0/0 d'entrée, et dans la forme indiquée au Traité, le droit additionnel de 2 p. 0/0. Si les douaniers et les négociants ne peuvent pas s'entendre et qu'il s'élève entr'eux des contestations sur la valeur des nouveaux articles qui pourront se produire, ou de ceux qui, bien que portés au Tarif, doivent acquitter le droit sur les prix courants, la Douane sera payée en nature selon l'ancien usage. Ce Tarif sera applicable depuis le 1er janvier 1847, qui correspond au 25 jour de la lune de Mouharrem de l'an 1263, jusqu'au 1/13 mars 1855, tant à la Douane de Constantinople que dans toutes les autres Douanes de l'Empire. Il aura cours jusqu'à la fin de ce terme, et comme, avec le temps, la valeur des marchandises peut varier, chacune des deux Parties Contractantes aura droit, six mois avant son expiration, c'est-à-dire, dans les six derniers mois de ce terme, d'en demander la révision. Et s'il se passe six mois après cette période de sept années, sans qu'aucune d'elles réclame cette révision, le présent Tarif continuera à avoir cours pendant sept autres années.

C'est en conformité de ces dispositions officielles, arrêtées entre la S. Porte et M. le Ministre de France et de l'ordre donné par S. M. I. pour leur exécution, que ce Tarif a été fait et signé.

Constantinople, le 5 décembre 1850 (1 safer 1267). Mehemed MOUKTAR. Le Secrétaire Interprète de la Légation de France,

Mehemed KIAMIL.

Hussein KAHLEB.
Le Ministre des Affaires
Étrangères de la S.
Porte,

AALI.

David GLAVANY.
Pierre DURAND.
Casimir BEUF.

FL. LAPIERRE. Le Général de division, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de la République Française près la S. Porte J. AUPICK.

Le cours du change sur France est de 174 paras (papier de la Banque à 4 mois), pour un franc, et de 175 paras (papier en dehors de la Banque à 3 mois) pour un franc. Une piastre vaut 40 paras. Les droits sont fixés en aspres. aspres équivalent à une piastre.

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Procès-verbal dressé à Turin, le 6 février 1851, pour l'échange des ratifications sur le Traité de commerce et de navigation conclu le 5 novembre 1850 avec la Sardaigne (1).

Les soussignés s'étant réunis à l'effet de procéder à l'échange des actes de ratification du Président de la République Française et de S. M. le Roi de Sardaigne (1) V. ce traité ci-dessus, p. 29.