Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1917 |
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... jury d'homologation des certificats d'études moyennes et aux épreuves préparatoires aux grades aca- démiques . ( Monit . des 30 septembre - 6 oc- tobre 1917. ) - - 78 . 25 septembre 1917. - Arrêté royal concernant l'organisation de l ...
... jury d'homologation des certificats d'études moyennes et aux épreuves préparatoires aux grades aca- démiques . ( Monit . des 30 septembre - 6 oc- tobre 1917. ) - - 78 . 25 septembre 1917. - Arrêté royal concernant l'organisation de l ...
Pagina 21
... jury com- posé de cinq membres ( y compris le président ) , pro- fesseurs de l'enseignement du degré supérieur ou moyen , qui , autant que possible , représentent les établissements d'enseignement dirigés par l'Etat , ceux subsidiés par ...
... jury com- posé de cinq membres ( y compris le président ) , pro- fesseurs de l'enseignement du degré supérieur ou moyen , qui , autant que possible , représentent les établissements d'enseignement dirigés par l'Etat , ceux subsidiés par ...
Pagina 34
... jury est constitué . Les diplômes et certificats d'aptitude sont rédigés dans cette même langue . Art . 4. Les diplômes et les certificats d'aptitude doivent déclarer formellement si le candidat est apte à enseigner en flamand , en ...
... jury est constitué . Les diplômes et certificats d'aptitude sont rédigés dans cette même langue . Art . 4. Les diplômes et les certificats d'aptitude doivent déclarer formellement si le candidat est apte à enseigner en flamand , en ...
Pagina 57
... jury central à constituer en vertu de l'article 34 de la loi du 10 avril 1890-3 juillet 1891 , sur la collation des grades académiques et le pro- gramme des examens universitaires , ainsi que de T'arrêté royal du 13 octobre 1890 sera ...
... jury central à constituer en vertu de l'article 34 de la loi du 10 avril 1890-3 juillet 1891 , sur la collation des grades académiques et le pro- gramme des examens universitaires , ainsi que de T'arrêté royal du 13 octobre 1890 sera ...
Pagina 74
... jury d'examen est composé de cinq membres au moins . Il est présidé par le Directeur de l'Ecole Supérieure ou son remplaçant . Les autres membres sont nommés annuellement par le Ministère des sciences et des arts sur la proposition du ...
... jury d'examen est composé de cinq membres au moins . Il est présidé par le Directeur de l'Ecole Supérieure ou son remplaçant . Les autres membres sont nommés annuellement par le Ministère des sciences et des arts sur la proposition du ...
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Parole e frasi comuni
1er février 1er janvier 1er juillet 1er mars 21 juillet 27 septembre accises achat agents agricole amende pouvant atteindre août applicables arrêté et arrêtons Arrêté royal arrêté-loi article autorisés avons arrêté avril belge Belgique Bruxelles Bull centrale Chef de l'Administration Commission communaux compétents Congo belge Conseil Crédit non limitatif crédits par chapitre décembre déclaration décret dépenses diverses Art DESIGNATION DES SERVICES dispositions écoles écoles normales primaires Enseignement agricole établissements février fonctionnaires et employés frais de bureau frais de route Gouvernement général guerre indemnités janvier juin jury Katanga l'Administration civile l'arrêté l'article 1er l'Ecole Supérieure l'enseignement l'Etat l'exécution du présent l'exercice L'OBJET DES DÉPENSES marchandises mars matériel ment militaires Ministère des sciences Ministre Moniteur belge octobre pénale pension personnel prescriptions présent arrêté primaire provinces récolte section septembre 1917 sera puni seront spéciaux stocks Subsides tabac territoire du Gouvernement tion TOTAL des crédits traitements de disponibilité tribunaux et commandants