Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1917 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina
... , arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique Belgium. PASINOMIE CINQUIÈME SERIE REGNE D'ALBERT TOME VIII ANNÉE 1917 BRUXELLES IMRIMERIE DES ÉTABLISSEMENTS ÉMILE BRUYLANT Société anonyme d'éditions juridiques. 717 ...
... , arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique Belgium. PASINOMIE CINQUIÈME SERIE REGNE D'ALBERT TOME VIII ANNÉE 1917 BRUXELLES IMRIMERIE DES ÉTABLISSEMENTS ÉMILE BRUYLANT Société anonyme d'éditions juridiques. 717 ...
Pagina
... BRUXELLES UNION FAIT LA FORCE BRUXELLES ÉTABLISSEMENTS ÉMILE BRUYLANT SOCIÉTÉ ANONYME D'ÉDITIONS JURIDIQUES ET SCIENTIFIQUES 67 , rue de la Régence , 67 1917 23 10/8/19 Bet 8.1919 . COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS , ARRÊTÉS.
... BRUXELLES UNION FAIT LA FORCE BRUXELLES ÉTABLISSEMENTS ÉMILE BRUYLANT SOCIÉTÉ ANONYME D'ÉDITIONS JURIDIQUES ET SCIENTIFIQUES 67 , rue de la Régence , 67 1917 23 10/8/19 Bet 8.1919 . COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS , ARRÊTÉS.
Pagina 25
... Bruxelles : District de Groupe Bruxelles . Hal . Nivelles . Ixelles . Laeken . ( 766 hommes District de 216 chevaux ) Compagnie de Louvain : District de Force mobile deBruxelles . Service de l'état - major . de Bruxelles Compagnie de ...
... Bruxelles : District de Groupe Bruxelles . Hal . Nivelles . Ixelles . Laeken . ( 766 hommes District de 216 chevaux ) Compagnie de Louvain : District de Force mobile deBruxelles . Service de l'état - major . de Bruxelles Compagnie de ...
Pagina 2
... Bruxelles . Toute autre disposition juridique sur les objets tombant sous l'application de l'arrêté est interdite , de même qu'il est défendu de les faire changer de propriétaire , de les travailler ou d'y apporter une modification ...
... Bruxelles . Toute autre disposition juridique sur les objets tombant sous l'application de l'arrêté est interdite , de même qu'il est défendu de les faire changer de propriétaire , de les travailler ou d'y apporter une modification ...
Pagina 4
... Bruxelles , par le comman- dant ( Kommandant ) . 3. De chaque saillie il sera tenu annotation au livre de saillie que doit tenir la station de saillie , avec mention du signalement de la jument , du nom de son possesseur , de la commune ...
... Bruxelles , par le comman- dant ( Kommandant ) . 3. De chaque saillie il sera tenu annotation au livre de saillie que doit tenir la station de saillie , avec mention du signalement de la jument , du nom de son possesseur , de la commune ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1915 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1908 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 25 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Parole e frasi comuni
1er février 1er janvier 1er juillet 1er mars 21 juillet 27 septembre accises achat agents agricole amende pouvant atteindre août applicables arrêté et arrêtons Arrêté royal arrêté-loi article autorisés avons arrêté avril belge Belgique Bruxelles Bull centrale Chef de l'Administration Commission communaux compétents Congo belge Conseil Crédit non limitatif crédits par chapitre décembre déclaration décret dépenses diverses Art DESIGNATION DES SERVICES dispositions écoles écoles normales primaires Enseignement agricole établissements février fonctionnaires et employés frais de bureau frais de route Gouvernement général guerre indemnités janvier juin jury Katanga l'Administration civile l'arrêté l'article 1er l'Ecole Supérieure l'enseignement l'Etat l'exécution du présent l'exercice L'OBJET DES DÉPENSES marchandises mars matériel ment militaires Ministère des sciences Ministre Moniteur belge octobre pénale pension personnel prescriptions présent arrêté primaire provinces récolte section septembre 1917 sera puni seront spéciaux stocks Subsides tabac territoire du Gouvernement tion TOTAL des crédits traitements de disponibilité tribunaux et commandants